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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
63c104eabf9fd47c90a134ca
11 janvier 2023
Selon Monsieur [F], ce devis correspond à l'ordre de grandeur d'un chantier de réparation des tuyaux en goutte constatés par l'expert sur une centaine de mètres.
Pôle 5 - Chambre 7
64a7b1f23bcaf505db696907
6 juillet 2023
trafic et la part fixe du tarif, conduisant au constat d'un coût variable par minute d'appel à la charge de [R] considérable, cette dépense (10 515 F par minute d'appel en 2022) étant de l'ordre de grandeur
1ère Chambre
69d5e5cfcdc6046d477b6078
7 avril 2026
Bien plus, le chemin litigieux a été intégré au schéma Baie Grandeur Nature approuvé le 11 février 2010 où il est considéré comme une 'liaison locale', avec cette précision qu'il s'agit de chemins 'ouverts
Pôle 4 - Chambre 13
670f58464ad0d5ee7d7e5c3c
15 octobre 2024
[A] [O] a acquis une part indivise de la collection 'Espace et Grandeur du Génie Scientifique' au prix de 5 000 euros puis le 7 novembre 2011, une part indivise de la collection 'Les Manuscrits de l'Empereur
8ème chambre
65b20cbcc4cf860008dff47f
24 janvier 2024
technique envisagée, il convient de déterminer de façon précise le débit d'exhaure, dont la valeur peut être supérieure à la valeur estimée, ce qui nécessite la réalisation d'un essai de pompage en vraie grandeur
5fe1b74f0767eeba3869cb6d
18 décembre 2020
les parties ni sur les conditions économiques à venir, ni sur sa teneur chiffrée ; les informations patrimoniales personnelles demandées aux acquéreurs emprunteurs ne servent qu'à dégager l'ordre de grandeurs
Cour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859ef
12 juin 2001
La convention conclue à cet effet reste volontairement non quantifiée, le chiffre de 20.000 unités ne représentant qu'un ordre de grandeur, ce que confirme trois éléments de "l'attestation" du 26 avril
Pôle 5 - Chambre 9
61609a4254c6ec55cf7100e9
6 février 2014
CARDIF ayant son siège [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par et assistée de : Me Bruno QUINT de la SCP GRANRUT
Pôle 6 - Chambre 11
60342c66566ffd1e4cc3ad91
27 janvier 2017
septembre 2010 (pièce n° 10 employeur) et qui contient le montant des demandes initiales de Monsieur [L] [B], dont la société Cap Marine ignorait tout jusqu'alors et qui se trouvent être du même ordre de grandeur
Chambre civile
6a192b60cdc6046d47547eca
28 mai 2026
[D] [Q] a confié à la SARL [Y] [E], architecte, une mission de maîtrise d''uvre pour la rénovation d'une grange sise au lieu-dit [Adresse 11], commune de [Localité 3] (19), afin de la rendre habitable.
6a192b53cdc6046d47547dcd
[H] [M] a confié à la SARL [I] [L], architecte, une mission de maîtrise d''uvre pour la rénovation d'une grange sise au lieu-dit [Localité 1], commune de [Localité 2] (19), afin de la rendre habitable.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a1202656d26d0f8b57c9b
26 avril 2023
barreau de BORDEAUX UNEDIC Délégation AGS-CGEA de [Localité 4], prise en la personne de son directeur régional domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 5] représentée par Me Jérémy GRANET
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-L6TT S.A.S. FLAT LEASE GROUPc/S.N
642d145acb8fa004f57da11f
4 avril 2023
JDC NORMANDIE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] représentée par Maître Jérémy GRANET de la SCP DAGG, avocat au barreau de BORDEAUX
Chambre 1-2
6312eeee2e6a8e4f13ca6141
1 septembre 2022
Au centre des pièces, les niveaux de champ magnétique dûs aux communications Linky sont du même ordre de grandeur que ceux émis par des éclairages fluorescents ou à LED, des chargeurs électroniques ou
1ère Chambre sect.Famille
63cf8496a6687f7c904cbb3b
20 janvier 2023
La famille c'est le pilier de soutien, d'éducation où l'on grandit humblement et dignement», - M.
Chambre 4-6
63b91aadb63d827c909cabf8
6 janvier 2023
défectuosité d'une potence et avoir sciemment maintenu en fonctionnement l'exploitation jusqu'au 9 mars 2017; Il soutient que ce n'est que le 9 mars que le problème a été mis en évidence lors de l'essai grandeur
3e chambre
62e37937f18708e2e904b0de
28 juillet 2022
Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 21055 Représentant : Me Christophe BOURDEL avocat associé du Cabinet HERALD - anciennement Granrut
Chambre Commerciale
6285e1876a1876057df5d5ae
18 mai 2022
A ce titre, ils ont conclu le 23 juillet 2013 avec la société Aristophil un contrat de vente portant sur 173 parts de l'indivision 'Espace et grandeur de l'histoire de France' au prix de 86 400 euros.
6ème Chambre
6708c024445a086e2bcedd27
10 octobre 2024
Adresse 29] [Adresse 4] [Localité 22] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 assisté de Me Céline GRELET-GRANGEON
Chambre sociale 4-5
6883104680821d9a1906fc53
24 juillet 2025
ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE N° SIRET : 303 409 953 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Guillaume ROLAND de la SCP Herald anciennement Granrut, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de
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