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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
69e1d3bbcdc6046d4789f28d
16 avril 2026
[V] [F] a été opéré par le docteur [Z] [M] avec pose d'une prothèse totale de hanche gauche le 03 mars 2021.
Sociale C salle 3
69fc2a2acdc6046d47e2fed8
30 avril 2026
Or comme nous vous l'avons confirmé lors de l'entrevue, sur la vidéo, vous ne ressortez pas avec le plateau de soins, mais bien les mains vides et juste votre main gauche qui glisse des éléments dans la
Chambre Sécurité sociale
69fc2c2fcdc6046d47e380ef
Le certificat médical initial du 10 août 2017 faisait état d'une «douleur exquise extrémité supérieure de l'humérus gauche».
Ch.sociale-protec.sociale
69f43f0fcdc6046d472e3ad5
[K] a été transporté au CHU de [Localité 4] qui a établi le certificat médical initial mentionnant un lumbago avec sciatique gauche.
69f43f12cdc6046d472e3b1f
[V] a été médicalement identifiée par certificat médical initial du 12 février 2016 (pièce 2 CPAM) comme étant une épicondylite gauche avec une date de première constatation médicale fixée au 11 janvier
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
69e86085cdc6046d47198acc
21 avril 2026
Le certificat médical de prolongation du 17 mars 2017 mentionne la lésion initialement constatée ainsi qu'une nouvelle lésion à savoir une « entorse cheville gauche ».
69e860b2cdc6046d47198e34
déclaration accompagnée d'un certificat médical initial du 13 janvier 2016 faisant état de « douleurs aux poignets - EMG a bien confirmé un canal carpien bilatéral ' va être opérée le 21 janvier 2016 à gauche
Pôle 1 - Chambre 5
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8 avril 2026
[Localité 3] Représenté par la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Assisté de Me Hélène HENRIOT substituant Me Edouard MILLE de la SELARL CABINET VERCKEN & GAULLIER
Ch.protection sociale 4-7
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9 avril 2026
cicatrice externe 10 cm Pas de déficit de l'extension du coude gauche Limitation de la flexion du coude gauche à 130° Rotations interne et externe du coude gauche ne sont pas limitées FM 20 à droite
Chambre Sociale-1ère sect
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6 mai 2026
procédure Le 23 octobre 2019, Monsieur [O] [W], salarié de la SAS [1] en qualité de technicien dépanneur frigoriste, a été victime d'un accident ayant entraîné une fracture bimalléolaire luxée cheville gauche
TROISIEME CHAMBRE
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28 mai 2026
Elle a présenté un traumatisme du poignet droit, des douleurs au niveau du sacrum et du pubis, des douleurs sus-pubiennes et de la hanche gauche sans fracture et une fracture de la styloïde radiale peu
3e chambre sociale
6a226135cdc6046d47390896
4 juin 2026
Le certificat médical initial établi par le docteur [V] le 26 août 2015 mentionne une « lombalgie basse avec radiculalgie fessière gauche et Lasègue à 45° ».
Pôle 4 - Chambre 9 - A
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société anonyme agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité N° SIRET : 542 097 902 04319 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Stéphane GAUTIER
Chambre pôle social
6a1920c0cdc6046d4752b4b8
26 mai 2026
Le certificat médical initial assortissant la déclaration fait état d'une « amputation distale D4 gauche ».
6a0ff1b3cdc6046d47894b81
21 mai 2026
[S] un certificat médical d'arrêt de travail initial au titre d'une tendinopathie de l'épaule gauche. M.
5e chambre Pole social
6a045330cdc6046d479397f3
7 mai 2026
Le certificat médical initial établi le 06 décembre 2019 mentionnait : 'fracture non déplacée, 2e et 3e rayon de la main gauche'.
Chambre-1 civile et com.
69f1963acdc6046d47ed9700
28 avril 2026
Ses blessures ont consisté notamment en des fractures multiples de la jambe gauche et de l'avant-bras gauche.
Chambre civile
69eafe31cdc6046d4757857c
23 avril 2026
[M] [J], celui-ci a tourné sur la gauche pour emprunter la RD 802. Les deux véhicules sont entrés en collision et celui conduit par M.
Chambre 3 A
69f04404cdc6046d47ccef62
27 avril 2026
c'est-à-dire l'absence de testicule dans le scrotum et dans le trajet inguinal à gauche.
Pôle 1 - Chambre 10
69fd77d0cdc6046d4703786d
du lot dépendant de l'actif de la société Datascor a été autorisée, par ordonnance du 26 avril 2022, au profit de la société Web Force 3 puis, par ordonnance du 10 mai 2023, au profit de la société Galac
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