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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884a0

Appel

4 avril 2006

4 avril 2006

Le 22 janvier 2001, il démissionnait et le 25 juin 2003, il écrivait à son ancien employeur au motif qu'il venait d'apprendre qu'une erreur de valeur du point s'était glissée dans le calcul des salaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ées par le ministère publicc/Jean-Yves X

6253cb49bd3db21cbdd8d3fc

Appel

7 septembre 2010

7 septembre 2010

d'erreur matérielle en date du 12 août 2010, le procureur général près la cour d'appel de Nouméa expose : " Par suite d'une défaillance d'une application informatique, une erreur matérielle s'est glissée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e95d

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

En effet nous avons constaté de nombreuses absences d'étiquetage, de nombreux dépôts à l'extérieur des immeubles à même le sol alors que ces journaux devraient être mis en boîte aux lettres ou glissés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea50

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

De cette union sont issus cinq enfants, dont un encore mineur, Nelson Y..., né le 27 juin 1995 à Gleize (Rhône).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd9461f

Appel

20 février 2019

20 février 2019

préjudice moral, il ne ressort d'aucune des pièces médicales produites ; seul le certificat établi le 3 septembre 2015 par le docteur Q..., à la clinique de Toga évoque un syndrome dépressif (de glissement

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01140_20250228

Admin. Appel

28 février 2025

28 février 2025

Il résulte certes de l'instruction, notamment du témoignage d'un tiers et des documents médicaux produits, que Mme A a glissé le 11 décembre 2015 sur le revêtement de la place de l'Hôtel de ville à Valbonne

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03384_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

mouvements de terrain réalisée en décembre 2019 constitue un élément nouveau devant être pris en compte pour l'étude de la demande ; - en raison des risques d'affaissement, d'effondrement et de glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9cd

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

Claude, absent, ouvrier de maintenance, non cadre, remplacement par glissement de poste du 14 juillet au 27 juillet 2008 (contrat de mission du 14 juillet 2008) ; - en qualité de machiniste pour accroissement

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eaf9e3cdc6046d4756b84e

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Monsieur [L] a été victime d'un accident du travail occasionnant une entorse au genou, après avoir glissé.

Source officielle
CA

Chambre civile

652f78d2b0532083189959ce

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Après avoir perdu le contrôle de sa motocyclette YAMAHA FAZER 600 cm3 immatriculée [Immatriculation 6], il a été éjecté du véhicule, a glissé sur la chaussée et a été heurté par un autocar de ramassage

Source officielle
CA

Chambre 4-4

63c104f2bf9fd47c90a13504

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

(le salarié) a glissé et s'est coincé le pied gauche dans la grille d'évacuation d'eau qui a cédé et il est tombé par terre.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b9f9ae8452800008b2b79b

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ainsi la société OCEANO LOISIRS exploite son parc WATER JUMP sous licence INDIAN FOREST et la société LAUCHRIS exploite désormais le concept WATER JUMP sous licence GLISS UP.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6312eebf2e6a8e4f13ca6085

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

En remplacement de Mr [I] agent d'exploitation en formation par un glissement de poste" ; -le contrat de mission temporaire du 5 janvier 2014, à effet du 5 au 30 janvier 2014 au motif d'un "Remplacement

Source officielle
CA

4ème Chambre

603849dd8eab1162792a8aec

Appel

25 février 2021

25 février 2021

Un glissement de terrain s'est également produit sur la parcelle des époux [U].  

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189499d8ceca1cd7019062

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Elles font ainsi grief au premier juge de s'être fondé sur l'hypothèse émise par l'inspecteur du travail selon laquelle l'accident résulte du glissement de la tôle depuis les mâchoires de la pince.

Source officielle
CA

3e Chambre B

6032190202947550971c3563

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

d'une partie de leur pelouse et d'aménagements de jardin tels que des escaliers, avec rupture des réseaux , - sur la parcelle des époux [V] : effondrement du talus situé sur leur parcelle avec glissement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6035d1bfc8168d38b3146c53

Appel

19 février 2016

19 février 2016

Il a conclu à l'existence d'un ou plusieurs glissements de terrains profonds et souligné la gravité du sinistre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87088

Appel

10 mai 2004

10 mai 2004

l'expert dans le rapport numéro 2 ; que tout juste sollicitent-ils de ce chef un complément d'expertise sans justifier leur demande par la production d'un rapport officieux faisant apparaître un glissement

Source officielle
CA

14e chambre

5fd9ca2570e59c0312d509c4

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

labassi, diablo, curis, ghissassi, berard,bordalis, droulers, mollard, nicolay, guynet, fouillade, brillaud, voituron, quin, sebag, herard, cousseran, folacci, peyre, riou, richard, scherb, donnard, glize-fournier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616274007705f25f43643fca

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

ses premières constatations ; que celles-ci n'ont dès lors pu aussi qu'augmenter les dommages affectant tant les emballages que leur contenu ; Que les experts ont relevé que les caisses avaient glissé

Source officielle

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