forme de cycles de 2 semaines.

', pour les années 2005 à 2010, sur lesquels est mentionné, semaine par semaine, le nombre d'heures effectuées ; qu'il fournit aussi des copies d'un agenda électronique, concernant seulement certaines

, semaine 5 le samedi, semaine 6 le vendredi, semaine 11 le samedi, semaine 12 le vendredi, semaine 14 le samedi, semaine 18 le vendredi, semaine 21 le samedi, semaine 25 le vendredi, semaine 27 le samedi

* à compter du 1er mai 2012 : une fin de semaine sur deux, les semaines paires de l'année, du samedi 10 heures au dimanche 18 heures, un mercredi sur deux, les semaines impaires de l'année, de 10 heures

S'agissant des vacances d'été Madame X... fait valoir que Marie ne bénéficie au sein de l'IME que d'une semaine de congé en juillet et de l'intégralité du mois d'août et que depuis la séparation du couple

les jours de la semaine et toutes les semaines du mois (9 heures par jour et 45 heures par semaine) - de janvier à septembre 2015, hormis une période de congés en août : de 7 heures à 12 heures et

ni supérieure à douze semaines ; le nombre d'heures de travail effectué au cours des semaines composant le cycle peut être irrégulier. / Il ne peut être accompli par un agent plus de 44 heures par semaine

jours durant la première semaine de vacances et trois jours durant la dernière semaine des vacances ; ¿ constaté l'insolvabilité de Monsieur et l'a dispensé du paiement d'une contribution alimentaire

Monsieur [S] opère son calcul de rappel de salaire en tenant compte de l'organisation du travail au sein de l'entreprise pour les salariés travaillant durant la semaine et plus spécialement d'une tournante

Il convient, sauf meilleur accord, d'attribuer à Monsieur X...un droit de visite et d'hébergement une fin de semaine sur deux, les semaines paires, du vendredi sortie de l'école au dimanche18 h, ainsi

et deux semaines pour la seconde.

Avant 2007, la société SFR SERVICE CLIENT exerçait plusieurs activités dont l'activité 'Relation client Grand public' au sein de 4 établissements ('centres d'appels') situés à [Localité 8], [Localité 10

Avant 2007, la société SFR SERVICE CLIENT exerçait plusieurs activités dont l'activité 'Relation client Grand public' au sein de 4 établissements ('centres d'appels') situés à [Localité 7], [Localité 9

la Cour : jugement rendu le 06 Janvier 2023 par le Pole social du TJ de [Localité 1] RG n° 21/00028 APPELANT Monsieur [X] [B] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne INTIME CPAM DE SEINE

travaillées par Mme [I] et plus précisément : - 970 heures réparties sur 34 semaines de 28 h 30 pour la période du 11 septembre 2006 au 30 juin 2007 ; - 796 heures réparties sur 25 semaines de 31 h

ou les semaines du mois.

ou les semaines du mois.

sur deux, les semaines paires de l'année, horaire à ajuster le cas échéant en fonction des horaires de train, à charge pour le père d'en informer la mère, et pendant la moitié des vacances scolaires de

heures au dimanche à 19 heures, - la moitié des petites vacances scolaires françaises en alternance, - la première semaine de juillet et les trois premières semaines d'août les années paires, - les

sur deux, les semaines paires, du vendredi à la sortie des classes au dimanche à 19 heures, - pendant les vacances scolaires, une semaine sur deux pendant les petites vacances d'hiver et de Noël, en