Une des élingues a glissé au portage et s'est cisaillée.

né le 09 juin 1953 à VILLEFRANCHE SUR SAONE (69400) ... 69400 GLEIZE représenté par Me André BARRIQUAND, M. Serge X...

X... devra assurer le règlement provisoire des crédits afférents au bien immobilier dont il est propriétaire, - attribué à madame Claude Y... la jouissance du véhicule Peugeot 807 et à monsieur GlIIes

explique qu'à réception de la notification le 20 mars 2006 de la décision rendue par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale le 4 octobre 2005, elle a constaté qu'une erreur matérielle s'était glissée

[S] [O] avait glissé et s'était « coincé l'épaule droite en se retenant sur le bord du plan de travail ».

Je n'ai pas vraiment de problème de santé sauf la blessure que j'ai eu dernièrement, au moment de descendre de l'embarcation, j'ai glissé sur un rocher. C'était le 23 octobre 2022.

société en qualité de menuisier, déclaré le 4 mars 2019 par l'employeur, la déclaration faisant mention de ce que "la victime découpait un chant au cutter", "en coupant un chant au cutter celui-ci a glissé

Le 30 mai 2014, le salarié a été victime d'un accident du travail, ayant glissé dans les marches de l'autocar ce qui a engendré une entorse importante au poignet gauche et plusieurs arrêts de travail.

[J] ne peut faire glisser à son profit sans autre examen par la cour de la réalité de la régularisation des causes du commandement.

[R] ne peut être régularisée par les conclusions- papier 'd'incident en réponse' glissées dans le dossier adressé le 11 décembre 2023 à la Cour par la Selarl [4], dont ni l'avocat postulant de M.

Selon cette déclaration, alors que la salariée « attrapait une palette qui était en hauteur », « la palette a glissé et est tombée sur le bras » de l'intéressée.

Deux de vos collègues ont ensuite remarqué, dans la réserve Femme, un sac souple de couleur bleue vous appartenant, dans lequel était glissé ce même polo noir Homme.

identifié deux types de désordres : - un basculement de l'ensemble du mur vers l'extérieur en compromettant la solidité et de nature à constituer un danger pour les personnes, - un effondrement par glissement

travail, survenue à une date très proche de la souscription du contrat, et qui sembleraient être une démission, et qu'une erreur, dont cependant rien n'exclut qu'elle soit purement matérielle, se soit glissée

La déclaration d'accident établie le 16 mars 2010 par l'employeur indique que la salariée déclare « en voulant traverser la rue depuis la résidence j'ai glissé sur le rebord du trottoir public et en voulant

Dans ces conditions, il ne ressort pas des pièces du dossier que le projet serait affecté par un risque de glissement de terrain. 8.

Durant l'hiver 2013-2014, cette route a été obstruée par des glissements de terrain. S'appuyant sur les conclusions de l'expertise judiciaire déposée le 28 novembre 2015.

état de cause à un quelconque constat, sollicité par Monsieur [H] , sur la conformité du mur de soutènement réalisé par rapport au permis de construire, et font état d'un risque imminent de nouveau glissement

extérieur à la victime ; Considérant qu'il résulte du compte-rendu d'incident passager versé aux débats qu'en sortant de l'avion, la passagère qui portait un bébé dans les bras a ' loupé' la marche, a glissé

retour, lui permettant d'organiser temporairement son remplacement ; Attendu que l'association a dans un premier temps, tenté de suppléer à l'absence de la salariée par l'embauche de Mme [Y], par glissement