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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
653ca6ac83c9498318209dab
27 octobre 2023
27 octobre 2023
travail ; que d'une part, le salarié n'a pas fait état d'un fait accidentel, mais a déclaré avoir ressenti une douleur en bas du dos dans des circonstances habituelles de travail : il ramassait des palettes
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162fa96687317f24325afba
10 mai 2012
10 mai 2012
les frais d'expertise ordonner la capitalisation des intérêts , Subsidiairement faire application de la limitation d'indemnisation et condamner la société Panalpina Transports Internationaux au paiement
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b420
3 avril 2008
3 avril 2008
la société Financière de Lisieux de sa demande de garantie en ce qu'elle n'atteint pas le seuil de 9.000 €, - débouté Monsieur Lane et Madame C... de leur demande d'indemnisation au titre de la palette
Source officielle17e Chambre
6160964341ad74d62c181853
21 janvier 2014
21 janvier 2014
janvier 2013, de dire et juger que la rupture du contrat procède d'un licenciement pour inaptitude régulier et bien fondé, de débouter Madame [C] [K] de toutes ses prétentions et de la condamner au paiement
Source officielleChambre Etrangers/HSC
650bdea0beee0f8318b972e4
30 août 2023
30 août 2023
[C] [V], assisté de Me Marie-Aude PAULET-PRIGENT, avocat, En présence de M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
680875bddfde5caae99bd002
22 avril 2025
22 avril 2025
: Mme [R] [I] née le 25 Janvier 1967 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au centre hospitalier [2] de [Localité 6] ayant pour avocat désigné Me Marie-aude PAULET-PRIGENT
Source officielleChambre 3-2
67ef716c8d5c08d4a262e668
3 avril 2025
3 avril 2025
13 mois avant la date de déclaration de l'état de cessation des paiements.
Source officielle11e Chambre A
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4 octobre 2018
4 octobre 2018
Paulette A... NEE I... veuve A... Simon B...
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f3d
27 février 2018
27 février 2018
Madame Paulette E... épouse F... [...] SARL PETROLES OCE DISTRIBUTION [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91584
14 mai 2014
14 mai 2014
Par jugement en date du 15 février 2012, le Conseil de Prud'hommes de Metz a débouté Monsieur X...de ses demandes et l'a condamné aux dépens ainsi qu'au paiement d'une somme de 300 euros sur le fondement
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
635236408c924eadffcc45d9
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[Y], que le 12 octobre 2016 à 17h30 alors qu'il « devait aller chercher une palette vide pour préparer une nouvelle commande.
Source officielle2ème chambre sociale
69786f32cdc6046d47d723e2
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[U] était amené à prélever des colis pour les déposer sur un support client (palettes ou rolls), le salarié se déplaçant à l'aide d'un chariot de manutention à longues fourches sur lesquelles étaient posés
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63bfb36e5e2fbe7c90043993
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Quant au box de téléphonie que vous avez sorti intact de l'ascenseur et qui ne devait pas se trouver là, vous nous dites ne pas l'avoir vraiment identifié et positionné comme toutes les autres palettes
Source officielleChambre 4-8
63660affbb0cef7f742791e3
4 novembre 2022
4 novembre 2022
[A] [K], employé comme chauffeur-livreur par la société [3], a été victime d' un malaise alors qu'il déchargeait son camion à l'aide d'un tire-palettes, selon déclaration d'accident du travail établie
Source officielleCh. Sociale -Section A
62848fde498a54057d102d98
17 mai 2022
17 mai 2022
A titre infiniment subsidiaire, ' Réduire le montant des dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse à 28.245,36 € ; En toute hypothèse, ' Condamner enfin le salarié au paiement
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68fc5ba8af64986e40f7c74d
24 octobre 2025
24 octobre 2025
fabrication, à nettoyer le disperseur au moyen d'un pinceau, à conditionner le contenu de la cuve dans des bidons positionnés sur une balance, à fermer les emballages, à regrouper les produits sur une palette
Source officielleChambre 4 A
65c32ee311f78b0008e3e363
19 janvier 2024
19 janvier 2024
PALLIERES, Conseiller, en l'absence du Président de chambre, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00774_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
figurant au compte 215 du bilan de la SAS Distrivert, comprenant notamment 96 engins de manutention comme les transpalettes, chariots élévateurs et chariots nacelles lui permettant de stocker des palettes
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02720_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
lui permettent de réceptionner chaque jour en moyenne les marchandises de douze camions et que trente camions pleins quittent quotidiennement le site, ce qui représente par jour, la réception de 250 palettes
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86481
14 novembre 2002
14 novembre 2002
Le 10 novembre 1998, les trois palettes de champagne ont été chargées à bord d'un semi-remorque de la société WETZEL dans les entrepôts DANZAS à EPERNAY et transportées sous couvert d'une lettre de voiture
Source officiellePage 37 sur 517