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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 7
5fdc477702f3d36b3dd24dfb
6 décembre 2018
6 décembre 2018
Greffier, lors des débats : Mme Isabelle THOMAS ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162822c7a007b88ee156662
21 juin 2013
21 juin 2013
APPELANTS : - Monsieur [C] [Z] [L] [K] demeurant [Adresse 4], - Monsieur [E] [K] exerçant sous l'enseigne FLY PICTURE ayant son siège social [Adresse 1], représentés par la SCP INGOLD & THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897c2
16 octobre 2007
16 octobre 2007
THOMAS, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897c3
16 octobre 2007
16 octobre 2007
THOMAS, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92751
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Société anonyme dont le siège social est 27 avenue Albert Thomas B.
Source officielleChambre 3-3
680b1f9e4d571f8833669282
24 avril 2025
24 avril 2025
représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Julie DE VALKENAERE de la SELARL JDV AVOCATS, avocat au barreau de NICE assistée de Me Sébastien CAVALLO de la SELARL THEMA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
679331c631df9338379d26d1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
sous le n° 414 297 010 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d18c25a97f0381f4bb3
20 novembre 2014
20 novembre 2014
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Benjamin VARDON, avocat au barreau de PARIS, toque : G0124 ayant pour avocat plaidant Me Thomas
Source officielleChambre civile Section 1
697261a7cdc6046d4750fac1
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Il a été transporté à l'hôpital où étaient constatées de multiples contusions du rachis, thorax, abdomen, aile iliaque et hanche gauche. M.
Source officielle5e chambre civile
6799c769d0369362bfa17a84
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[U] [M] présentait une fracture cervico trochantérienne de la hanche gauche, une contusion thoracique gauche, des dermabrasions multiples des deux genoux et de l'hémi thorax gauche et il l'ITT était fixée
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85053
6 septembre 2000
6 septembre 2000
THOMAZ en sa constitution de partie civile déclaré Y... X... entièrement responsables du préjudice personnel subi par la partie civile, condamné X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90be3
17 octobre 2013
17 octobre 2013
87000 limoges assistée de Me Marie-laure SENAMAUD, avocat au barreau de LIMOGES SARL LEUL MENUISERIE prise en la personne de son Gérant Menuisier, demeurant 44 Rue du Petit Rosé ZI de Louy-79100 THOUARS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635a2184c549ea05a7cd2c38
25 octobre 2022
25 octobre 2022
DECOLASSE de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, substitué par Maître BIRGY INTIMÉE : URSSAF RHÔNE ALPES [Adresse 9] [Localité 3] représenté par Me Thomas
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
69fc20fccdc6046d47e112fa
6 mai 2026
6 mai 2026
Avril 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE-SAINT GEORGES - RG n° F20/00144 APPELANTE Madame [P] [U] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Eric ROCHER-THOMAS
Source officielleChambre 1-4
69f44dfacdc6046d472f62ea
30 avril 2026
30 avril 2026
AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me David CUSINATO de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Thomas
Source officielle5ème chambre sociale PH
652f78f3b053208318995a8d
17 octobre 2023
17 octobre 2023
APPELANT : Monsieur [I] [F] né le 01 Juillet 1978 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Eve SOULIER de la SELARL EVE SOULIER-JEROME PRIVAT-THOMAS AUTRIC, avocat au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63bfb3525e2fbe7c900438d5
5 janvier 2023
5 janvier 2023
PARIS, toque : B0765 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Novembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
651e5398a81daa831884f5b0
4 octobre 2023
4 octobre 2023
- signé par M.Marc BAILLY, Président de chambre, et par Mme Mélanie THOMAS, Greffier, présent lors de la mise à disposition. * * * [P] [U] et la société B. N. P.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6438f356a942a604f5e93834
13 avril 2023
13 avril 2023
DE VILLE (BHV) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jérôme WATRELOT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0100 INTIME Monsieur [Z] [H] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Thomas
Source officielle1ère Chambre
67061e5cfde28ee420711384
8 octobre 2024
8 octobre 2024
au barreau de PAU INTIME : Monsieur [R] [P] né le 22 Mars 1989 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté et assisté de Maître GACHIE de la SELARL THOMAS
Source officiellePage 37 sur 44