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760 résultats pour « encadrement de stagiaires de pré »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-2

643a423ad83dbd04f5fb2923

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Son collègue a pris sa défense une fois face à sa responsable. L'ambiance s'est améliorée. Sa resp s'est calmé car la salariée a l'appui de sa patronne.

Source officielle
CA

21e chambre

64422a23d2fa6fd0f80406b4

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Notre carnet de commandes en augmentation et nous pourrions être encore plus performant avec plus d'organisation [...]

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6789f71039ae1759ccf60752

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[S] [C], Avocat stagiaire DÉBATS : A l'audience publique du 22 octobre 2024, M. Jean-Pierre DELAVENAY, Président chargé du rapport, M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63c1089cbf9fd47c90a139ae

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Caroline BERTOLO, greffière et en présence de Clémence RUILLAT, greffière stagiaire DÉBATS : A l'audience publique

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

635236bb8c924eadffcc47bc

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

entre les deux certificats médicaux d'inaptitude, ni encore d'allocation Pôle emploi avant le 1er janvier 2017, - que son inaptitude définitive à son poste au sein de la société a pour origine son

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69d73369cdc6046d4799d173

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Par jugement du 14 mars 2024, le conseil de prud'hommes de Nanterre (section encadrement), en sa formation de départage a': . Condamné la société [1] à verser à M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

615e0d41c25a97f0381f4c82

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

En présence de Mesdames SEGUIN et DEYTS, greffières stagiaires. Les magistrats du siège ayant assisté aux débats ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6789f71139ae1759ccf60760

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[B] [I], Avocat stagiaire DÉBATS : A l'audience publique du 22 octobre 2024, M. Jean-Pierre DELAVENAY, Président chargé du rapport, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd93001

Appel

2 mai 2014

2 mai 2014

Selon les pièces produites, le patrimoine commun des époux est constitué d'un appartement de 88 m ² environ, comprenant 4 pièces, situé à Saint Germain en Laye et qu'ils ont acquis en 1999 au prix de 1

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919cf

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

indemnitaires, à l'exception du versement d'une commission de 196 786 F CFP qui lui est due et non celle formée par Mme X...à hauteur de 750 600 F CFP ; - que sur la question de la revalorisation statuaire

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

6451fb5d48616ed0f8cd4fbe

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Il apparaît également qu'elle assurait une fonction d'animation et d'encadrement de personnel, comme le démontre la copie d'écran.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fdab80a9501ff496bf10273

Appel

31 mai 2019

31 mai 2019

Monsieur [M] [E] a été embauché par l'Eurl Puget, sous l'enseigne McDonald's, aux termes d'un contrat de travail à durée indéterminée du 04 octobre 2005, en tant qu'assistant stagiaire, puis, au service

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE02343_20240429

Admin. Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

Son détachement au ministère de la justice ayant pris fin en 2020, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b09a1775905dba3bc6e

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

En présence de Madame BENISTY, greffière stagiaire Les magistrats du siège ayant assisté aux débats ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

668e2566fcf93851fdd64775

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

La cour observe encore que les sociétés Leader Price Exploitation et Aldi Marché ne produisent aucun élément de nature à justifier que M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

64379df29477fe04f5cc653d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Présidente de chambre, Madame Sophie DEPELLEY, Conseillère Monsieur Julien RICHAUD, Conseiller Greffiers, lors des débats : Monsieur Valentin HALLOT en présence de Monsieur Maxime MARTINEZ, greffier stagiaire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65aa2ac8a34ad10008581c29

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Lors d'une visite de pré-reprise du 9 avril 2021 à l'égard de Mme [I], le médecin du travail a indiqué : 'doit prolonger son arrêt de travail jusqu'à fin avril, inaptitude définitive envisagée à la reprise

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

603702370c57ad9d1aa1055f

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

des conventions de cabinets groupés avec des confrères qui bénéficieront de la jouissance des locaux, sans que le nombre d'avocats exerçant dans les lieux ne puissent excéder le nombre de 12, hors stagiaires

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a225a28cdc6046d4737ce3a

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

En dépit de vos explications, nous avons pris la décision de vous licencier pour faute grave pour les motifs exposés lors de l'entretien et que nous vous rappelons par la présente.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69e709a1cdc6046d47fa4892

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[J] [M] a été embauché à compter du 7 décembre 2015 par la société [2] [1] en qualité de Chef de Rayon stagiaire, suivant contrat à durée indéterminée à temps complet.

Source officielle

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