Sur les demandes de Mme [P] L'appelante soutient avoir réalisé une collection complète de plus de 200 pièces présentées dans un catalogue publié sur son site internet, précisant imaginer, dessiner,

La société Filmedis, spécialisée dans l'exploitation de catalogues de films, a acquis de la société Sofracima, dans le cadre des opérations de liquidation amiable et selon contrats du 07 décembre 2007

modèles litigieux, ensuite, que les attestations produites par la société LA GADGETERIE DU SENTIER ne respectent aucune des dispositions de l'article 202 du Code de procédure civile, encore, que le catalogue

- Vous n'avez pas non plus planifié d'actions pour développer vos partenariats existants ; ni de déplacements pour anticiper la présentation des grosses opérations (exemple : catalogue S1DER ; promo

, suivre, maintenir et développer les contrats qui peuvent lui être confiés par la Mondiale, de réaliser auprès des clients et des prospects de la Mondiale la vente de contrats répertoriés dans le catalogue

dernière n'ayant d'ailleurs jamais soutenu le contraire, ni justifié d'une relation hiérarchique avec sa partenaire'; - qu'enfin et quand bien même Lorecom devait nécessairement se référer à un catalogue

[I] cherche davantage à afficher un prix satisfaisant son client plutôt que d'estimer les véhicules à leur juste valeur ; - lors de la vente aux enchères publiques du 28 novembre 2015, le catalogue d'enchères

clés suivants de manière combinée ou indépendamment les uns des autres, au singulier ou au pluriel, en minuscules ou en majuscules : > BUDCLI, > EDCFAC, > ARIBA, > PIPETITE, > Tarif ARIBA, > Catalogue

téléprospectrices sur son secteur et d'autre part des restrictions apportées à ses conditions de travail et de rémunération suite aux restrictions et à l'indisponibilité récurrente de produits figurants au catalogue

Elle expertise, estime, décrit, catalogue, stocke et expose les biens qui lui sont confiés en vue de vente aux enchères, puis procède à leur vente, à la délivrance des biens aux acheteurs et au règlement

l'expert qui s'est expliqué sur ce point relève qu'en tout état de cause il ne peut être déduit de ces éléments que l'oeuvre qui y est peinte est 'authentique', notant en particulier l'absence de catalogue

pêche pour un prix de 915.000 € H.T ; Que ce contrat s'intitule : « contrat de construction d'un chalutier pêche arrière de 18,50 mètres suivant plan d'ensemble n° 175 A V-1 », sans référence à un catalogue

L'article 4 b de ces conditions générales est ainsi rédigé : «'Pour tout lot assujetti au droit de suite, et désigné par le symbole lambda au sein du présent catalogue, CHRISTIE'S percevra de la part de

des santons créés par lui à savoir notamment Gitane n°1, Oie n°1, Porteur de glace n°2, Fermière au grain n°3, Chien n°4, Cochon n°4, Pigeon n°4, Pigeon n°5, Fermière au grain n°5 de l'ensemble des catalogues

interdiction sous astreinte de 5000 Euros par infraction constatée à la société CF de poursuivre la pratique litigieuse, 'ordonner la publication de la décision, dans trois revues, en première page des catalogues

de son vivant, [U] [D] n'a jamais revendiqué aucun droit sur cette table empilable, pourtant reproduite dans le numéro 7 de la revue « Aujourd'hui Art & Architecture », paru en mars 1956 et dans le catalogue

ensemble depuis des décennies et sans discontinuité jusqu'au dépôt de la marque en 2006 ; Mais à l'aide de la couverture d'un magazine daté du mois de juillet 1997 (Pièce 25), de la page 23 d'un catalogue

en faisant valoir que la pièce 16 versée aux débats par les appelants au soutien de leur demande attribue l'édition de l'album à RHINO RECORDS ; Mais considérant que la pièce 16 correspond au catalogue

GEMEY-MAYBELLINE qui ont continué à ne représenter que les produits de cette marque; qu'à compter de juillet 2005, il a été demandé aux VRP des deux anciennes sociétés de commercialiser les deux catalogues

relevées, ce rapport démontre que la plupart des similitudes apparentes ou techniques sont liées en grande partie à la fonctionnalité du produit, y compris la fonction portative qui, à l'examen des catalogues