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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876cb

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

PARIS représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me MALKA, avocat au barreau de PARIS La Société MALKA, avocat au barreau de PARIS La Société SINGAPORE AIRLINES LIMITED 43 Rue Boissière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b880

Appel

11 avril 2008

11 avril 2008

présent après l'accouplement avec le connecteur femelle ; Considérant que la revendication no3 reprend dans les termes suivants ces caractéristiques : <<connecteur mâle coaxial 7/16, composé d'un boîtier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b660

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

Aéroport de Raizet 97139 ABYMES (GUADELOUPE) représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me MALKA, avocat au barreau de PARIS La Société SINGAPORE AIRLINES LIMITED 43 Rue Boissière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd94856

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

retranscrit les indications qui lui étaient données par Monsieur Q... et l'architecte en écrivant : "A cet instant, il nous est indiqué que la structure porteuse de la charpente est instable ; que les boîtiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fad

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

D... indiquant : " Je sais qu'il faut enlever la clé et la mettre dans un boîtier de sécurité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92308

Appel

24 octobre 2014

24 octobre 2014

Il " ventilait " les cartes IMSI, dans un seul boîtier No IMEI-862, méthode utilisée par les trafiquants de stupéfiants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f535

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

D... dit encore que la mise en place des résistances chauffantes dans les boîtiers électriques des alarmes n'était pas nécessaire ; En l'absence d'identification des chambres froides testées, tant dans

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69f19d00cdc6046d47ee1c99

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

La cour précise d'ores et déjà que les circonstances de l'accident du travail sont parfaitement déterminées puisqu'il est parfaitement établi que le salarié, qui devait tirer des câbles à partir de boîtiers

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68e5f347e11beca089b88de2

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[V] ne justifiait aucunement que la SCI Solanda possédait les clefs ou le boîtier permettant l'ouverture du portail, lequel était de fait un obstacle au respect de la servitude.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6901af40748a422ad953cb96

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Mais tout comme hier soir, impossible d'ouvrir le boitier de la clé. Pour couronner la chose, mon téléphone était à plat ! ... par conséquent, je suis de retour à [Localité 9]...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644a129d656d26d0f8b57f6e

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

En l'espèce, la description du bien vendu est la suivante dans le bon de commande : 'Pack'GSE 12" GSE AIR'SYSTEM : 12 panneaux photovoltaïques 1 onduleur 1 kit 'GSE intégration' 1 boîtier DC 1

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63bfb3675e2fbe7c90043957

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

adressée au salarié le 10 mars 2016 pour refus de porter l'appareil de géolocalisation à la date du 5 février 2016, - un avertissement notifié au salarié le 13 mai 2016 pour refus persistant d'allumer le boîtier

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c1092bbf9fd47c90a13a9e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

abergements de jonction, de 20 mètres de WAKAFLEX, de 6 mètres de mousse expansive, de 50M d'écran sous toiture, de 150 m de cables mm², de 15 connecteurs mâle:femelle, de 5 lcips de sécurité , d'un boitier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a8ff7e03029105dbedc266

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Etant en avance, le boîtier clé chaufferie n'était pas fermé, j'ai commencé ma visite. Quelques minutes plus tard, votre technicien, M.

Source officielle
CA

8ème chambre

63b67732a853827c9026d0d9

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

le constat d'huissier du 7 février 2020 met en évidence la présence d'un interphone sur la façade de l'immeuble, la réalisation de conduits électriques sur les parties communes, l'installation d'un boîtier

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

627ca6664781dc057dee78cc

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

centraux, 4 abergements de jonction, 20 mètres de Wakaflex, 6 mètres de mousse expansive, 50 m d'écran sous toiture, 150 m de câbles mm2, 15 connecteurs mâle/femelle, 5 clips de sécurité, connectique, boîtiers

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

627df9230d41e0057d43e586

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

' 4 Abergements de jonction ' 10 mètres de WATAPLEX ' 3 mètres de mousse expansive ' 25 m d'écran sous toiture ' 75 m de câbles 4mm2 ' 5 Connecteurs mâle/femelle ' 5 Clips de sécurité Connectique ' Boîtier

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6285e18c6a1876057df5d5da

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

J'ai donc coupé le tuyau d'évacuation à la moitié du terrain de Madame [R] pour aller en biais vers le boitier de raccordement de Véolia, qui se trouve sur la voie publique.'.  

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

697085fdcdc6046d47142aca

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Dans un courrier du 10 mars 2020, le cabinet d'expertise [U] indique avoir bien constaté, le 9 mars 2020, une présence d'eau dans le coffre, y compris dans un des boîtiers électroniques, en précisant que

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cf505d6f7f678d49300

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

l'alimentation en tension - de la béquille latérale - des injecteurs des 2 cylindres - des bobines d'allumage des 2 cylindres - de l'actionneur des clapets d'étranglement des circuits A ou B - du boîtier

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LA GRANDE BOIXIERE

SIREN 109452292Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

08/09/2026

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Créations

Boixière, Aurélia, Teraitua

SIREN 980945331Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

08/11/2023

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Radiations

BOIXIERE, Jennifer, Marie-Pierre, Nelly

SIREN 889475034Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

20/06/2023

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Créations

BOIXIERE&CO IMMOBILIER

SIREN 913284964Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

11/05/2022

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Modifications diverses

EARL GRANDE BOIXIERE

SIREN 802935759Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

30/03/2022

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