Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91da2
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Puis Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 15 Décembre 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900ba
8 octobre 2012
8 octobre 2012
PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Marina Y... et Jean-Luc X... se sont mariés le 14 décembre 2004 à Nouméa.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbf7
7 octobre 2008
7 octobre 2008
INTIMÉS : Monsieur Jean-Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900ad
27 décembre 2012
27 décembre 2012
C/ CHRU HOPITAL JEAN REBEYROL, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91323
26 mars 2014
26 mars 2014
Après quoi, Madame JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 26 mars 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90acb
30 septembre 2013
30 septembre 2013
A l'issue de leur délibéré commun, à la date fixée, l'arrêt dont la teneur suit a été mis à disposition au greffe. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure : Jean-Marc
Source officielle5e chambre civile
69d5ea16cdc6046d477bb368
7 avril 2026
7 avril 2026
substituant Me Jean René BRIANT, avocat plaidant, Madame [B] [L] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean René BRIANT de la SELARL JEAN RENE BRIANT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bdc
20 mars 2003
20 mars 2003
Jean Yves SA. C/ Nadia SO.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e8
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Jean Louis Patrick Y..., en qualité d'héritier de Mme Marie Louise C...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894da
27 juillet 2007
27 juillet 2007
les dépens dont distraction.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e24
7 janvier 2015
7 janvier 2015
leur accord à l'adoption de cette procédure Après quoi, Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 07 Janvier 2015 par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e9e
11 février 2016
11 février 2016
leur accord à l'adoption de cette procédure Après quoi, Monsieur Jean-Claude SABRON, Président, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 11 février 2016 par mise à disposition au greffe
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871e3
27 juillet 2004
27 juillet 2004
. - Mandataire liquidateur de Association APPAG C/ Jean-Michel X... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f37
1 février 2007
1 février 2007
ils étaient responsables pour 100 000 euros serait de 80 % pour Monsieur Jean-François X... et de 20 % pour Monsieur Michel B..., - condamné in solidum Monsieur Michel B... et Monsieur Jean-François
Source officielleChambre 1-6
69f44cc5cdc6046d472f4d61
30 avril 2026
30 avril 2026
[A] à supporter les entiers dépens de l'instance distraits au profit de Me Jean-Michel Rochas, en application de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90298
12 février 2013
12 février 2013
Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d839
15 décembre 2010
15 décembre 2010
Victor Y...est intervenu volontairement à l'instance par conclusions du 24 juin 2009, en indiquant adhérer aux écritures de son frère, Jean-Paul Y....
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a37b
22 février 2008
22 février 2008
Jean Yves Paul Maurice, A... Michel, S... Jacques Maurice Louis et C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7a3
29 mai 2012
29 mai 2012
Jean-Pierre Y... en particulier, ni qu'elle ait donné lieu en son sein à la définition d'une règle interdisant la collecte bilatérale et qui ait été portée à la connaissance des salariés en général, et
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd10
2 mai 2011
2 mai 2011
Puis Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 02 Mai 2011 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à
Source officiellePage 37 sur 3267