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centre ville, en compagnie d une amie ; que monsieur Z... ne s est pas arrêté auprès d elle ; qu ainsi mademoiselle A... n a pu craindre pour sa personne ; Que, d'ailleurs mademoiselle A... a réagi calmement

Source officielle

Cour d'Appel

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Appel

9 janvier 2008

avez ensuite provoqué la chute du téléphone de la patiente sur les pieds du médecin qui vous a alors demandé poliment de quitter la chambre afin qu'il puisse poursuivre son entretien médical dans le calme

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Cour d'Appel

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Appel

19 novembre 2008

au répertoire général : 08/12317 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Mai 2008 du Tribunal de Commerce de PARIS (7ème chambre)- RG no 2007/27611 DEMANDEUR SA FALGUERA & SACREST Calle

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Cour d'Appel

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Appel

21 janvier 2009

(confirmation) - pretium doloris : 4000 € (confirmation) Il inclut le traumatisme initial, le traitement médical, l'intervention chirurgicale sous anesthésie générale (blocage intermaxillaire sur cale

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Cour d'Appel

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Appel

31 mai 2011

Allouetttes BP 80110 95604 EAUBONNE non comparante, non représentée et encore : INTERVENANT VOLONTAIRE et DEMANDEUR À LA REQUÊTE EN OMISSION DE STATUER PÔLE EMPLOI DES PAYS DE LA LOIRE 1 rue de la cale

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Cour d'Appel

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Appel

15 juin 2015

Le comportement du patient est plus calme et adapté aux règles de l'unité mais il persiste un sentiment de persécution marqué et une intolérance à tous les bruits environnants.

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Cour d'Appel

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Appel

9 janvier 2017

X... est plus calme au plan comportementale, les éléments délirants sont toujours très prégnants et ont le caractère bizarre, caractéristique des pathologies schizophréniques.

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Cour d'Appel

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Appel

4 mars 2013

La mère n'a pas d'autre solution que de crier pour tenter de rétablir le calme. Il a fallu plusieurs jours aux enfants pour retrouver leurs repères au sein de leur famille d'accueil respective.

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Cour d'Appel

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Appel

4 mars 2013

Les enfants sont plus calmes et sont ravis de voir leur père.

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Cour d'Appel

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Appel

8 octobre 2013

À l'appui de sa demande, il fait valoir que les certificats médicaux mentionnent qu'il est calme et ne présente pas de danger.

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Cour d'Appel

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Appel

16 octobre 2013

société ROLLS ROYCE MARINE FRANCE S.A.R.L. est intervenue sur le moyeu de l'hélice du navire de luxe "Le Ponant" dont la société COMPAGNIE DU PONANT S.A. est l'armateur, lors de son arrêt technique en cale

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CAA

Juge des référés

ORCA_25PA00426_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

A, représenté par Me Velez De La Calle, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de police du 11 octobre 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet de police de

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1ere Chambre Section 1

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Appel

1 octobre 2025

[FB] [Y] avait émis l'hypothèse d'un sydrome d'Aircari, atypique bien sûr puisqu'il n'y a pas d'agénésie du corps calleux.

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Cour d'Appel

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Appel

12 septembre 2012

monté à bord, a tourné la clef du contact, sans avoir ouvert ni la porte de la cabine ni le capot du compartiment moteur ; que le moteur a toussé puis calé ; que le préposé s'est alors dirigé vers la cale

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Première Présidence

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Appel

24 avril 2024

Le certificat médical de 72 heures du Docteur [Z], psychiatre au CH [9], mentionnait en date du 1er avril 2024 à 11h00 :'Ce jour, la patiente reste calme avec une instabilité motrice.

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1ère chambre sociale

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Appel

3 avril 2025

De même, vos collègues vous décrivent comme une personne colérique ayant beaucoup de mal à garder son calme pendant son travail, et faisant souvent preuve d'emportements tant à l'égard de ses collègues

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Pôle 6 - Chambre 3

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Appel

22 janvier 2025

Vous avez terminé cette conversation Skype en lui raccrochant au nez, alors que celle-ci vous demandait de vous calmer.

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1ère Chambre civile

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Appel

1 juillet 2025

a déclaré avoir tenté de joindre l'assistance de son assureur avant d'avoir recours à une société de dépannage, ce que dément son journal d'appel téléphonique ; - aucun voisin n'a vu de voiture sur cale

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Chambre sociale-2ème sect

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Appel

24 avril 2025

Constatant que vous n'étiez pas en mesure de vous calmer, il a alors été contraint de vous demander de quitter son bureau et vous a accompagné vers la sortie, Vous avez continué sur le même ton de vous

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Chambre 1-1

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Appel

24 octobre 2023

[I] [U] s'était engagé à prendre à sa charge le coût de réparation et/ou de remplacement de la pompe centrale, des deux pompes de cale et de la commande de la passerelle électrique. M.

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