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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_24PA02794_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
aveugles : / Sont considérées comme aveugles les façades qui comportent : /- des ouvertures dont l'allège inférieure est située à plus de 1,90 m de hauteur par rapport au plancher du niveau/ - des châssis
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920e3
2 mars 2015
2 mars 2015
actuellement hospitalisée au CHAI ST EGREVE née le 01 Août 1967 à GRENOBLE (38000) de nationalité Française ... ... 38340 VOREPPE comparante assistée de Me Sandrine BAGRAMOFF, avocat au barreau
Source officielleHospitalisation D'office
69622033cdc6046d47d3ff15
9 janvier 2026
9 janvier 2026
RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Vu l'arrêté en date du 26 juin 2023 du préfet de l'Isère portant admission en soins psychiatriques au Centre hospitalier Alpes-Isère (CHAI) de [I] [U] sur le fondement
Source officielleCour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b71
16 avril 1999
16 avril 1999
CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85479
1 décembre 2000
1 décembre 2000
DE GUINAUONT Alban CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0ef
2 juillet 2003
2 juillet 2003
Achille Clarac, propriétaire d'un ensemble immobilier comprenant, outre une maison d'habitation, des dépendances à usage de chais et des terres plantées de vignes, a donné à bail à M. et Mme Marcel Z..
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b441
27 mars 2008
27 mars 2008
JEAN-PHILIPPE prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social ..., représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour, assistée de Maître Jean-Philippe Y
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fbd
3 mars 2016
3 mars 2016
actuellement hospitalisé au CHAI ST EGREVE né le 21 Novembre 1976 à ST MARTIN D'HERES (38404) de nationalité Française ... 38100 GRENOBLE comparant assisté de Me Arnault MONNIER, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-2
652a30127ed1ea8318112385
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Finalement, ces éléments ont été terminés partiellement le vendredi 7 juillet 2017 (il manquait toujours à cette date le châssis de l'automate du distributeur de billets).
Source officielle1ère Chambre
64a8ff0203029105dbedbfca
7 juillet 2023
7 juillet 2023
L'expert judiciaire a déposé son rapport le 25 septembre 2019, concluant à l'inflammation au contact de parties chaudes de la presse des poussières et brins de paille accumulés en partie haute du châssis
Source officielleChambre 2 A
6309b3e2a521cdc5630b7a1f
26 août 2022
26 août 2022
porte-fenêtre, ainsi qu'un désordre concernant les angles du cadre de ce châssis qui n'étaient pas d'équerre.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
66162bda99851e0008f1e554
9 avril 2024
9 avril 2024
, et que par suite d'un évènement accidentel, (choc au niveau de demi-train avant droit), les points d'ancrage de la crémaillère de direction sur le châssis ont fini par céder.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
634507c33d3abfadff7c799d
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Elle a pris part au capital de la société Top Chair, le 3 avril 2009, à hauteur de 21,2% par voie de souscription à une augmentation de capital et le second investissement est intervenu le 31 juillet 2009
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b059
28 février 2008
28 février 2008
Il était convenu que vous deviez refaire une expédition en accord avec le transporteur début septembre, je vous avais relancé à ce sujet, la caisse est rentrée dans nos chais le 17 septembre, nous nous
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69fd805bcdc6046d47047899
7 mai 2026
7 mai 2026
[Y] marqué sur le plan sous teinte rougeâtre était reporté du nord et attenant au chai manuellement construit par M. [J], - ce passage était élargi et porté d'un mètre à deux mètres, - M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00379_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Le règlement présente comme suit les objectifs retenus pour ce sous-secteur : " Le canal de la Peyrade, ses quais (des Moulins et Gilbert Martelli), ses chais et entrepôts remarquables forment un paysage
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85991
29 juin 2001
29 juin 2001
CHAIX, président, Madame Marie-Christine LE BOURSICOT, conseiller, Monsieur Daniel CLOUET, conseiller, et ces mêmes magistrats en ayant délibéré conformément à la loi, DANS L'AFFAIRE, ENTRE : LA SOCIETE
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85993
29 juin 2001
29 juin 2001
VERSAILLES, 1ère chambre 2ème section, a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue à l'audience publique du 22 Mai 2001, DEVANT : Monsieur Alban CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85998
22 juin 2001
22 juin 2001
nouveau code de procédure civile, assisté de Madame Caroline DE GUINAUMONT, greffier, Le magistrat rapporteur en a rendu compte à la cour, dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Monsieur Alban CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859a2
1 juin 2001
1 juin 2001
VERSAILLES, 1ère chambre 2ème section, a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue à l'audience publique du 26 Avril 2001, DEVANT : Monsieur Alban CHAIX
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