docteur Gilles Y..., chirurgien vasculaire.

Dans le même temps le docteur [E] a présenté à la clinique des Maussins un successeur en la personne du docteur [Z] mais la cession de ses droits n'a pas été réalisée.

Le docteur D C, médecin psychiatre, a saisi le 9 avril 2020 le Conseil départemental de l'ordre des médecins du Val-de-Marne d'une plainte à l'encontre du docteur B, médecin exerçant au sein de l'unité

docteur [D], *7 619,84 € pour le docteur [Q], *9 406,94 € pour le docteur [R], *7 977,76 € pour le docteur [Y], *7 122,94 € pour le docteur [N], *7 130,72 € pour les ayants-droit du docteur

Le même jour le docteur A... a informé le docteur D..., médecin traitant de madame Y..., des suites opératoires et de l'état de la patiente.

G... et du Docteur H... ; Déboute la MGEN de sa demande à l'encontre du Docteur H... ; Réserve les dépens.

le docteur [A].

L'article 8 de ce contrat prévoyait le droit de présenter un successeur autant au docteur [O] qu'à ses ayants droit, à la condition qu'il ait l'agrément de la clinique. 2) Le docteur [O] étant décédé

La Polyclinique a pour sa part conclu au débouté des demandes du Docteur X....

[Y] [M] en lecture des rapports d'expertise des docteurs [S] et [L], En conséquence de : - condamner le docteur [B] aux débours de la CPAM, - condamner le docteur [B] à payer à M.

- Condamner in solidum le docteur [Z] et le docteur [E] à payer à M.

Ce courrier a certes été adressé au docteur « [H]-[A] », mais celui-ci (docteur [W] [H]-[A]) est également chirurgien-dentiste pratiquant dans le même cabinet que le docteur [A] et l'erreur ne porte pas

Par ailleurs, ce jugement a condamné le Docteur X... et le Docteur B... à payer diverses sommes à la clinique au titre des redevances, loyers et prestations (soit, respectivement, 46 211 ¿ et 73 497 ¿)

En 1978, le Docteur Jean X... a pris sa retraite et le Docteur Jean- Bernard X... son fils lui a succédé.

Une nouvelle intervention du docteur Z...a eu lieu le 31 janvier 1995.

Les soins ont commencé le 18 janvier 1990 et ont été terminé le 25 juin 1991 par le Docteur Z... car le Docteur Y... a eu le 3 février 1991 un grave accident lui interdisant toute activité professionnelle

En date du 24 novembre 2016, un compromis de cession de fonds libéral a été conclu entre le docteur [J] et le docteur [I].

Par jugement avant-dire droit du 15 juillet 2011, le même tribunal a, ordonné une nouvelle expertise, désigné le docteur F...pour y procéder, lequel a été remplacé ensuite par le docteur L....

Il n'est pas certain que, dans son esprit, le docteur [F], le docteur [X], le docteur [U], le docteur [G], la SA Hôpital privé [9] et l'ONIAM, fussent considérés comme tels.

[V], * déclarer que le docteur [H] a manqué à son devoir d'information, en conséquence, * condamner in solidum la Clinique [Établissement 1] et le docteur [H] à payer à M.