CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre B
6031eece3de78027b9842523
1 juin 2018
TFN Propreté Rhône-Alpes (immatriculation au RCS de Lyon le 25 juillet 2014) les [...], Viriat (01), Pringy (74), Vénissieux (69), Valence (26), La Buissière (38), Saint Priest en Jarez (42) et Saint Victor
6031eece3de78027b9842524
6031eece3de78027b9842525
Pôle 3 - Chambre 1
5fdb59d5a0e98837cfc27690
20 mars 2019
représentée par Me Victor BILLEBAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1209 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/016096 du 05/07/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Pôle 4 - Chambre 6
5fdc729ae663c9963a5159c2
23 novembre 2018
DE BUHREN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0021, substituée à l'audience par Me Victor E...
4e Chambre A
5fdc7bfcec80a69f3c1dc5b9
22 novembre 2018
JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean-Claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIMES Monsieur [K] [A] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean Victor
Cour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf07
20 novembre 2008
de PARIS, toque : R100, 2o- Monsieur Franck N... ... ... 92600 ASNIERES SUR SEINE comparant en personne, assisté de Me Florence BONA, avocat au barreau de PARIS, toque : R100, 3o- Monsieur Victor
6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb
24 mars 2010
KLARIUS ... 92500 RUEIL MALMAISON représenté par Me Antoine FOURMENTIN (avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R 35) UNEDIC AGS CGEA IDF OUEST 130 rue victor hugo 92300 LEVALLOIS PERRET représenté
1ère chambre civile A
66878cdf05d6f7f678d491b2
4 juillet 2024
Le tribunal soutient utilement que le nouveau véhicule acquis, un Mercedes Vito, est de gamme supérieure sans que la victime en justifie la nécessité et le lien avec le fait dommageable.
6253cca1bd3db21cbdd90c0c
22 octobre 2013
BONNETABLE Madame Diane C... ... 72260 MONHOUDOU Madame Céline D... ... 72170 PIACE Mademoiselle Sabrina E... ... 72290 SOULIGNE SOUS BALLON Madame Myriam F... ... 72130 ST VICTEUR
3ème Chambre - section 1
69d09ff9cdc6046d4710ce6c
3 avril 2026
Adresse 6] à [Localité 9] (Vosges) Conformément aux dispositions de l'article 829 du code civil, en vue de leur répartition, les biens sont estimés à leur valeur à la date de la jouissance divise telle
1ère CHAMBRE CIVILE
634e41c3dfc182adff7ad54a
17 octobre 2022
IARD ASSURANCES MUTUELLES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] représentées par Maître David BERTOL de la SELARL SELARL AVOCATS VICTOR
2ème CHAMBRE CIVILE
697392b8cdc6046d476efa2d
22 janvier 2026
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son Représentant Légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] Représentées par Me David BERTOL de la SELARL SELARL AVOCATS VICTOR
67f0ba63ea6533065f551ed0
4 avril 2025
[W] [H], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 21] Représentée par Me Victor EDOU de la SELARL EDOU - DE BUHREN ' HONORE, avocat
CHAMBRE 2 SECTION 2
68e897ee6d821fc8a3c655ca
9 octobre 2025
prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pauline Girerd, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, assistée de Me Victor
1re chambre sociale
64eedc93bb2c32d969d35266
12 juillet 2023
[X] telles qu'elles qui figurent au contrat de ce dernier, ne donnent aucun élément de nature à contredire les horaires allégués par M. [X] dans son décompte.
5ème Chambre
DCA_16PA02401_20220708
8 juillet 2022
de sa société mère, la SA Lupa, 100 % des parts des sept sociétés anonymes de droit luxembourgeois, la SA Amsterdam, la SA Chateaudun, la SA quai Gallieni, la SA Saint Philippe du Roule, la SA rue Victor
Page 38 sur 38
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.