/CH Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS en date du 03 Mars 2020 (RG 19/00012 -section ) GROSSE

cette carte grise comme étant celle de ce véhicule.

Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties

Par acte du 20 mai 2015, la SAS Gapi Motors a fait appeler la SARL S2J Finance en garantie de toute condamnation susceptible d'être prononcée à son encontre au profit de M.

L'ordonnance de clôture a été prononcée le 4 septembre 2025.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT DE DESISTEMENT DU 20 MAI 2026 N° 2026 / 227 N° RG 23/00200 N° Portalis DBVB-V-B7H-BKSIY [B] [P] [N] C/ S.A.R.L.

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 01 Février 2018.

LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, entendue en son rapport Assesseur : Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Assesseur : Madame Christine GROS

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 07 AVRIL 2017 N° 2017/307 Rôle N° 16/13303 LA POSTE C/ [T] [G] Grosse délivrée

Vous avez ainsi vous-même répondu à ce message le 26 avril 2007 par mail indiquant " toute l'équipe a bien pris connaissance ".

D'APPEL D'ORLÉANS 1ère chambre civile e.mail : [Courriel 8] N° RG 21/02272 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GNR3 Copies le : à la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN la SELARL CELCE-VILAIN TJ [Localité 9] Grosse

D'APPEL D'ORLÉANS 1ère chambre civile e.mail : [Courriel 8] N° RG 21/02273 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GNR7 Copies le : à la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN la SELARL CELCE-VILAIN TJ [Localité 9] Grosse

HELLA INFIRMATION TOTALE Grosse délivrée le 21 10 22 à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Daniel GROS CCC à pole emploi REPUBLIQUE

- signé par Monsieur ACQUAVIVA, président et par Madame PATE, greffier présent lors du prononcé. Le mariage de M.

[Adresse 2] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Albert-David TOBELEM, avocat au barreau de GRASSE SARL NOUVELLE

Elle lui donnait, en outre, des directives évidentes sur des tâches qu'elle connaissait parfaitement ou lui transmettait des consignes confuses ou contradictoires.

- signé par Monsieur PERIE, président et par Madame PATE, greffier présent lors du prononcé.

ER / ALMP Enregistrement : 31 / 10 / 2008 COPIE + GROSSE 30 / 10 / 2008 Me Hervé RAHON Notification au Ministère Public LE : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 30 OCTOBRE

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/09/2025 la SELARL A.V.H.A Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 23 SEPTEMBRE 2025 N° : - 25 N° RG 23/00056

à [Localité 3], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Alain LUCIANI, avocat au barreau de GRASSE