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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_21TL02040_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Admis au centre hospitalier de Perpignan, il a bénéficié d'une ostéosynthèse dont les suites ont été marquées par des nécroses ischémiques. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02061_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Admis au centre hospitalier de Perpignan, il a bénéficié d'une ostéosynthèse dont les suites ont été marquées par des nécroses ischémiques. M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fdaf824e3d05a8c26ead1d1

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

que parallèlement, en juin 2015, elle a sollicité son employeur pour que cette formation soit suivie dans le cadre d'une période de professionnalisation, que sa candidature ayant été acceptée par l'ISEM

Source officielle
CA

21e chambre

63d37b39d1bc2605de4b4d2b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

En premier lieu, et sans qu'il soit nécessaire de revenir sur les conditions dans lesquelles la société a déclaré l'accident ischémique de juillet 2017 et la rechute de novembre 2017, à son arrivée au

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65375f4d974d258318454fb8

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Le certificat médical initial établi le jour de l'accident sur la personne de Monsieur [A] [R] a constaté un « écrasement avec ischémie avant pied gauche ».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603372589c748e26cc0c775f

Appel

14 juin 2017

14 juin 2017

qu'il était difficile de préciser exactement la date d'installation de ces troubles qui ont «'«été probablement insidieux et très certainement aggravés au décours de l'accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE01442_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

De troisième part, les requérants produisent des rapports non contradictoires d'experts, établis à leur demande, indiquant que l'encéphalopathie anoxo-ischémique dont souffre G C est certainement à l'origine

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01380_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

L'expert souligne F ailleurs que cette intervention n'était ni urgente ni même utile dès lors que celle-ci se justifie lorsque le traumatisme est récent et qu'il y a une ischémie du nerf médian F oblitération

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61627ea138d18b7ebf63d21a

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

avec fracture ischio-pubienne bilatérale et ilio- pubienne droite, -un traumatisme des membres inférieurs associant une fracture délabrement bifocale, ouverte, de la jambe et du pied droit avec ischémie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a57c

Appel

14 juin 2007

14 juin 2007

il a été extubé le 30 décembre 1991 et une fois réveillé, constata qu'il était atteint de cécité, -que les explorations fonctionnelles approfondies qui ont eu lieu le 8 janvier 1992 révélèrent une ischémie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946f4

Appel

22 août 2019

22 août 2019

personnel opéré par son dirigeant, Monsieur A..., lequel cependant "y a laissé sa santé, le stress intense subi du fait des difficultés rencontrées par l'entreprise l'ayant conduit à un accident ischémique

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603378d3532fec2cf66dcade

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

8] où elle a été hospitalisée pendant deux jours dans le service de réanimation médicale polyvalente ; * le scanner et l'angio-scanner réalisés le 22 février 2004 ont permis de conclure à « une ischémie

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_20PA01219_20230515

Admin. Appel

15 mai 2023

15 mai 2023

cardiaques, il a dû subir une nouvelle intervention le 24 janvier 2014 qui a été suivie M une défaillance multiviscérale compliquée d'un phénomène septique avec des hémocultures positives et une colite ischémique

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00902_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

ressort également des pièces du dossier qu'au titre de ses antécédents médicaux, l'intéressé présente un diabète de type 2 ainsi qu'une hypercholestérolémie et qu'il a été victime d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

616355c8bf1fa7f870d29f39

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

, confirmé par les examens pratiqués, évoluant probablement depuis plusieurs années, d'origine mixte, à la fois dégénératif et vasculaire, que le scanner mettait en évidence d'importantes lésions ischémiques

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE00149_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Elle a été exposée à une anoxo-ischémie qui a entraîné une infirmité motrice d'origine cérébrale sévère.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79bbfda31367c908eb7fd

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

service de réanimation du centre hospitalier de Brive faisait état d'une fracture complexe et multiple du radius droit, d'un probable délabrement ligamentaire au niveau du genou droit, d'une ischémie

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6032525b87f7d087f7767ed1

Appel

28 février 2018

28 février 2018

atteinte à son discernement, la durée de l'avis de protection était limitée puisque cet avis a été émis pendant six mois, du 8 août 2003 au 8 février 2004, suite à l'accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA03708_20220812

Admin. Appel

12 août 2022

12 août 2022

Eu égard aux doléances émises par le patient à partir de janvier 2010, date à laquelle l'expert G relève que " tous les signes de l'ischémie nécrose sont au complet ", et au vu des troubles tropiques cutanés

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04753_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

La réalisation d'un bilan complet d'encéphalopathie post anoxique avec demande d'imagerie par résonance magnétique a mis en évidence des lésions ischémiques en rapport avec une souffrance cérébrale sévère

Source officielle

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