Attendu que pour faire la preuve de la faute qu'elle impute à la société DPAR, la société Fabie produit une copie de la page " catalogue " du site internet de la société Fripan Europastry sur laquelle

Le catalogue de vente mentionnait le nom de trois experts : M. Y..., Mme Agnès Z...et André X....

que les ouvrages qu’elle réalise répondent à des besoins spécifiques de clients et présentent un caractère unique ne se limitant pas à la simple adaptation sur mesure de conceptions figurant dans un catalogue

E... a, par l’intermédiaire de la communauté Emmaüs Catalogne, sollicité son admission exceptionnelle au séjour ainsi que la délivrance d’un titre de séjour sur le fondement de l’article L. 435-2 du code

FINANCIERE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 1] Représentants : Me Catherine LEGRANDGERARD, Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 391 et Me Pierre-Bruno GENON CATALOT, plaidant, avocat

Pour en justifier, la société Manufacturas GRE verse aux débats ses catalogues des années 2011 et 2012 (pièces 4 et 5).

Les intimés justifient que les oeuvres de [V] sont rares et discutées et que la seule source écrite de référence, le catalogue raisonné de Monsieur [E] paru en 1980, mentionne que de nombreux tableaux

Il figure dans le catalogue des prestations du distributeur.

lignes de production fabriquées par elle (CMG), en revanche l'appelante (E&R) n'a jamais formulé d'offres commerciales qui n'auraient pas été rédigées précédemment par CMG, n'a jamais proposé de catalogues

de constater qu'ils sont datés des années 2007 à 2009, soit en dehors de la période considérée, à l'exception d'une pièce numérotée 1.4.4 qui, bien qu'intitulée 'Modèles Challenger d'Adidas 1990-catalogues

liste que tu m'as transmise par exemple : Matt textile FEP 850 watt le prix fait à AER est de 63,80 euros, le prix fait à FRICO et de 59,60 euros et celui proposé à XLPE est de 65,96 or notre prix catalogue

Cependant, la lecture de ces constats permet de constater que ces montres n'étaient pas en vitrine et que s'agissant de la montre Cartier, le client l'a vue sur un catalogue ; s'agissant de la montre Rolex

[S] s'est vu confier la mission de promouvoir cet équidé (à travers son website, pages Face book, catalogues, pages de publicités dans des revues spécialisées, ou lors des événements spécialisés) et de

réplique, la société McDonald's relève que la société Keroler ne revendique la qualification de produits ' MDD 'que pour deux produits, à savoir la mandise et le pancake, que les 4 produits figurent au catalogue

Elle ajoute que l'applique alléguée est dépourvue de date certaine car les pièces communiquées ne permettent pas de dater la lampe : le catalogue BETEC Lampe pour tableaux ne fait pas mention d'un modèle

demandé d'astreinte, - interdit à la société Lidl l'emploi d'une phrase faisant croire qu'elle a été « élue » « meilleure chaîne de magasins », à la radio, sur les chaînes de télévision, dans les catalogue

conditions que les autres catalogues diffusés par Lidl c'est-à-dire en magasin, sur le site Internet Lidl.fr et, le cas échéant, par envoi postal et distribution en boîte aux lettres.

L'huissier a par ailleurs téléchargé le catalogue de la société Pacoclean en indiquant ses coordonnées ainsi que l'adresse de messagerie de son étude.

La société CMK avait souscrit une garantie dommage, en vertu de laquelle elle n'était tenue de payer 'que' 15% de la valeur de remplacement du matériel à neuf valeur catalogue, s'agissant, aux termes du

Le 6 avril 2009, la société GIFP IMMOBILIER a écrit à sa mandante que le caractère exclusif des mandats n'était pas respecté et que les biens immobiliers proposés à la vente figuraient dans le catalogue