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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
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5 février 2013
5 février 2013
Si les premières années d'activités se sont déroulées dans des conditions normales, des difficultés sont apparues depuis plusieurs semaines.
Source officielleSociale C salle 1
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19 avril 2024
19 avril 2024
[J] a également dû faire face à plusieurs annulations de commandes de clients ne souhaitant plus attendre et a adressé à son employeur plusieurs alertes sur le risque de perte de clients. M.
Source officielleChambre Sociale
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26 octobre 2022
26 octobre 2022
de la Carrosserie Saintaise, la réception des produits de la société Boulanger, la commande des unités de fraises usuelles, la livraison de la Carrosserie Dupard et la commande du client Vanstheeault
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
des colis, l'identification du bénéficiaire SAVEO (application COLIX), la date des livraisons, les noms et codes des techniciens, les numéros de tournées de nuits 2108, 2117 et 2116, le numéro de commande
Source officielle2e chambre sociale
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2 avril 2025
2 avril 2025
Avec cela, en l'écoutant travaillé, j'ai constaté qu'elle s'occupait également des commandes , de l'accueil des clients , du téléphone pro, du planning...elle a été souvent seule à devoir tout gérer.'
Source officielle12e chambre
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
Cet engagement restera valable pour une période de 12 mois suivant la date de la dernière commande émise par LE CLIENT [ici la société 5COM ] et par le client final [ici la société DIAC ].
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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21 novembre 2017
21 novembre 2017
D'autres clients ont diminué du fait de leurs propres difficultés financières leurs habitudes de commande par exemple Lazard, Paul Hasting, Latham, KPMG, Morgan Stanley, Cleary Gotlieb, etc ...
Source officielle5e Chambre
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17 décembre 2015
17 décembre 2015
[K] n'a plus jamais travaillé sur les comptes américains : les commandes des clients Axxcelera et Nsn-Motorola sont facturées par la société Ercom Inc.
Source officielleCour d'Appel
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15 janvier 2013
15 janvier 2013
Il est d'autre part acquis que le groupe a bénéficié au cours du premier semestre 2009 d'une importante commande pour l'Azerbaïdjan, suivie en juillet de plusieurs commandes du client Vuitton pour l'Espagne
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0e65c25a97f0381f55f5
12 septembre 2013
12 septembre 2013
La société SIIM expose que, n'ayant pu obtenir les approvisionnements convenus ce qui l'a contrainte à annuler des commandes auprès de ses clients et qu'outre ce préjudice, elle est restée créancière en
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fdc1a8c92b1f83eab2de0a7
20 décembre 2018
20 décembre 2018
La société Acrelec énonce à cet égard elle-même dans ses écritures : - qu'afin de profiter des avantages offerts par les bornes de commandes clients, Burger King a fait le choix d'en installer progressivement
Source officielleChambre sociale
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Z] sur deux marchés au du 22 août 2023 au 7 septembre 2023 et que des clients ont pris commande auprès de lui (16 clients)'; Que la liste des clients indiqués par l'attestant figure bien sur la liste
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60347d40fa7afd6b175761df
30 novembre 2016
30 novembre 2016
ayant fermé pendant cette période et que son secteur rencontrait des difficultés liées à la crise économique avec une diminution du nombre moyen de pièces commandées par client.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f9f3b9a6be9c926c7caacb
11 avril 2025
11 avril 2025
référence produit ; -Date prévisionnelle de commande Client &/ou durée d'exécution de la commande client ; - point de vente et interlocuteur du Distributeur en charge du projet ou de l'affaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603504a827f65c31c9856f1a
1 juillet 2016
1 juillet 2016
Monsieur [C] [P], en date du 1er juin 2011, acceptait d'adhérer à la CRP'; de ce fait, son contrat de travail a été rompu d'un commun accord à compter du 8 Juin 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945a1
25 avril 2019
25 avril 2019
au titre de la commande «STX FRANCE» - 79.920 euros au titre des acomptes clients de la commande « Pathé Cinéma Toulouse» - 105.249,38 euros au titre des acomptes clients des autres commandes « Date et
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0ccec25a97f0381f4afb
26 juin 2014
26 juin 2014
Considérant que le contrat en cause stipule que : « Les commissions sont calculées sur le montant hors taxes des bons de commande signés par le client compte tenu des remises immédiatement accordées.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
R.L. HABITAT & ENERGIE S.A.S. SO GROUP S.E.L.A.R.L. PHILAEc/S.A
6879d85a65b5a3ab8ca54e91
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Les appelantes soutiennent que la société Convesa a déplacé sur leur trésorerie la charge du stock de marchandises nécessaire à une livraison rapide des commandes des clients particuliers et professionnels
Source officielleCh. Sociale -Section B
6780bc6e7876e75543d1c572
9 janvier 2025
9 janvier 2025
visite du 25 janvier 2013, le médecin du travail a déclaré le salarié apte à la reprise en ajoutant « mais voir pour un poste allégé avec plus de tâches administratives (gestion du stock, expertises, commandes
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63bfb3715e2fbe7c900439ad
11 janvier 2023
11 janvier 2023
et pour 25% d'une commission en fonction du nombre de compte clients apportés par le salarié ; - chaque mois, les commandes et le nombre de comptes clients sont analysés par l'entreprise et donne lieu
Source officiellePage 36 sur 967