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19 969 résultats pour « Lauren SIGLER Madame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

6780bacef25437b69df75a3e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0d08c25a97f0381f4b73

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

La Cour était composée de : Madame Annie DABOSVILLE, Présidente Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller Monsieur Martin DELAGE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162d67aa2a5768a176c561c

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Dominique LEFEBVRE-LIGNEUL, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Sandrine CAYRE, lors des débats ARRET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8f2

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Laurent, Monsieur X... Jacky, et Mademoiselle X... Marie-France de l'ensemble de leurs demandes ; Condamne les demandeurs Madame Y... Huguette veuve X..., Monsieur X... Laurent, Monsieur X...

Source officielle
CA

15e Chambre A

6037481ee22d5b264f1d73c0

Appel

24 avril 2015

24 avril 2015

Laurent, avocat au barreau de PARIS Madame [G] [H] prise en sa qualité d'héritière de feu son père [N] [H], né le [Date naissance 4] 1967 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a7c

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

, Conseiller Madame Caroline CHICLET, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3cc

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Source officielle
CA

3e chambre civile

697371dccdc6046d476ab6a9

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le 9 décembre 2014, Madame [L] [O] dénonçait à la SA SMABTP la présence de fissures.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

659f97cc3328fa00087a2608

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Madame [H] [N] a repris l'instance par courrier reçu au greffe le 3 avril 2023.

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CA

Chambre 3-4

68df5f1538ac3a658931dddd

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Laetitia VIGNON, Conseiller Rapporteur, et Madame Gaëlle MARTIN, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6789fc4611ec33b4fa0f1790

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

APPELANTE Madame [G] [C] née le 26 Novembre 1954 à VIETNAM, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Maeva LAURENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Syndicat DES COPROPRIETAIRES

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CA

1ère chambre civile B

627218d9228a02057de674b3

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

1980 à [Localité 10] (42) [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Laurent DUZELET, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE Mme [W] [G] [R] [Y] née le 19 Juillet 1976 à [Localité 6]

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

643106ee28558704f52e6c3f

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

de la SAS MIL AVOCAT & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [I] [Z] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle LAURET de la SAS MIL AVOCAT & ASSOCIES, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2d6

Appel

29 février 2012

29 février 2012

Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861df

Appel

30 avril 2002

30 avril 2002

Laurence HUSQUIN, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, Madame Maryse PHAURE, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 13 Mars 2002, Madame Laurence HUSQUIN

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CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6bc

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

SELARL LAURENT A...

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CA

Cour d'Appel

6253c839bd3db21cbdd84a6a

Appel

12 septembre 1997

12 septembre 1997

Suivant acte sous seing privé du 26 octobre 1989, Madame X... s'est portée caution solidaire de la Société CORATRANS.

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CA

1ère Chambre

659e44d25537980008847184

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

- signé par M.

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

6528dfabaaebb88318fda720

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui

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CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7a

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 20 Mai 2008, Signé par Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente et Madame Geneviève JAUFFRES, greffière auquel la minute de la décision

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