L'alimentation électrique du moteur de la porte basculante n'a pas été faite. Le coût du poêle n'a pas été chiffré dans les travaux à la charge du maître de l'ouvrage.

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octobre 2013, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication d'une copie de la liste des communes de la Haute-Marne inscrites dans le réseau d'alerte

28 août 2013, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication du document relatif à l'inscription de la commune de Langlade dans le réseau d'alerte

Ministère de l'agriculture et de l'alimentation — Communication de l'extrait du procès-verbal émis par la commission administrative paritaire réunie le 2 mars 2016 relatif à sa demande de candidature sur

des personnes gardées à vue ainsi que de l'absence des mentions obligatoires devant être portées par l'officier de police judiciaire concernant les heures auxquelles la personne retenue avait pu s'alimenter

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'Agence de l'alimentation Nouvelle Aquitaine (AANA) a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler la saisie administrative

Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Patricia GERARD, EXPOSÉ DU LITIGE Le 1er janvier 2015, un incident d'alimentation

Celui-ci est alimenté par le versement, par les entreprises de travail temporaire, d'une contribution équivalent à 0,50 % de la masse salariale de l'ensemble des intérimaires en contrat de travail temporaire

opposé par le directeur du centre communal d'action sociale de Caen à sa demande de communication d'une copie du dossier médical de Madame X, sa mère, décédée le 24 novembre 2014 au foyer résidence Albert

sa demande de copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal en copie monochrome et en un exemplaire, du traité de concession passé avec la société X portant sur l'alimentation

exploité en alimentation générale et primeurs et qu'encore avant le commerce était connu sous l'enseigne Boucherie El Feth mais qu'il s'agissait déjà d'une alimentation générale.

AGF IART Albert X... C / Monique Y... Claude Z... épouse A... David B... Susan C... épouse B...

[H] [E] des locaux comprenant un magasin, trois pièces d'appartement, débarras et usage en commun d'une cour situés [Adresse 6] destinés à l'activité de commerce d'alimentation générale et d'habitation

C/ SAS ALLIBERT MONTAGNES ET DESERTS Compagnie d'assurances AXA FRANCE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTES : Mme Isabelle X...

La plupart des postes de transformation bénéficient d'une double alimentation par R.T.E.

refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication, de préférence par voie électronique, de la liste des communes de l'Hérault qui sont inscrites dans le réseau d'alerte