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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c948
10 octobre 2008
Représentée par Maître Franck KLEIN (Avocat au Barreau d'EPINAL) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Madame SCHMEITZKY Conseillers : Madame MLYNARCZYK
6253cc29bd3db21cbdd8f4d9
10 avril 2012
de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Chambre 1-9
696a9640cdc6046d4792016e
15 janvier 2026
cette qualité au siège social [Adresse 6] représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Arthur BOEUF, avocat au barreau de MARSEILLE assisté de Me Pascal KLEIN
Chambre 4 A
67875253fc8e837eda8a621e
14 janvier 2025
En ce qui concerne les deux factures émises par la société Klein véhicules industriels pour une même commande, il résulte de l'attestation établie par le chef d'atelier que M.
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02536_20240201
1 février 2024
Par un mémoire enregistré le 17 novembre 2020, la société par actions simplifiée (SAS) Sup Intérim 34, représentée par Me Klein, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge
8e Chambre C
61639b9ca876d6c869757c75
13 janvier 2011
D'intenses pourparlers sont intervenus à la fin de l'année 2002 directement entre l'ASEICA et la société Nortel Networks.
6253cb12bd3db21cbdd8ccaf
20 novembre 2008
.-06300 NICE représentés par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par la SCP KLEIN, avocats au barreau de NICE substituée par Me Estelle CIUSSI, avocat au barreau de NICE COMPOSITION
Chambre Sociale-1ère sect
6451fb7448616ed0f8cd5056
2 mai 2023
son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER, BLANCHE SZTUREMSKI, ARNAUD VAUTHIER ET MARI NE KLEIN-DESSERRE
2e Chambre
5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55d
15 novembre 2018
pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS ALEXANDRE III, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté et plaidant par Me Pascal KLEIN
Pôle 2 - Chambre 1
61629bbeeaaf44d62f53e934
3 avril 2013
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
6163ca1976640886b9a725a8
8 juin 2010
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
6253cb87bd3db21cbdd8db47
5 avril 2011
PARIS à compter du 3 janvier 2011, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
6253cb9bbd3db21cbdd8ddf4
10 mai 2011
du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché Greffier, lors des débats : Madame Christiane BOUDET lors du prononcé de l'arrêt : Madame Noëlle KLEIN
Chambre 1-1
652f7886b0532083189958b1
17 octobre 2023
[O] [B], faisant valoir plusieurs fins de non recevoir.
6253cc2fbd3db21cbdd8f68b
10 mai 2012
François GRANDPIERRE, président empêché et par Madame Noëlle Klein, greffier à qui la minute de l'arrêt a été remise par le magistrat signataire. * * * M.
6253cc38bd3db21cbdd8f86d
7 décembre 2011
représentants légaux en exercice, domicilié ès qualités au siège social 41 Rue Delizy 93500 PANTIN représentée par la SCP JOUGLA Jean-Pierre - JOUGLA Sarra, avoués à la Cour assistée de Me Cédric KLEIN
Pôle 6 - Chambre 9
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16 avril 2026
déférée à la Cour : Jugement du 29 Juin 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° F19/00285 APPELANT Monsieur [M] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Mikaël KLEIN
5ème Chambre
6a0e9d04cdc6046d4765f64e
20 mai 2026
fait connaître son avis le 15 janvier 2026 Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Thierry SILHOL, Président de chambre, Monsieur Guillaume KLEIN
6253cb00bd3db21cbdd8ca3f
2 octobre 2008
la Cour composée de : Madame Hélène DEURBERGUE, Président Madame Catherine LE BAIL, Conseiller Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame KLEIN
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27 novembre 2013
. - Signé par Monsieur Jacques BICHARD, Président et par Madame Noëlle KLEIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ********** Vu le recours en date du
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