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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
6a0e96b6cdc6046d47653ab9
20 mai 2026
[M] [C] a conclu avec la société [2] (anciennement [3]) représentée par lui-même un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er mai 2019 en qualité de responsable administratif, statut Cadre
Chambre 1-8
660e43020740db0008fa91c9
3 avril 2024
PYTHAGORE à enseigne 'BIKER'S HOUSE', représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] représentée et plaidant par Me Laurent CHOUETTE, avocat au barreau de
Chambre 1-4
6a0ffbc2cdc6046d478a8900
21 mai 2026
APPELANT Monsieur [V] [T] pris tant à titre personnel qu'en qualité de liquidateur de la SAS SPAC demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS
Chambre 3 A
69f043ffcdc6046d47cceed2
27 avril 2026
CLIMHOLIA représentée par son président domicilié ès qualité audit siège, [Adresse 1] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR Avocat plaidant : Me Pierre-Olivier DEMESY, avocat
1ère Chambre
6a1fbe12cdc6046d47e9b091
2 juin 2026
B & C ASSOCIATES, dont le siège social est situé [Adresse 1] - [Localité 1] Représentée par la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Alexandre
Chambre 4-6
69fc2fc0cdc6046d47e422fb
6 mai 2026
Cette dernière m'a fait part de difficultés rencontrées dans le cadre de la relation contractuelle de travail. 1.
Pôle 5 - Chambre 9
69e07312cdc6046d4769481a
15 avril 2026
Une convention de prestation de services a été régularisée le 12 mai 2023 avec la société [19] représentée par M.
Chambre 4-3
6a0ffc33cdc6046d478a91e4
APPELANT Monsieur [Y] [I], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Véronique LECHEVALLIER, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMES Monsieur [V] [T], demeurant [Adresse 2] représenté par Me
Pôle 6 - Chambre 6
69e85904cdc6046d4718d02c
déférée à la Cour : Jugement du 11 Octobre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/06471 APPELANTE Madame [C] [L] [U] [Adresse 1] [Localité 1] / FRANCE Représentée
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00558_20230328
28 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2022, le CHU de Rouen Normandie, représenté par Me Sandrine Gillet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de rejeter
1ere Chambre Section 1
6a17ce21cdc6046d473066bf
27 mai 2026
par Me Benoît DUBOURDIEU de la SELARL LEGAL WORKSHOP, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentée par Me Frédéric COPPINGER de la SCP COBLENCE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS (plaidant)
1ère chambre civile A
69eafdb8cdc6046d47577618
23 avril 2026
ELEVAGE PORCIN RAYMOND [B] ET FILS [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE S.A.
69e0717dcdc6046d47692d27
Cour : Jugement du 03 Novembre 2025-Tribunal de Commerce de MEAUX- RG n° 2025014030 APPELANTE Société NEXT TECHNOLOGIES INNOVATIONS [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 883 592 909 Représentée
Ch. civile et commerciale
69e311a5cdc6046d47a75731
17 avril 2026
Monsieur [X] [J] représenté par son père M.
Pôle 6 - Chambre 4
6a0e9758cdc6046d47654643
[O] et la SARL [O] ont cédé à la société [4], représentée par son président, M.
Chambre 1-9
6a192e81cdc6046d4754ca9f
28 mai 2026
APPELANTE SARL GROUPE CLUB CESAR représentée en la personne de son représentant légal Monsieur [M] domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la
Conseil
CADA:20160861
3 mars 2016
La commission estime ainsi que les documents produits ou reçus par l'AFNOR dans le cadre de cette activité d'élaboration des normes présentent comme les documents produits ou reçus dans le cadre de son
Chambre Sociale
6a0fe8bacdc6046d4787b87e
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE ROUEN du 01 Juillet 2024 APPELANTE : Association AGS (CGEA DE [Localité 1]) [Adresse 1] [Localité 1] représentée
69d73423cdc6046d479a118a
8 avril 2026
BARDE SUD OUEST [Adresse 1] [Localité 1] (Demanderesse à la requête en omission de statuer - Appelante au dossier RG n° 25/00834) Représentée par Me Coralie SOLIVERES de la SCP D'AVOCATS SALESSE
Chambre de la Famille
69f19a14cdc6046d47ede1e6
28 avril 2026
[O], pour la première fois en cause d'appel et alors qu'il n'était ni comparant, ni représenté en première instance, sont irrecevables car nouvelles, - constater que M.
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