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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
5fdb4d972c46992b81806777
25 mars 2019
25 mars 2019
qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Edouard LOOS dans les conditions prévues par l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaf7
19 février 2008
19 février 2008
Or, Madame Y... a apposé le commentaire suivant, à l'issue de l'entretien annuel d'évaluation et de développement 2005 avec Monsieur Francis-Edouard B... : "entretien agréable et enrichissant, objectifs
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa18
13 août 2012
13 août 2012
Edouard Z...président du conseil et M. Y...grand chef de la tribu ..., en méconnaissance dudit règlement.
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e5f002940fdbe4ba0777b3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
N° RG 25/00184 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FTH6 ARRÊT N° du : 07 octobre 2025 Formule exécutoire le : à : la SELAS BDB & ASSOCIÉS la SCP RCL & ASSOCIES Me Edouard
Source officielle2ème Chambre
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 14 octobre 2025 par Monsieur Edouard
Source officielle1ère Chambre
62736920a58162057dac65b6
3 mai 2022
3 mai 2022
Lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Edouard MAZARIN, Président de chambre ASSESSEURS : Messieurs Jean-François LEVEQUE et Cédric SAUNIER, conseillers.
Source officielle1ère Chambre
62736921a58162057dac65b8
3 mai 2022
3 mai 2022
Lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Edouard MAZARIN, Président de chambre ASSESSEURS : Messieurs Jean-François LEVEQUE et Cédric SAUNIER, conseillers.
Source officielle2ème Chambre
696a6b8bcdc6046d478bf1b9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
barreau de GRENOBLE -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 04 novembre 2025 par Monsieur Edouard
Source officielle2ème Chambre
696a6da9cdc6046d478c5fc8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 04 novembre 2025 par Monsieur Edouard
Source officielle2ème CH - Section 1
67ecc5e5955548e0aba4906c
1 avril 2025
1 avril 2025
défaut de motivation, reprend en appel ses deux moyens d'annulation tirés d'abord du défaut de désignation de la société emprunteuse dans l'acte de cautionnement, la mention désignant « la société Edouard
Source officielle1ère Chambre
5fd871bfcdb3c8999634cb17
8 décembre 2020
8 décembre 2020
ARNOUX , Greffier lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Edouard MAZARIN, Président de chambre ASSESSEURS : Mesdames B. UGUEN LAITHIER, et A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603290ed3fd2e70593a0b014
8 janvier 2018
8 janvier 2018
Edouard LOOS, Président, chargé d'instruire l'affaire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6033a17b2c892955fe90c4dc
9 mai 2017
9 mai 2017
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Mars 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Edouard
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603417a95a4f2c0754c781ad
6 février 2017
6 février 2017
LOOS, Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Edouard LOOS dans les
Source officielleChambre 1-4
60225d831301761e61f2fab1
4 février 2021
4 février 2021
Rôle N° RG 17/06227 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAJJC SCI LES HAUTS DE L'ESTAQUE C/ SA BERIM SASU GINGER CEBTP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Edouard
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd917a95c3925b312d4b62c
15 juin 2020
15 juin 2020
Edouard LOOS, Président, et Mme Sylvie CASTERMANS, Conseillère chargée du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162823f7a007b88ee15678b
2 juillet 2013
2 juillet 2013
[W] [H], après avoir travaillé en qualité d'aide soignant au sein de la clinique médicale et pédagogique Edouard Rist, établissement appartenant à la FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE, aux termes
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4c6
12 avril 2012
12 avril 2012
SEINE non représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard
Source officielle2ème Chambre
631add72f575634f1371eb70
8 septembre 2022
8 septembre 2022
lors du délibéré, par : - Madame Viviane CAULLIREAU-FOREL, Conseillère faisant fonction de Présidente, qui a rendu compte des plaidoiries - Monsieur Fabrice GAUVIN, Conseiller, - Monsieur Edouard
Source officielle2ème Chambre
634a4f3dacdcd6adff75a974
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Viviane CAULLIREAU-FOREL, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente - Monsieur Edouard
Source officiellePage 39 sur 177