CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - B
6780bacef25437b69df75a3e
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
3e Chambre A
615e0d08c25a97f0381f4b73
4 décembre 2014
La Cour était composée de : Madame Annie DABOSVILLE, Présidente Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller Monsieur Martin DELAGE, Conseiller qui en ont délibéré.
Pôle 6 - Chambre 4
6162d67aa2a5768a176c561c
29 novembre 2011
DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Dominique LEFEBVRE-LIGNEUL, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Sandrine CAYRE, lors des débats ARRET
Cour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8f2
1 avril 2008
Laurent, Monsieur X... Jacky, et Mademoiselle X... Marie-France de l'ensemble de leurs demandes ; Condamne les demandeurs Madame Y... Huguette veuve X..., Monsieur X... Laurent, Monsieur X...
15e Chambre A
6037481ee22d5b264f1d73c0
24 avril 2015
Laurent, avocat au barreau de PARIS Madame [G] [H] prise en sa qualité d'héritière de feu son père [N] [H], né le [Date naissance 4] 1967 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par Me
6253cc9abd3db21cbdd90a7c
24 juillet 2013
, Conseiller Madame Caroline CHICLET, Conseiller qui en ont délibéré.
6253cc23bd3db21cbdd8f3cc
3 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
3e chambre civile
697371dccdc6046d476ab6a9
22 janvier 2026
Le 9 décembre 2014, Madame [L] [O] dénonçait à la SA SMABTP la présence de fissures.
Chambre Sociale-1ère sect
659f97cc3328fa00087a2608
10 janvier 2024
Madame [H] [N] a repris l'instance par courrier reçu au greffe le 3 avril 2023.
Chambre 3-4
68df5f1538ac3a658931dddd
2 octobre 2025
Laetitia VIGNON, Conseiller Rapporteur, et Madame Gaëlle MARTIN, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence
Chambre 1-7
6789fc4611ec33b4fa0f1790
16 janvier 2025
APPELANTE Madame [G] [C] née le 26 Novembre 1954 à VIETNAM, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Maeva LAURENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Syndicat DES COPROPRIETAIRES
1ère chambre civile B
627218d9228a02057de674b3
3 mai 2022
1980 à [Localité 10] (42) [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Laurent DUZELET, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE Mme [W] [G] [R] [Y] née le 19 Juillet 1976 à [Localité 6]
Chambre civile TGI
643106ee28558704f52e6c3f
7 avril 2023
de la SAS MIL AVOCAT & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [I] [Z] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle LAURET de la SAS MIL AVOCAT & ASSOCIES, avocat
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d6
29 février 2012
Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
6253c8bdbd3db21cbdd861df
30 avril 2002
Laurence HUSQUIN, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, Madame Maryse PHAURE, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 13 Mars 2002, Madame Laurence HUSQUIN
6253ca3cbd3db21cbdd8a6bc
16 janvier 2008
SELARL LAURENT A...
6253c839bd3db21cbdd84a6a
12 septembre 1997
Suivant acte sous seing privé du 26 octobre 1989, Madame X... s'est portée caution solidaire de la Société CORATRANS.
1ère Chambre
659e44d25537980008847184
9 janvier 2024
- signé par M.
Pôle 1 - Chambre 2
6528dfabaaebb88318fda720
12 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui
6253cac1bd3db21cbdd8bf7a
20 mai 2008
ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 20 Mai 2008, Signé par Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente et Madame Geneviève JAUFFRES, greffière auquel la minute de la décision
Page 37 sur 999
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.