Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Martine MATHIEU-GALLI, Conseiller Madame Florence DELORD, Conseiller

Daniel X... C/ M. Stéphane Z...

Par déclaration remise au greffe le 10 novembre 2010, la SARL Daniel X...a relevé appel de cette décision.

Monsieur Gérard X... est décédé à la Seyne sur mer le 3 septembre 1999, laissant pour lui succéder Madame Danielle C... qu'il avait instituée sa légataire universelle.

- prononcé publiquement le 13 DECEMBRE 2006 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

-prononcé publiquement le 05 DECEMBRE 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

née le 1er décembre 1950 à SAINT-OMER demeurant... 62360 CONDETTE Monsieur Daniel B...

ARRÊT AU FOND DU 12 DECEMBRE 2013 om N°2013/460 Rôle N° 13/00030 [P] [Q] C/ [Z] [B] épouse [L] Grosse délivrée le : à : Me Dominique DANIEL

Par acte d'huissier du 25 juin 2010, Mme Thi Lan Y..., délivre aux époux Claude et Danielle X..., contenant notamment un congé pour vendre à la date du 31 décembre 2010.

Alain Z..., Mme Michelle A..., Mme Danielle Z... divorcée B..., Mme Alexia X..., Mme Emilie C..., M.

du préjudice matériel de Monsieur Daniel X... - condamné in solidum Monsieur Souvien Y... et l'Etat Français, représenté par Monsieur l'Agent Judiciaire du Trésor, à payer à Monsieur Daniel X..., indemnité

Daniel (...) partait à 6 h 30- 7 h 00 et rentrait vers 21 h 00 voire 22 h 00 " ; Que selon l' attestation de Monsieur H...

C/ Danièle Y... veuve Z... Corinne Z... Virginie Z... Lionel Z...

Daniel Bléry en qualité de commissaire à l'exécution du plan.

- prononcé publiquement le 18 JUIN 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Mme Danielle A...M. Michel X...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Danielle DEMONT- PIEROT, conseillère, présidente suppléante désignée par ordonnance du premier président du 18