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893 résultats pour « Galluci »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

69e1d3bbcdc6046d4789f28d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[V] [F] a été opéré par le docteur [Z] [M] avec pose d'une prothèse totale de hanche gauche le 03 mars 2021.

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

69fc2a2acdc6046d47e2fed8

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Or comme nous vous l'avons confirmé lors de l'entrevue, sur la vidéo, vous ne ressortez pas avec le plateau de soins, mais bien les mains vides et juste votre main gauche qui glisse des éléments dans la

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

69fc2c2fcdc6046d47e380ef

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Le certificat médical initial du 10 août 2017 faisait état d'une «douleur exquise extrémité supérieure de l'humérus gauche».

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f43f0fcdc6046d472e3ad5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[K] a été transporté au CHU de [Localité 4] qui a établi le certificat médical initial mentionnant un lumbago avec sciatique gauche.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f43f12cdc6046d472e3b1f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[V] a été médicalement identifiée par certificat médical initial du 12 février 2016 (pièce 2 CPAM) comme étant une épicondylite gauche avec une date de première constatation médicale fixée au 11 janvier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e86085cdc6046d47198acc

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Le certificat médical de prolongation du 17 mars 2017 mentionne la lésion initialement constatée ainsi qu'une nouvelle lésion à savoir une « entorse cheville gauche ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e860b2cdc6046d47198e34

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

déclaration accompagnée d'un certificat médical initial du 13 janvier 2016 faisant état de « douleurs aux poignets - EMG a bien confirmé un canal carpien bilatéral ' va être opérée le 21 janvier 2016 à gauche

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69d73c56cdc6046d479b7cf0

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[Localité 3] Représenté par la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Assisté de Me Hélène HENRIOT substituant Me Edouard MILLE de la SELARL CABINET VERCKEN & GAULLIER

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69d88574cdc6046d47b9d171

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

cicatrice externe 10 cm Pas de déficit de l'extension du coude gauche Limitation de la flexion du coude gauche à 130° Rotations interne et externe du coude gauche ne sont pas limitées FM 20 à droite

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

69fc23fccdc6046d47e1b230

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

procédure Le 23 octobre 2019, Monsieur [O] [W], salarié de la SAS [1] en qualité de technicien dépanneur frigoriste, a été victime d'un accident ayant entraîné une fracture bimalléolaire luxée cheville gauche

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a7649cdc6046d4774f56e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Elle a présenté un traumatisme du poignet droit, des douleurs au niveau du sacrum et du pubis, des douleurs sus-pubiennes et de la hanche gauche sans fracture et une fracture de la styloïde radiale peu

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a226135cdc6046d47390896

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Le certificat médical initial établi par le docteur [V] le 26 août 2015 mentionne une « lombalgie basse avec radiculalgie fessière gauche et Lasègue à 45° ».

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a225dbbcdc6046d47385e80

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

société anonyme agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité N° SIRET : 542 097 902 04319 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Stéphane GAUTIER

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6a1920c0cdc6046d4752b4b8

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Le certificat médical initial assortissant la déclaration fait état d'une « amputation distale D4 gauche ».

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1b3cdc6046d47894b81

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[S] un certificat médical d'arrêt de travail initial au titre d'une tendinopathie de l'épaule gauche. M.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a045330cdc6046d479397f3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Le certificat médical initial établi le 06 décembre 2019 mentionnait : 'fracture non déplacée, 2e et 3e rayon de la main gauche'.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69f1963acdc6046d47ed9700

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Ses blessures ont consisté notamment en des fractures multiples de la jambe gauche et de l'avant-bras gauche.

Source officielle
CA

Chambre civile

69eafe31cdc6046d4757857c

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[M] [J], celui-ci a tourné sur la gauche pour emprunter la RD 802. Les deux véhicules sont entrés en collision et celui conduit par M.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

69f04404cdc6046d47ccef62

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

c'est-à-dire l'absence de testicule dans le scrotum et dans le trajet inguinal à gauche.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69fd77d0cdc6046d4703786d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

du lot dépendant de l'actif de la société Datascor a été autorisée, par ordonnance du 26 avril 2022, au profit de la société Web Force 3 puis, par ordonnance du 10 mai 2023, au profit de la société Galac

Source officielle

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