Dans le cadre de cette activité, la société CAFEIN YVELINES reçoit de divers fournisseurs (qui sont les clients de la société LPR, comme Heineken, Coca-Cola, Orangina, Schweppes, Saint-Louis, Nestlé Waters

Le président de la conférence médicale de la clinique fait bien référence dans un courrier du 3 janvier 2008 à un rapport d'audit pratiqué avant la délocalisation de la clinique ( rapport Price Water House

Lot n° 44, au deuxième étage gauche du bâtiment A4, . un appartement du type F3, comprenant : entrée, salle de séjour, deux chambres dont une contigüe à la salle de séjour, cuisine, salle de bains, water-closet

ensemble immobilier à édifier [...] , soit un appartement au 4ème étage comprenant une entrée, deux pièces principales avec chacune un coin cuisine et un placard et deux salles de bains avec chacune un water-closet

ensemble immobilier à édifier [...] , soit un appartement au 3ème étage comprenant une entrée, deux pièces principales avec chacune un coin cuisine et un placard et deux salles de bains avec chacune un water-closet

Il est établi que pour la mise en place du Wash dog, la demande de devis électricité n'a pas été traitée avec diligence par M.

fourniture et l'installation complète avec intégration au bâti d'un système photovoltaïque aux fins de 'réinjection au réseau électrique', comportant seize modules solaires d'une puissance totale de 3 000 Watts-crêtes

exerçant sous la dénomination commerciale Groupe solaire de France, un contrat de vente et d'installation d'un système de production d'électricité d'origine photovoltaïque d'une puissance crête de 2,960 watts

Solution Energie, dans le cadre d'un démarchage à domicile, la fourniture et l'installation d'un système photovoltaïque GSE AIR'SYSTEM, comprenant 30 modules solaires d'une puissance totale de 8 550 watts-crêtes

En l'espèce, la commande du 5 février 2019 porte sur l'installation d'un kit de 10 panneaux photovoltaïques d'une puissance de 300 Watts, sur des micro-onduleurs, sur un compteur régulateur et sur un chauffe-eau

les caractéristiques essentielles de la centrale photovoltaïque dès lors qu'il mentionne la puissance de la centrale (5000), le nombre de panneaux (20), la puissance unitaire de chaque panneau (250 Watts

contrat de vente et d'installation d'un système de production d'électricité d'origine photovoltaïque comprenant 18 modules solaires photovoltaïques de marque Solarworld d'une puissance unitaire de 275 watts

B, en se bornant à se prévaloir, notamment, de rapports de l'Organisation Suisse d'aide aux réfugiés du 30 août 2019 et du 13 septembre 2022, d'un rapport établi par Human Rights Watch (HRW) le 26 mai

2019 par lequel le préfet des Pyrénées-Atlantiques a, d'une part, fixé la puissance maximale brute hydraulique du droit d'eau fondé en titre de la centrale hydroélectrique qu'elle exploite à 233 kilo Watt

la fourniture et l'installation complète avec mise en service d'une centrale photovoltaïque (comportant un kit d'intégration au bâti), comprenant neuf modules solaires d'une puissance totale de 2 250 watts-crêtes

Ce lot n°32 comprend : « Au premier étage, la totalité de cet étage avec water-closet, escaliers intérieurs vers le rez-de-chaussée.

En tout état de cause, la société G.R.I.E ne démontre pas que l'appelante a effectivement commercialisé du tabac de la marque Water pipe Tobacco-Zomo, tel que soutenu tandis qu'au contraire, cette dernière

passages et corridors ; - tout élément incorporé dans les parties communes. [']» En l'espèce, aux termes de l'état descriptif de division, le lot n°22 comprend «cuisine et deux chambres sur cour, water-closets

14 sur le plan annexé à la minute du règlement de copropriété ; la totalité du deuxième étage de la maison, comprenant un appartement de trois pièces principales, une cuisine, une salle de bain, un water-closet

Localité 4] et ainsi décrits : - le lot n°105 au 1er étage à droite : un appartement composé de : cuisine, office, antichambre, 6 pièces principales, salle de bain, deux cabinets de toilette et deux water-closet