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83 résultats pour « Anastaze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dc08

Appel

28 septembre 2010

28 septembre 2010

née le 23 Mars 1961 à NÎMES (30000) ... 30190 STE ANASTASIE Rep/ assistant : la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU (avoués à la Cour) Rep/ assistant : Me Jean-François QUEMERAIS (avocat au barreau de NÎMES)

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9364b

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

représentants légaux ayant son siège au 27 rue des Vignes-93800 EPINAY SUR SEINE Représentée par Me Jean-jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 Assistée sur l'audience Me Dominique ANASTASI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3ba

Appel

15 avril 2010

15 avril 2010

Yasmina B... épouse Y... 30190 DIONS Comparante en personne Rep / assistant : Me Jacques COUTURIER (avocat au barreau de NIMES) APPELANTE D'AUTRE PART : Monsieur Sabino B... 30190 STE ANASTASIE

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf25e7c1ccb0008628d0d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Sur la survenue de la sténose anastomique, l'impuissance et l'incontinence urinaire, il fait valoir que les complications, dont est victime Monsieur [S], ne sont donc pas exceptionnelles, que ce constat

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

67820923fa7a008e5409f2da

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

ANASTA S.E.L.A.R.L. ADMINISTRATEURS JUDICIAIRE PARTENAIRES AJP S.E.L.A.R.L. [Y] [F] [A] [O] [M] S.E.L.A.R.L. AJP S.A.S. EURECHAF S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab20

Appel

12 février 2008

12 février 2008

au barreau de TOULON INTIMES SCI OUTES, prise en la personne de son gérant en exercice Monsieur Albert A..., dont le siège social 609 chemin de Bertrand Marin-Quartier Négadisses-83136 SAINTE ANASTASIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c80

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

.-83136 STE ANASTASIE SUR ISSOLE comparante en personne, assistée de Me Stéphanie ROYERE, avocat au barreau de TOULON INTIMEE UDAF DU VAR prise en la personne de son représentant légal domicilié

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01085_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Sur ce point, la société RMI produit un article de langue anglaise « Gestion et issue d’une fuite anastomique après une chirurgie du côlon », ainsi qu’un rapport critique établi par un professeur spécialisé

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fd7c18cdc6046d4704208b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Commerce et des Sociétés de [Localité 3] sous le numéro 421 163 841, prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] S.E.L.A.R.L ANASTA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

61628538c10e2193c578097c

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

barreau de PARIS (toque : P0191) INTIMEE SCI IGLOO [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Jacques FANET, avocat au barreau de PARIS (toque : D0675) Assistée de Me Dominique ANASTASI

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69fc2b65cdc6046d47e34f4a

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Madame Bérengère VALLEE, Conseiller, En présence de Madame Aurore PHENIX et Monsieur Anastase

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919f0

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

le 02 Avril 2013 par le Tribunal du travail de NOUMEA (RG no : F 12/ 34) Saisine de la cour : 30 Avril 2013 APPELANTE Mme Brigida X...née le 01 Juillet 1970 à THIO (98829) demeurant C/ o Mme Anasthasie

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CA

3ème chambre A

6793332632b173f45a7c8d89

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

cessation des paiements au 10 décembre 2024 et désigné en qualité de mandataire judiciaire, la SELARL MJ Alpes représentée par Me [B] [U] ou Me [B] [H], et en qualité d'administrateur judiciaire, la SELARL Anasta

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fd988103d19a9782902a3f1

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

d'une action syndicalepour arrêter ses décisions en matière nortamment de recrutement, de conduite et de répartion du travail, de formation professionnelle, avancement , de rémunération et d'octroi d'anatages

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CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00726_20220624

Admin. Appel

24 juin 2022

24 juin 2022

de naissance n° 8276/2008 dressé le 16 mars 2008 par l'officier du centre d'état civil de Yaoundé II sur déclaration de la mère de l'enfant, qui mentionne que le jeune B G D est né le 7 mars 2008 d'Anastasie

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CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938d5

Appel

13 janvier 2017

13 janvier 2017

Représentée sur l'audience par Me Jean-jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 Assistée sur l'audience par Me Dominique ANASTASI, avocat au barreau de PARIS, toque : E619 INTIMÉS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163d87e99a586c22d6d44a4

Appel

6 mai 2010

6 mai 2010

la conséquence d'une maladie urinaire' ; Désigné pour procéder à cette expertise le Docteur [B] [E] , a rempli sa mission le 15 Mars 2001 et conclu comme suit : ' L'uréthroplastie pour sténose anastomique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c828

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Ils font valoir : - que leurs auteurs Anasthase E... et Valentin C... épouse E... ont toujours vécu sur les parcelles actuellement cadastrées AV 10 et AV 13.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00022_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Montreuil le 7 février 2017 ont été compliquées par la survenue d'une péritonite par perforation colique à l'origine de la reprise chirurgicale du 12 février 2017 et d'une péritonite par désunion anastomique

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd875e451a6e01904ff2099

Appel

7 décembre 2020

7 décembre 2020

en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 Représentée par Me Dominique ANASTASI

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