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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b73b
14 février 2008
14 février 2008
Amar COUR D'APPEL DE NANCY REFERE L'an deux mille huit, le trente et un janvier à dix heures, devant Nous, Bertrand MENAY, Conseiller désigné par ordonnance de Madame le Premier Président de la Cour
Source officielle1ère chambre civile A
62c91a8ff3eafe9fcf075ee8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Amaris et Amaris France; - débouté les sociétés Amaris et Amaris France de leur demande reconventionnelle en contrefaçon de la marque AMARIS n° 07 3 506 308 ; - débouté les sociétés Amaris et Amaris
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fdd0c708610b27655866145
18 octobre 2018
18 octobre 2018
représentée par Me Jean-luc X... de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Romain Y..., avocat au barreau de GRENOBLE, INTIME : Monsieur Ammar Z... [...]
Source officielle11e Chambre B
615e0e0cc25a97f0381f51b8
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Douanes de [Localité 2] ont établi un procès verbal de constat daté du 10 mai 2010 relatant le contrôle qu'ils ont opéré à bord du navire de plaisance le Mustique battant pavillon des îles Caïmans amarré
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02884_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
A et Mme C, qui recherchent la responsabilité de la commune du fait du défaut d'entretien du corps-mort auquel le navire " Zig zag" était amarré en vertu d'une autorisation de mouillage délivrée par la
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03586_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Si elle indique qu'il est possible d'amarrer un navire sur le plan d'eau litigieux sans avoir à utiliser les points d'attache installés sur le quai de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03031_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
B... à raison de l’occupation sans droit ni titre du domaine public maritime par la présence, le 13 juin 2023, d’un bateau lui appartenant, amarré à un dispositif d’ancrage fixe sur le territoire de la
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85828
5 juillet 2001
5 juillet 2001
H... ... par Maître OLIVIER, avoué assisté de Maître FABRE, avocat au Barreau de Paris, R44 Docteur AMMAR I...
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0ba
12 juin 2008
12 juin 2008
Dans l'après-midi du 10 octobre 2004, il a été heurté et écrasé par deux barges et le remorqueur " TATOU II " qui ont rompu leurs amarres suite à un coup de vent de force 3 / 7.
Source officielleCour d'Appel
6253c843bd3db21cbdd84bd9
2 avril 1998
2 avril 1998
Subsidiairement, il a fait valoir que la SFF avait facturé des commissions indues à partir d'avril 1996, dès lors qu'elle avait commis des fautes dans la gestion des comptes des clients AID AMAR et CIMLEC
Source officielleConseil
CADA:20155300
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Mairie d'Ambarès-et-Lagrave — Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'intégralité du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la fourniture, la pose
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90132
9 août 2012
9 août 2012
Il indique que Dominique X... s'est contenté, selon ses propres paroles, de doubler ou tripler les amarres et de descendre à terre avec le gardien du bateau.
Source officielle12e chambre
63d37b34d1bc2605de4b4cfb
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE La SAS Amarris Finance, ci-après dénommée la société Amarris, a pour activité le domaine de la comptabilité et les services associés à destination des
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857e0
5 juillet 2001
5 juillet 2001
H... ... par Maître OLIVIER, avoué assisté de Maître FABRE, avocat au Barreau de Paris, R44 Docteur AMMAR I...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6870a1775b6604a26aae887d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le 21 juin 2022, la société Aman a assigné la société Jennyfer en paiement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb1b
25 octobre 2006
25 octobre 2006
Patrick Amans Z...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z...Ali, le 30 Avril 2007c/Madame B
6253caf4bd3db21cbdd8c84d
20 novembre 2008
20 novembre 2008
-Appt 591-31000 TOULOUSE Partie civile, non appelante, comparante, Assistée de Maître AMAR-TOUBOUL Muriel, avocat au barreau de TOULOUSE B...Sonia épouse Z... demeurant ...
Source officielle1ère Chambre
62c52993a2c4236379079ae0
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Lumière ; - Fixé à la somme de 48.358,80 euros le montant du préjudice de la SCI Ambre Lumière, - Dit que la société A9 Rénov et la SA MMA sont tenues in solidum d'indemniser la SCI Ambre Lumière,
Source officielleChambre 1-6
5fdabc9d2ba3664e2d4c6dce
29 mai 2019
29 mai 2019
. *** FAITS ET PROCÉDURE Le 28 octobre 2012 au cours d'un match de football amateur, comptant pour la coupe de Provence, entre le club JO Saint Gabriel et l'association Sporting Club Karthala,
Source officielleJurid. Premier Président
69fad2aacdc6046d47bfd7bd
5 mai 2026
5 mai 2026
AMOR [Adresse 1] [Localité 1] non comparante DEFENDERESSE : S.E.L.A.R.L.
Source officiellePage 4 sur 103