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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb7
12 février 2016
12 février 2016
aux droits de Monsieur Robert Y..., décédé et de la déclarer recevable ; Considérant que suivant acte sous seing privé en date du 24 octobre 2011, Monsieur Robert Y... d'une part et Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e94
15 janvier 2015
15 janvier 2015
(il s'agit de Robert Y... qui est né le 12 décembre 1939).
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd6
18 avril 2011
18 avril 2011
Robert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d42
1 décembre 2014
1 décembre 2014
Au début de l'année 2013, un cancer amygdalien a été diagnostiqué. Il est inopérable et l'espérance de vie de Stéphane X... est de 15 %.
Source officielleChambre 1-6
64a7af703bcaf505db69636a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DEFENDEURS A LA REQUETE Association : DOMAINE MARIN DE [Localité 15], demeurant [Adresse 17] représentée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9223d
2 avril 2015
2 avril 2015
Robert X... à payer à M.
Source officielle1ère chambre section inst
6268de13b6a90a057d2a5ad5
26 avril 2022
26 avril 2022
LA NOUE ROBERT chez M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91628
22 mai 2014
22 mai 2014
répertoire général : S 12/ 06095-12/ 06298 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Avril 2012 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOBIGNY-RG no 11/ 03654 APPELANT Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bd4
11 septembre 2007
11 septembre 2007
FAITS, PROCEDURE, MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES : Robert X... est décédé à PERPIGNAN le 30 juillet 2005, laissant pour lui succéder son fils unique Serge, issu d'un précédent mariage et Anne A...
Source officielle4e Chambre A
5fdd5abeea711e038c958f63
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Annie Y... EPOUSE X... C/ Robert Z... Simon A... Xavier B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895c5
11 avril 2007
11 avril 2007
C / Anne Y..., Etienne Z... A..., Pauline B... épouse C..., Georges X..., Antoinette D... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90229
5 février 2013
5 février 2013
Robert X... Mme Mathilde X... C/ M. Cyrille X... Mme Magali X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fae
2 février 2015
2 février 2015
impaires, seconde moitié les années paires et a constaté l'impécuniosité de Mme X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bed
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Robert X... une fois son licenciement décidé et avant qu'il intervienne.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cf2
19 novembre 2007
19 novembre 2007
Robert Y... représenté par la SCP RIVES-PODESTA C/ Annie Z...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04925_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Une position endoluminale d'un drain abdominal dans une anse grêle a nécessité la réalisation d'une iléo-colectomie droite le 9 août 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff44
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Laurent X...et de Mme Annie Charlotte Z..., est issue une enfant, Anne-Kelly née le 18 octobre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907ef
25 juin 2013
25 juin 2013
Robert X... C/ Melle Amandine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c96a
13 décembre 2008
13 décembre 2008
RG N : 08 / 00426 AFFAIRE : Robert X... C/ Jean-Claude Y..., Josette Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae78
13 mars 2008
13 mars 2008
représenté par la SCP TOUZERY- COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de la SCP GUIRAUD- LAFON- PORTES, avocats au barreau de BEZIERS INTIMES : Monsieur Robert Y...
Source officiellePage 4 sur 215