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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre section 2
6035609436e7348875bb833e
3 mai 2016
3 mai 2016
Greffier F.F., lors des débats : Monsieur James BOUTEMY, Courant 2004, la société Lionsbridge Estates a acquis un immeuble situé [Adresse 3].
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935d5
27 septembre 2016
27 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielle12e chambre section 2
60368e2f9a133f310f4dbb3c
6 octobre 2015
6 octobre 2015
PALAU, Président chargé du rapport et Monsieur Denis ARDISSON, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président
Source officielle10e Chambre
61631c5748f63659ca90a609
15 juin 2011
15 juin 2011
été brève, qu'il a vu que [U] parlait mais sans entendre ce qu'il se disait, que tous les deux étaient tête à tête prêts à se battre, puis que le noir a fait un geste brusque de la tête comme s'il allait
Source officielle17e Chambre B
5fdc7bdfec80a69f3c1dc580
22 novembre 2018
22 novembre 2018
pour le client Clinique Saint Georges, * 6 bouteilles de champagne pour le client Vernassa, * 6 bouteilles de champagne pour le client CHU de NICE.
Source officielle1re chambre civile
6704cb6b2f5f3246ff381502
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Il aurait dit à des techniciens qu'il allait faire exploser la maison de son ex(objet du litige) avec des bouteilles de butane'.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61629f7b35a5d4e0c2ddca55
5 juillet 2012
5 juillet 2012
Tribunal de Grande Instance de MELUN - RG n° 09/01350 APPELANT: Monsieur [L] [Y] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY en la personne de Maître Alain
Source officielle12e chambre section 2
6035fba4df2f8560f032f44a
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielle12e chambre section 2
6032b55f0952192c995bfb03
5 décembre 2017
5 décembre 2017
Juillet 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2016F00525 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Alain
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
633fc34ce633183e2ee17af7
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Elle estime ainsi qu'au regard des bons de livraisons produits, 486 bouteilles lui ont été livrées, ce qui correspondrait à une somme de 10.322,26 euros, si l'on retient le prix des bouteilles les plus
Source officielleChambre sociale 4-2
68676120c173dff6a793373a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Lors de l'entretien, vous n'avez pas nié avoir bu ces bouteilles à l'intérieur de ce dernier.
Source officielle12e chambre section 2
6034de117d36c608eeb25639
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielle12e chambre section 2
603641bd5989c0a37e7d7f66
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Signé par Monsieur Alain Palau, Président et Monsieur Gavache, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle12e chambre section 2
603674cdac330716a2e7a293
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielle12e chambre section 2
60371b4277dc49b586755427
9 juin 2015
9 juin 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cd4fbd3db21cbdd92e62
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0238 - INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 Octobre 2015, Monsieur Alain
Source officielle12e chambre section 2
6035d7be9eda863e6894245c
16 février 2016
16 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielleChambre sociale section 1
635b71b4b201587f74be01a8
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Conseiller, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme ALAIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa3b
7 novembre 2007
7 novembre 2007
de PARIS, toque : T01, plaidant pour BCTG et associés COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielle1ère chambre sociale
681306b98cc74354d6647591
3 avril 2025
3 avril 2025
Concernant la chute de la bouteille de gaz après que M.
Source officiellePage 4 sur 12