CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 402 résultats pour « Johann LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Commerciale

63be62cd13ef607c90ab633a

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

siège [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Audrey PAPIN, substituant Me Philippe LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, avocats postulants au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71180195 et par Me Johanne

Source officielle
CA

Chambre sociale

63bfb2fb5e2fbe7c90043750

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, et de Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b2423bcaf505db696aa0

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

l'EURE INTIME : Monsieur [V] [W] [Adresse 2] [Localité 3] présent représenté par Me David VERDIER de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau de l'EURE substituée par Me Johann

Source officielle
CA

Chambre sociale

66a33c2902a12a235bae6d52

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonction s juridictionnelles

Source officielle
CA

Chambre sociale

696a3fd3cdc6046d4786ba87

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La Cour étant composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6620b8cfbd6a8f00086abaf7

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

INTIMÉES : - Madame [Y] [E] [M] née le 1er Juin 1970 à [Localité 7] (BRESIL) demeurant [Adresse 5] [Localité 6] Appelante à titre incident Comparante à l'audience et représentée par Me Johann

Source officielle
CA

4ème Chambre

67f8a5c0ec820a3a2a05e7c0

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

SOLS INDUSTRIELS DU POITOU [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Johann ABRAS de la SARL ABRAS AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES S.A.

Source officielle
CA

Chambre sociale

653b592c502b828318c4e3c1

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6033e812c49275991261765a

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

2014 - juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Paris - RG n° 14/82788 APPELANTE Sarl [Adresse 1] N° SIRET : 528 571 185 00024 [Adresse 2] [Adresse 3] représentée par Me Johanne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a921

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Dans son attestation du 16 avril 2007 (pièce no 108), le Dr Johannes J..., Chief Financial Officer de A...

Source officielle
CA

3ème chambre A

696101f4cdc6046d47bf0901

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ayant son siège social sis [Adresse 5], ([Localité 3] Représentée par Me Johan GUIOL, avocat au barreau de LYON, toque : 2450 * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 09 Septembre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

644a122d656d26d0f8b57d4b

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

ARRÊT DU 26 AVRIL 2023 APPELANTE : Société MAJESTICFILATURES RETAIL [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Anne CHAURAND, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Johanne

Source officielle
CA

Chambre sociale

628732bbc1d4e9057d612b6a

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

15 Mars 2022, après ordonnance de clôture rendue le 09 février 2022, la Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller et de Madame Johanne

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69737b31cdc6046d476bc2eb

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Pascale MODELSKI de la SELARL EYDOUX MODELSKI, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Johann

Source officielle
CA

Chambre sociale

66a33c2a02a12a235bae6d58

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

Source officielle
CA

Chambre sociale

6618cf0c7935f50008be42c3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Au cours de ce délibéré, Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6789f23fe53fca3659f6737e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

LOUVIERS du 23 Mai 2022 APPELANT : Monsieur [S] [L] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me David VERDIER de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau de l'EURE substitué par Me Johann

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff31e523525b14ffda64

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Association CENTRE SOCIO- CULTUREL DU BASSIN MÉDITERRANÉEN [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me David VERDIER de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau de l'EURE substitué par Me Johann

Source officielle
CA

Chambre sociale

653b592a502b828318c4e3b9

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

Source officielle
CA

12e chambre section 2

6035a6e57a60cb0ad89b1db1

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1149758 - Représentant : Me Guillaume FORBIN de la SELARL ALTANA, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R021 - et Me M'ZEBLA Représentant : Me Johannes

Source officielle

Page 39 sur 121

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.