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757 résultats pour « Victor Teles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

18e Chambre B

6031eece3de78027b9842523

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

TFN Propreté Rhône-Alpes (immatriculation au RCS de Lyon le 25 juillet 2014) les [...], Viriat (01), Pringy (74), Vénissieux (69), Valence (26), La Buissière (38), Saint Priest en Jarez (42) et Saint Victor

Source officielle
CA

18e Chambre B

6031eece3de78027b9842524

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

TFN Propreté Rhône-Alpes (immatriculation au RCS de Lyon le 25 juillet 2014) les [...], Viriat (01), Pringy (74), Vénissieux (69), Valence (26), La Buissière (38), Saint Priest en Jarez (42) et Saint Victor

Source officielle
CA

18e Chambre B

6031eece3de78027b9842525

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

TFN Propreté Rhône-Alpes (immatriculation au RCS de Lyon le 25 juillet 2014) les [...], Viriat (01), Pringy (74), Vénissieux (69), Valence (26), La Buissière (38), Saint Priest en Jarez (42) et Saint Victor

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdb59d5a0e98837cfc27690

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

représentée par Me Victor BILLEBAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1209 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/016096 du 05/07/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fdc729ae663c9963a5159c2

Appel

23 novembre 2018

23 novembre 2018

DE BUHREN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0021, substituée à l'audience par Me Victor E...

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdc7bfcec80a69f3c1dc5b9

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean-Claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIMES Monsieur [K] [A] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf07

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

de PARIS, toque : R100, 2o- Monsieur Franck N... ... ... 92600 ASNIERES SUR SEINE comparant en personne, assisté de Me Florence BONA, avocat au barreau de PARIS, toque : R100, 3o- Monsieur Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

KLARIUS ... 92500 RUEIL MALMAISON représenté par Me Antoine FOURMENTIN (avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R 35) UNEDIC AGS CGEA IDF OUEST 130 rue victor hugo 92300 LEVALLOIS PERRET représenté

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

66878cdf05d6f7f678d491b2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le tribunal soutient utilement que le nouveau véhicule acquis, un Mercedes Vito, est de gamme supérieure sans que la victime en justifie la nécessité et le lien avec le fait dommageable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c0c

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

BONNETABLE Madame Diane C... ... 72260 MONHOUDOU Madame Céline D... ... 72170 PIACE Mademoiselle Sabrina E... ... 72290 SOULIGNE SOUS BALLON Madame Myriam F... ... 72130 ST VICTEUR

Source officielle
CA

3ème Chambre - section 1

69d09ff9cdc6046d4710ce6c

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Adresse 6] à [Localité 9] (Vosges) Conformément aux dispositions de l'article 829 du code civil, en vue de leur répartition, les biens sont estimés à leur valeur à la date de la jouissance divise telle

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

634e41c3dfc182adff7ad54a

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

IARD ASSURANCES MUTUELLES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] représentées par Maître David BERTOL de la SELARL SELARL AVOCATS VICTOR

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

697392b8cdc6046d476efa2d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son Représentant Légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] Représentées par Me David BERTOL de la SELARL SELARL AVOCATS VICTOR

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

67f0ba63ea6533065f551ed0

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

[W] [H], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 21] Représentée par Me Victor EDOU de la SELARL EDOU - DE BUHREN ' HONORE, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68e897ee6d821fc8a3c655ca

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pauline Girerd, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, assistée de Me Victor

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64eedc93bb2c32d969d35266

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

[X] telles qu'elles qui figurent au contrat de ce dernier, ne donnent aucun élément de nature à contredire les horaires allégués par M. [X] dans son décompte.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_16PA02401_20220708

Admin. Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

de sa société mère, la SA Lupa, 100 % des parts des sept sociétés anonymes de droit luxembourgeois, la SA Amsterdam, la SA Chateaudun, la SA quai Gallieni, la SA Saint Philippe du Roule, la SA rue Victor

Source officielle

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