CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 31 Janvier 2008, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article

CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 31 Janvier 2008, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

en personne Assistée de Me Bernard THIBAUT (avocat au barreau de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur GREFF Conseillers : Monsieur CARBONNEL

Si celle-ci y constate que le front de carbonatation du béton atteint 99% des armatures et que, dans certaines zones, le béton est éclaté, laisse apparaître des aciers fortement corrodés, et préconise

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Madame Natacha PINOY, conseillère

Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, Président de chambre M.

- signé par Raoul CARBONARO, président de chambre, et par Liselotte FENOUIL , greffière présente lors de la mise à disposition. *** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La SCCV Vendôme a

, toque : A0372 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 novembre 2024, en audience publique et double rapporteur, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Raoul CARBONARO

Raoul CARBONARO, Président de chambre M. Gilles REVELLES, Conseiller M.

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Raoul CARBONARO

L'affaire a été débattue le 19 Mai 2022, en audience publique et en double rapporteur, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre, et Monsieur Raoul CARBONARO

Raoul CARBONARO, président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère Mme Caroline TABOUROT, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Alexandra PELIER-TETREAU

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par dans les conditions

Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré en présence de Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère , un rapport a été présenté à l'audience dans

Esther CLAUDEL, avocate au barreau de PARIS, toque : C479 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Septembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Raoul CARBONARO

signification de la déclaration d'appel en date du 29 janvier 2025) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Septembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Raoul CARBONARO

SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 8] [Localité 15] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er Octobre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Raoul CARBONARO

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller

Raoul CARBONARO, président de chambre M. Gilles REVELLES, conseiller M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO , Président de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Madame Natacha PINOY, Conseillère