En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

D'autre part, le projet prévoit, sur la partie haute de la falaise comprise dans son emprise, la plantation d'une pelouse aérohaline ainsi qu'il résulte du plan PC 4 c présent au dossier.

Y..., à la place du vieux grillage dont parlent les témoins " ; Attendu que l'expert, s'attachant à appliquer cette décision sur le terrain, a superposé le plan cadastral actuel et l'ancien plan, puis

[D] [C] à l'encontre de la société [Localité 10] Flat Lease, de Me [V] es qualités de commissaire à l'exécution du plan de cette société et de la SELARL [P] [X] es qualités de mandataire judiciaire de

de situation du terrain (PCMI1) ; 3) le plan de masse des constructions à édifier ou à modifier (PCMI2) ; 4) le plan en coupe du terrain et de la construction (PCMI3) ; 5) la notice décrivant le terrain

à l'isolement ; 4) le dossier contradictoire de placement à l'isolement.

refus opposé par le maire de Cannes à sa demande de communication des procès-verbaux suivants de la commission départementale de sécurité : 1) ceux concernant le « Palm Beach Casino » situé sur la place

En second lieu, l'article UC 13 du règlement du plan local d'urbanisme relatif aux espaces libres et plantations dispose qu'en zone UC2 est imposé un pourcentage d'espaces de pleine terre de 40 %.

notamment : - Déclaré recevable le recours de Mme [E] épouse [N] mais dit qu'il est infondé ; - Dit que Mme [E] épouse [N] s'acquittera de ses dettes suivant les mensualités et conditions imposées par le plan

urbains existants ; les plantations et végétations en bordure du Rhône font l'objet d'une prescription de conservation inscrite au plan de zonage du plan local d'urbanisme ; ces permis de construire ne

Détenteurs de capital titulaires d'actions ordinaires de la société Un projet de plan de redressement par voie de continuation au bénéfice de la société Soficoop a été établi le17 septembre 2025.

Toutefois, ils ont modifié leur choix initial en projetant de mettre en place un abri piscine limité au seul bassin.

[K] s'est opposé à l'établissement d'un plan de continuation proposé par M. [F].

de 955,70 m² au lieudit Plaine Saint Michel à Megève.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

- ils déplorent uniquement le fait de ne pas être en mesure de construire une maison d'une surface de 250 m², peu importe que celle-ci soit de plain-pied ou avec un étage.

Par jugement rendu le 7 octobre 2025, un plan de redressement a été arrêté avec nomination de Maître [M] [S] en qualité de commissaire à l'exécution du plan. 3.Vu les conclusions communiquées à la partie

. *** Par délibération du 18 novembre 2014, la commune de [Localité 48] a approuvé un Plan Local d'Urbanisme qui intégre dans le périmètre d'un emplacement réservé numéroté 6, en vue de la réalisation