Selon elles l'article 12 du contrat de prestation du 28 mai 2009 exclut toute prise en compte d'échanges antérieurs, et donc l'application du coefficient issu d'un mail émis en 2008, qui de surcroît avait

société MC 45 a confirmé son intention d'acquérir le bien immobilier convenu, levant ainsi formellement tous les doutes allégués concernant les travaux réparatoires mis en oeuvre (pièce n°2) ; que ce mail

que les époux [F] auraient pu bien avant la date butoir informer l'agence immobilière et les époux [M] par quelque moyen que ce soit, notamment par les numéros de téléphone portable et les adresses mail

[V] n'a plus évoqué dans son mail du 11 février 2020, la condition du raccordement aux réseaux uniquement en limite de propriété des époux [X].

reconsidérer le montant, n'en réfutant ni le principe ni le calcul, ce que Me BOREL a accepté, ramenant le montant total de la somme à 2000,40 €, payable par fractionnement le 10 du mois, comme en atteste le mail

en attente dans sa boîte mail à son retour.

civile, de : CONFIRMER le jugement rendu par le Juge de l'exécution de Châteauroux le 1er juillet 2025 de ses chefs suivants : « Rejette le moyen tiré de la nullité de l'assignation délivrée le 27 mail

enregistrées plusieurs autres sociétés parmi lesquelles la société WISE BUSINESS ACCOUNTING SA ; - la société BOATING 210 SARL ne possède pas de numéro de téléphone, de site internet ou d'adresse mail

Le conseil de la société [Q] [W]'S a réitéré sa demande auprès de l'assureur par mail du 22 juillet 2020, suivi d'une mise en demeure par courriel du 3 septembre 2020.

en raison de la défaillance de la condition suspensive ; - que par courriel du 7 juin 2021, leur notaire leur a adressé les éléments réclamés auprès de son confrère ; qu'étaient notamment joints un mail

- elle a rappelé les raisons de son départ dans un mail du 4 octobre 2021 après avoir exposé oralement ses doléances auprès de la directrice Mme [E], - sa démission liée aux comportement harcelant

Elle indique par ailleurs fournir des échanges de mails desquels il ressort une grande confusion dans les instructions données par Mme [M] à sa banque quant à ses fréquentes demandes de révocation de ses

avril 2024 ; - que les deux déclarations de saisine des 21 avril 2024 et 30 avril 2024 sont recevables ; - que le conseil de la SAS Vinci Construction Dom-Tom ayant transmis sa constitution par mail

Entre le 18 et le 22 décembre 2017, le gérant de l'EURL Optimal [F] a adressé plusieurs mails au vendeur du véhicule, pour lui indiquer que certaines prestations qu'il avait commandées n'avaient pas été

La seule pièce fournie par l'appelante est un mail envoyé par M.

l'ouverture effective de l'agence, ajoutant que, d'ailleurs, l'agence avait bien été ouverte sous l'enseigne du franchiseur et après que la formation avait été suivie par ce même gérant, preuve en était le mail

[S], sa facture et tous les échanges de mails entre la donneuse d'ordre et ce prestataire · les pièces dont Madame [K] a affirmé qu'elle était prête à les verser sur demande de l'Expert mais que ce dernier

Par mail, puis par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 19 juillet 2017, adressée à Monsieur [K] [T], représentant le bailleur, la SCI [L], la SELURL Pharmacie [G] [R] a demandé réparation

obtenu des présidents des tribunaux de commerce de Nantes, Paris et Bordeaux, des ordonnances sur requête, les 16 avril, 29 avril et 2 mai 2019 autorisant des huissiers de justice à prendre copie des e-mails

produites que c'est le comportement de Mme [Z] et ses ouvrages qui sont de nature à créer un trouble anormal du voisinage ; elle n'hésite pas à prendre des photos « zoomées » de sa propriété à travers les mailles