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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884a0
4 avril 2006
Le 22 janvier 2001, il démissionnait et le 25 juin 2003, il écrivait à son ancien employeur au motif qu'il venait d'apprendre qu'une erreur de valeur du point s'était glissée dans le calcul des salaires
ées par le ministère publicc/Jean-Yves X
6253cb49bd3db21cbdd8d3fc
7 septembre 2010
d'erreur matérielle en date du 12 août 2010, le procureur général près la cour d'appel de Nouméa expose : " Par suite d'une défaillance d'une application informatique, une erreur matérielle s'est glissée
6253cbe7bd3db21cbdd8e95d
30 novembre 2011
En effet nous avons constaté de nombreuses absences d'étiquetage, de nombreux dépôts à l'extérieur des immeubles à même le sol alors que ces journaux devraient être mis en boîte aux lettres ou glissés
6253cbebbd3db21cbdd8ea50
5 décembre 2011
De cette union sont issus cinq enfants, dont un encore mineur, Nelson Y..., né le 27 juin 1995 à Gleize (Rhône).
6253cdc0bd3db21cbdd9461f
20 février 2019
préjudice moral, il ne ressort d'aucune des pièces médicales produites ; seul le certificat établi le 3 septembre 2015 par le docteur Q..., à la clinique de Toga évoque un syndrome dépressif (de glissement
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01140_20250228
28 février 2025
Il résulte certes de l'instruction, notamment du témoignage d'un tiers et des documents médicaux produits, que Mme A a glissé le 11 décembre 2015 sur le revêtement de la place de l'Hôtel de ville à Valbonne
5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03384_20240919
19 septembre 2024
mouvements de terrain réalisée en décembre 2019 constitue un élément nouveau devant être pris en compte pour l'étude de la demande ; - en raison des risques d'affaissement, d'effondrement et de glissement
6253cc40bd3db21cbdd8f9cd
18 juin 2012
Claude, absent, ouvrier de maintenance, non cadre, remplacement par glissement de poste du 14 juillet au 27 juillet 2008 (contrat de mission du 14 juillet 2008) ; - en qualité de machiniste pour accroissement
Chambre sociale
69eaf9e3cdc6046d4756b84e
23 avril 2026
Monsieur [L] a été victime d'un accident du travail occasionnant une entorse au genou, après avoir glissé.
Chambre civile
652f78d2b0532083189959ce
10 octobre 2023
Après avoir perdu le contrôle de sa motocyclette YAMAHA FAZER 600 cm3 immatriculée [Immatriculation 6], il a été éjecté du véhicule, a glissé sur la chaussée et a été heurté par un autocar de ramassage
Chambre 4-4
63c104f2bf9fd47c90a13504
12 janvier 2023
(le salarié) a glissé et s'est coincé le pied gauche dans la grille d'évacuation d'eau qui a cédé et il est tombé par terre.
3ème Chambre Commerciale
65b9f9ae8452800008b2b79b
12 octobre 2023
Ainsi la société OCEANO LOISIRS exploite son parc WATER JUMP sous licence INDIAN FOREST et la société LAUCHRIS exploite désormais le concept WATER JUMP sous licence GLISS UP.
Chambre 4-1
6312eebf2e6a8e4f13ca6085
27 juillet 2022
En remplacement de Mr [I] agent d'exploitation en formation par un glissement de poste" ; -le contrat de mission temporaire du 5 janvier 2014, à effet du 5 au 30 janvier 2014 au motif d'un "Remplacement
4ème Chambre
603849dd8eab1162792a8aec
25 février 2021
Un glissement de terrain s'est également produit sur la parcelle des époux [U].
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189499d8ceca1cd7019062
22 octobre 2024
Elles font ainsi grief au premier juge de s'être fondé sur l'hypothèse émise par l'inspecteur du travail selon laquelle l'accident résulte du glissement de la tôle depuis les mâchoires de la pince.
3e Chambre B
6032190202947550971c3563
19 avril 2018
d'une partie de leur pelouse et d'aménagements de jardin tels que des escaliers, avec rupture des réseaux , - sur la parcelle des époux [V] : effondrement du talus situé sur leur parcelle avec glissement
Pôle 4 - Chambre 6
6035d1bfc8168d38b3146c53
19 février 2016
Il a conclu à l'existence d'un ou plusieurs glissements de terrains profonds et souligné la gravité du sinistre.
6253c905bd3db21cbdd87088
10 mai 2004
l'expert dans le rapport numéro 2 ; que tout juste sollicitent-ils de ce chef un complément d'expertise sans justifier leur demande par la production d'un rapport officieux faisant apparaître un glissement
14e chambre
5fd9ca2570e59c0312d509c4
21 novembre 2019
labassi, diablo, curis, ghissassi, berard,bordalis, droulers, mollard, nicolay, guynet, fouillade, brillaud, voituron, quin, sebag, herard, cousseran, folacci, peyre, riou, richard, scherb, donnard, glize-fournier
Pôle 5 - Chambre 5
616274007705f25f43643fca
17 octobre 2013
ses premières constatations ; que celles-ci n'ont dès lors pu aussi qu'augmenter les dommages affectant tant les emballages que leur contenu ; Que les experts ont relevé que les caisses avaient glissé
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