CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 713 résultats pour « animateurs de stage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00987_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Le I de l'article L. 212-1 du même code vise l'enseignement, l'animation ou l'encadrement d'une activité physique ou sportive ou l'entraînement de ses pratiquants, fonctions exercées contre rémunération

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01434_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Le I de l'article L. 212-1 du même code vise l'enseignement, l'animation ou l'encadrement d'une activité physique ou sportive ou l'entraînement de ses pratiquants, fonctions exercées contre rémunération

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01441_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Le I de l'article L. 212-1 du même code vise l'enseignement, l'animation ou l'encadrement d'une activité physique ou sportive ou l'entraînement de ses pratiquants, fonctions exercées contre rémunération

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01443_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Le I de l'article L. 212-1 du même code vise l'enseignement, l'animation ou l'encadrement d'une activité physique ou sportive ou l'entraînement de ses pratiquants, fonctions exercées contre rémunération

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE02612_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

pénitentiaire de Tulle, par contrat à durée déterminée d'une durée d'un an, en qualité d'agent contractuel, afin d'exercer les fonctions d'adjointe technique d'encadrement en numérisation chargée d'animer

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA00171_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

populaire et du sport, alors en vigueur : " La possession du diplôme () atteste pour son titulaire les compétences identifiées dans le référentiel de certification relatives à : / - l'encadrement et l'animation

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA03136_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

24 novembre 2023

A justifie pour la première fois en appel d'une promesse de stage établie le 8 juin 2023 par la gérante de la société Carrefour Contact de Sainte-Savine ainsi que d'un engagement associatif à compter du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6034227c84c8cb111a763eb3

Appel

1 février 2017

1 février 2017

En conséquence et sans qu'il y ait lieu à ce stade de rechercher si l'indemnité prévue par les parties était inférieure à celle à laquelle M.

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

64ae4ac2a1775905dba3bb04

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fdb42d7013d07209e6deb61

Appel

27 mars 2019

27 mars 2019

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 27 MARS 2019 (Rédacteur : Madame Annie Cautres, conseillère) PRUD'HOMMES N° de rôle : 16

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61630b6c42de3d260b993258

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Novembre 2009 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL - Section ACTIVITÉS DIVERSES - RG n° 08/01515 APPELANT Monsieur [JN] [NB] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne assisté de Me Annie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd8564a

Appel

11 avril 2001

11 avril 2001

Attendu qu'il convient à ce stade d'examiner, respectivement de réexaminer, les moyens de défense de Madame Z... et de Messieurs Y... et C... ; Or, sur les moyens nouveaux de procédure, recevables à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf0bd3db21cbdd8eae9

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

née le 06 Août 1962 à STE FOY LES LYON (69110) ... 69580 SATHONAY CAMP représentée par Me Annie GUILLAUME, assistée de Me Stéphanie LE GUILLOUS, avocat au barreau de LYON, (bénéficie d'une aide

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61628cc9293034a8c342f6b7

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

[E] [W] à un stage de Chef de service de sécurité incendie - formation SSIAP 3 - qui devait se dérouler du 12 octobre au 24 décembre 2009. La prise d'acte notifiée par M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

632171d8dbb9ccfcb0f37ca3

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

générale a informé Monsieur [I] des difficultés qu'il rencontrait au sein de son équipe, ne sont que le compte rendu des observations de l'équipe technique, sans qu'aucune sanction n'ait été prise à ce stade

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

627df9500d41e0057d43e6ba

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Mme [X] [V] exploitait une péniche sous la dénomination « Bateau Daphné », dont l'activité était la « location de salles animation culturelle sur péniche ».

Source officielle
CA

2ème Chambre

668f76c89b65e642c587852c

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

En tout état de cause elle soutient que l'obligation pesant sur l'intermédiaire d'assurance au stade pré-contractuel n'est qu'une obligation de moyens, se rapportant à l'adéquation du contrat avec les

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162d673a2a5768a176c556f

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

DEMANDES DES PARTIES Mme [Y] revendique un travail salarié à compter du 1er juin 2006 au profit de la société Sogimm Ile de France créée le 1er septembre 2006, filiale de la société Gmp Finance, animée

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162efb08fe037d2cb4a04f4

Appel

1 juin 2012

1 juin 2012

licenciement Le contenu de la lettre de licenciement en date du 2 décembre 2009 qui fixe les limites du litige précise ce qui suit: ' ...Dans le cadre de vos fonctions, vous avez pour missions d'animer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894c8

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

L'enquête établissait que David Y... gérait une société d'animation et d'organisation de soirées récréatives, la SARL Presta Passion, avec pour nom commercial STAR PASSION dont l'activité, sous couvert

Source officielle

Page 38 sur 86

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.