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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre sociale
6780bc827876e75543d1c680
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, Mme PONCET, Conseiller, Mme VINOT, Conseiller, rédacteur DÉBATS : A l'audience publique du 24 octobre 2024 GREFFIER : Mme ALAIN
Source officielleIndemnisation détention
6791de5a93ef93c421386b1d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
de 9 120.975 euros, somme à laquelle il convient d'ajouter le montant des congés payés, soit 1/10 du salaire net, soit 912 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c242
20 mars 2008
20 mars 2008
Alain X...en France et à l'étranger en 2003 et 2004 ; que les pièces qui permettraient d'évaluer avec précision, à cette époque, le montant de ses revenus ne sont pas produites ; qu'en toute hypothèse,
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d60
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c30
4 novembre 2014
4 novembre 2014
72210 Chemiré le Gaudin (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 010100 du 30/ 11/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) non comparant-représenté par Maître Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e768
26 septembre 2011
26 septembre 2011
Sébastien Jean Pierre Eric X...
Source officielle15e Chambre A
60360ac226cfde6f73021d70
8 janvier 2016
8 janvier 2016
Alain VERNOINE.
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e47
24 février 2006
24 février 2006
Par courrier du 1er décembre, Alain X... réfutait les reproches de sa direction.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e84
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Alain X... à déclarer leur créance ; ¿ ordonné à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9d8
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Shirine C/ Alain Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6163d87999a586c22d6d4480
1 juillet 2009
1 juillet 2009
Les nuits y sont décomptées pour un tarif net de 450 F (86,60 €) porté par la suite à 500 F (76,22 €).
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd3d
8 octobre 2012
8 octobre 2012
liquidateur de la SARL EURO GARDIENNAGE PRIVE DE SECURITE TELESURVEILLANCE ... 97190 LE GOSIER Représentée par Maître Jacques URGIN (TOQUE 122), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉS Monsieur Alain
Source officielleChambre sociale
665abaec97d5920008107fda
4 avril 2024
4 avril 2024
NESS BY D-OCEAN COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 04 AVRIL 2024 Chambre sociale DÉFÉRÉ d'une décision rendue par le CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DE LA CHAMBRE SOCIALE DE SAINT DENIS
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91216
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Alain X... : Attendu qu'il résulte des débats et des pièces versées que le 08 septembre 2008, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4ce
11 mai 2011
11 mai 2011
répertoire général : 10/ 06014 ARRÊT Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 JUILLET 2010 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE PYRENEES ORIENTALES No RG20800555 APPELANT : Monsieur Alain
Source officielle1re chambre 1re section
5fdbcf547de6ffae6335f5a7
25 janvier 2019
25 janvier 2019
de laquelle l'impôt a été liquidé à hauteur de 223 738 euros (après réduction d'impôt) sur la base d'un patrimoine net imposable de 44 607 569 euros.
Source officielle9e Chambre B
61636a8a22908a2ec611e8b5
16 mars 2011
16 mars 2011
Signé par Monsieur Alain BLANC, Conseiller faisant fonction de Président et Monsieur Guy MELLE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a644
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Le papier à en-tête d'Alain X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163abe0379f4722fa1c51c3
18 mars 2010
18 mars 2010
rendu le 24 Octobre 2008 par le conseil de prud'hommes de Paris RG n° 06/07809 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [L] [W] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92481
28 mai 2015
28 mai 2015
L IMMOBILIER le bien d'une superficie de 360 m ² moyennant le prix de 96 000 net vendeur.
Source officiellePage 4 sur 96