d'humidité depuis le plafond 'au point de laisser l'humidité fuir au murs, plafonds et au sol et jusqu'au rez de chaussée dans la pharmacie sur rue', le mur porteur de façade en pierre étant également gorgé

DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX DES LANDES 12 Avenue de Dagas 40022 MONT-DE-MARSAN représenté par la SCP RODON J-Y., avoué à la Cour INTIMES : Madame X..., Germaine Y... veuve Z... née le 9 avril 1946 SA GON

CONTENUR ESPANA SL dont le siège social est 3, avenida de los Torneros Poligono Industrial Los Angeles-GETAPE MADRID (Espagne) avec Etablissement principal en France Centre d'affaires 69, rue Gorge

plupart des bastaings, avec effondrement du plafond supportant le plancher du locataire vivant au-dessus du café, l'expert préconisant une refonte urgente du plafond, la cave du local étant quant à elle 'gorgée

dont le siège social est 3, avenidad de los Torneros Poligon O Industrial Los Angeles-GETAPE MADRID (Espagne) avec Etablissement principal en France Centre d'Affaires 69, rue Gorge de Loup 69009

Goa, Dounezek et Gagne) et un assesseur de l'aire Ajie Aro (M. Nekiriai) a : - déclaré M.

B allègue à nouveau que sa cellule n'était équipée que de deux chaises pour trois détenus, qu'il a été contraint de partager sa cellule avec des détenus fumeurs et que le matelas au sol était gorgé d'eau

Il résulte également de l'instruction que cet effondrement a résulté de l'effondrement du sol lui-même, constitué de remblais de dépilage, qui a laissé place à une cavité gorgée d'eau, laquelle s'est révélée

C... a fait l’objet d’une plastie de la valve aortique avec pose de surjets en gore-tex et mise en place d’une prothèse aortique en dacron, et qu’il est décédé le 27 novembre 2009 des suites d’une septicémie

Enfin, l'intéressé a reconnu s'être mutilé, " à la demande de Dieu ", au niveau du poignet et de la gorge en novembre 2023.

et du chemin de Belvezet, et des effets de la déforestation ; l'arrêté ne comporte aucune mesure spécifique à cet égard ; la zone identifiée sur le site d'implantation de l'éolienne n° 10, qui est gorgée

[X] les sommes suivantes : - 150.000 € au titre de l'ensemble des manquements contractuels au cours de la relation de travail, des 'goodies' et du préjudice moral, - 1.500 € sur le fondement de l'article

- A titre d'exemple : Devant témoins et devant des clients, vous avez dit à une salariée sur un ton menaçant et agressif « je vais t'arracher la gorge » et même « tu ne sais pas de quoi je suis capable

S.A.R.L. [26] Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 19] du 04/02/2022 RG : F 20/00398 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Vincent LE GOC

I] ; que ces dernières sont rentrées le 19 décembre 2022, ont réintégré le logement, provoquant la reprise des problèmes (quintes de toux, rejet de glaires et de sang, nausées et vomissements, yeux, gorge

avec notre ancien chef qui était plutôt fort il arrivait à passer derrière nous sans nous toucher alors que lui est moins gros il pose toujours ses mains sur nos épaules et les descend jusqu'au soutien-gorge

B... propose des biens immobiliers de ses amis prometteurs à tous ses employés, auxquels il fournit des attestations et certificats en tous genres pour se voir accorder leur prêt puis les tenir à la gorge

J'espère que tu as prévu ta petite culotte et ton soutien-gorge ". La collaboratrice considère que c'était une démarche volontaire de votre part pour la déstabiliser.

du code de l'environnement, dans sa rédaction issue de l'article 23 de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 : " on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

sa version en vigueur jusqu'au 27 juillet 2019, l'article L. 211-1 du code de l'environnement prévoyait : " 1° () on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés