CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 203 résultats pour « Ablain »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème Chambre

DCA_22VE00638_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Ablard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 4 sur 111

← PrécédentSuivant →
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03486_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Ablard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03115_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Ablard, - et les observations de Me Dunikowski, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant ukrainien né le 18 octobre 1986, est entré en France en 2015 selon ses déclarations.

Source officielle
CA

Chambre Civile

68d4cdbc653faf0d09392a94

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Il s'avère que le chirurgien a ainsi procédé à l'exérèse de la petite lésion, celle qualifiée de minuscule, dans les examens antérieurs, et non à l'ablation de la lésion importante qui mesurait 15 mm de

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00102_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

B lors de l'intervention du 18 mars 2014, ainsi que dans ses suites postopératoires, a été défaillante et est directement à l'origine de la nécrose du testicule droit ayant nécessité son ablation le 31

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874c0

Appel

25 novembre 2004

25 novembre 2004

L'opération d'ablation de la sonde a été réalisée le 14 octobre 1998. Par ordonnance de référé du 24 octobre 2000 une expertise a été organisée aux fins d'examen de la sonde et de Jacques X.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02747_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

11 décembre 1951, souffrant d'un trouble du rythme cardiaque, a subi, le 26 mai 2017, au centre hospitalier universitaire (CHU) de Grenoble, une nouvelle intervention chirurgicale consistant en une ablation

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1c4cdc6046d47894c90

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Petit arrachement de la styloïde ulnaire, petite image géodique au niveau du pyramidal -Compte rendu opératoire Dr [I] 09/09/2020: indication : ablation vis poignet droit, intervention ablation matériel

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

670a1170f178dc2492b0fb50

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Son avocat : Soutient le moyen tiré de l'absence de perspectives d'éloignement avec l'Algérie, Fait valoir que l'état de santé de Monsieur [O] [B], consécutif à l'ablation de ce testicule, justifie

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

670a1170f178dc2492b0fb56

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

A l'audience, Monsieur [Z] [W] : Déclare qu'il n'a jamais été titulaire de documents d'identité, qu'il a été hébergé par son beau-frère à [Localité 4], qu'il a subi une ablation du poumon en juin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c6

Appel

12 juillet 2016

12 juillet 2016

Des examens réalisés en 2010 ont révélé que le stérilet avait perforé la paroi utérine et migré dans l'abdomen, et la patiente a dû subir une ablation du stérilet sous anesthésie générale le 5 mai 2010

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02486_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

juges ont procédé à tort à une substitution des motifs de la décision en litige ; - en tout état de cause, l'erreur dans l'interprétation d'une consigne n'est pas fautive ; - le fait d'avoir abaissé

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

64b0e7dec42a2105dbc59bbf

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

arabe déclarée comprise par la personne retenue à l'inverse du Français, inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [B] [E], né le 18 Juillet 1995 à ABIJAIN

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02312_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

cancer du sein et des ovaires et que ce risque s'est en partie réalisé en 2017, date à laquelle Mme A a développé un cancer au sein droit l'obligeant à suivre une chimiothérapie ainsi qu'une chirurgie d'ablation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Hautes-Pyrénées déposait une plaintec/M.A

6253c875bd3db21cbdd8555d

Appel

20 février 2001

20 février 2001

d'anesthésie) l'ont été à des fins esthétiques, le chirurgien ayant,à l'occasion de l'intervention, pratiqué une biopsie des deux seins et coté cet acte KC30 et K30/2, cotation correspondant à celle de l'ablation

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00324_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Ablard, - et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00328_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

Ablard, - et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00607_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

Ablard, - et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_24TL01057_20240619

Admin. Appel

19 juin 2024

19 juin 2024

-1 du code de justice administrative, une mesure d'expertise aux fins d'apprécier la qualité de sa prise en charge médicale par le centre hospitalier de Perpignan à compter du 24 mai 2011 pour une ablation

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE00253_20240619

Admin. Appel

19 juin 2024

19 juin 2024

Ablard, - les conclusions de Mme Viseur-Ferré, rapporteure publique, - et les observations de Me Reis pour le conseil national des activités privées de sécurité. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle