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1 065 résultats pour « Klein Finger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf9bd3db21cbdd8c948

Appel

10 octobre 2008

10 octobre 2008

Représentée par Maître Franck KLEIN (Avocat au Barreau d'EPINAL) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Madame SCHMEITZKY Conseillers : Madame MLYNARCZYK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4d9

Appel

10 avril 2012

10 avril 2012

de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Chambre 1-9

696a9640cdc6046d4792016e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

cette qualité au siège social [Adresse 6] représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Arthur BOEUF, avocat au barreau de MARSEILLE assisté de Me Pascal KLEIN

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67875253fc8e837eda8a621e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En ce qui concerne les deux factures émises par la société Klein véhicules industriels pour une même commande, il résulte de l'attestation établie par le chef d'atelier que M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02536_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Par un mémoire enregistré le 17 novembre 2020, la société par actions simplifiée (SAS) Sup Intérim 34, représentée par Me Klein, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge

Source officielle
CA

8e Chambre C

61639b9ca876d6c869757c75

Appel

13 janvier 2011

13 janvier 2011

D'intenses pourparlers sont intervenus à la fin de l'année 2002 directement entre l'ASEICA et la société Nortel Networks.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8ccaf

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

.-06300 NICE représentés par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par la SCP KLEIN, avocats au barreau de NICE substituée par Me Estelle CIUSSI, avocat au barreau de NICE COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6451fb7448616ed0f8cd5056

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER, BLANCHE SZTUREMSKI, ARNAUD VAUTHIER ET MARI NE KLEIN-DESSERRE

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55d

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS ALEXANDRE III, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté et plaidant par Me Pascal KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61629bbeeaaf44d62f53e934

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163ca1976640886b9a725a8

Appel

8 juin 2010

8 juin 2010

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db47

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

PARIS à compter du 3 janvier 2011, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf4

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché Greffier, lors des débats : Madame Christiane BOUDET lors du prononcé de l'arrêt : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Chambre 1-1

652f7886b0532083189958b1

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[O] [B], faisant valoir plusieurs fins de non recevoir.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f68b

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

François GRANDPIERRE, président empêché et par Madame Noëlle Klein, greffier à qui la minute de l'arrêt a été remise par le magistrat signataire. * * * M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f86d

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

représentants légaux en exercice, domicilié ès qualités au siège social 41 Rue Delizy 93500 PANTIN représentée par la SCP JOUGLA Jean-Pierre - JOUGLA Sarra, avoués à la Cour assistée de Me Cédric KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69e1c7a2cdc6046d4788fcb6

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

déférée à la Cour : Jugement du 29 Juin 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° F19/00285 APPELANT Monsieur [M] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Mikaël KLEIN

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a0e9d04cdc6046d4765f64e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

fait connaître son avis le 15 janvier 2026 Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Thierry SILHOL, Président de chambre, Monsieur Guillaume KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca3f

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

la Cour composée de : Madame Hélène DEURBERGUE, Président Madame Catherine LE BAIL, Conseiller Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d39

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

. - Signé par Monsieur Jacques BICHARD, Président et par Madame Noëlle KLEIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ********** Vu le recours en date du

Source officielle

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