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74 résultats pour « Alexandre Cornet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-1

6789f237e53fca3659f6730e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

] n° 903 869 618 - [Adresse 4] INTERVENANTE VOLONTAIRE Représentées par Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 et Me Stéphanie SCHWEITZER & Me Louis CORNUT-GENTILLE

Source officielle
CAA

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2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03791_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

pour l'évaluation des besoins étaient également indispensables ; les frais d'adaptation du véhicule se sont révélés dans toute leur ampleur postérieurement au premier jugement, au fur et à mesure qu'Alexandre

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CA

Chambre 3-1

665aba3c97d59200081072a1

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Stéphanie ROCHE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant et de Me Alexandra

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CA

Chambre civile 1-1

6a1fb62ecdc6046d47e89567

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

commun, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 10] représentées par Me Alexandre

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CA

1ère chambre

67ef6c8d9a9834ffd825fb9d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 04 février 2020, N°17/05917 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra

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CA

Chambre Sociale

671b35ae2edfb0b58c05f056

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Nous ne comprenons notamment pas comment vous pouvez invoquer de prétendues heures complémentaires et supplémentaires alors que vous n'avez jamais évoqué ce point auparavant, que la convention collective

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

6968e704cdc6046d4764cb20

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

PASSION AUTOMOBILES [Adresse 1] [Localité 6] Toutes deux représentées par Me Alexandre MEYRIEUX de la SELEURL ODEON AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B629 COMPOSITION DE LA

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

69e1ce70cdc6046d47897d88

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Dans le cadre de son activité professionnelle, il participe à des compétitions nationales et internationales sur internet ou à des tournois en réseau local au sein d'une équipe et/ou d'un club.

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CA

1ère Chambre civile

65a77db28121050008662bd6

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 16 JANVIER 2024 APPELANTE : Madame [R] [X] née le [Date naissance 6] 1973 à [Localité 11] [Adresse 5] [Localité 3] représentée et assistée de Me Alexandra

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdac353d1c15a555b28fe52

Appel

24 mai 2019

24 mai 2019

Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant Me Anaïs BENFEDDA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0454, substituant Me Alexandre MERVEILLE

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdc595e36679c7d56ceb108

Appel

30 novembre 2018

30 novembre 2018

La société Cambio a d'abord conclu un accord stratégique avec la société allemande QSC visant à déployer un dégroupage en France (option 1).

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CA

1ère Chambre

67ac394d3997245d88909ddd

Appel

11 février 2025

11 février 2025

de la SA MAAF Assurances au regard du droit allemand sont prescrites.

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CA

Taxes et dépens

6a1a7394cdc6046d4774919e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

SAINT RAPT ET [T] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Non comparante Représentée par Me Christine TOURNIER BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Alexandre

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CA

Chambre civile 1-3

6a0fe56fcdc6046d47870c52

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

L'entité requise allemande saisie a indiqué, le 30 mars 2023 que Mme [A] n'habite plus à l'adresse indiquée. Cette intimée n'a pas constitué avocat.

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