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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_25PA02649_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Barthez a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA04341_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Barthez a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21192_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Alain Barthez, président de la 1ère chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616359d61416be03751aa411
29 juin 2011
29 juin 2011
Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/15400 APPELANTS Monsieur [H] [L] [V] [S] [Adresse 3] représenté par la SCP ANNE LAURE GERIGNY FRENEAUX, avoués à la Cour assisté de Maître BARADEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cb1
30 juin 2017
30 juin 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD/BARADEZ & ASSOCIES, avocat au barreau d'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des
Source officielleJuge des référés
DCA_25PA03006_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Alain Barthez, président de la 5ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_25PA01239_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Barthez, président de la 5ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21211_20220622
22 juin 2022
22 juin 2022
Alain Barthez, président de la 1ère chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE02655_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 22 novembre 2022, et régularisée le 1er décembre 2022 M. et Mme B, représentés par Me Baradez, avocat, demandent à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02216_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Barthez, président, - M. Dubois, premier conseiller, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour, le 13 décembre 2024.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02545_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Barthez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22575_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Barthez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant roumain né le 9 juillet 1982, déclare être entré en France en 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da14
21 mars 2011
21 mars 2011
clôture de l'instruction : 27 Septembre 2010 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 27 Janvier 2011 Date de mise à disposition : 21 Mars 2011 Audience présidée par Colette CLEMENT-BARTHEZ
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01037_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Barthez, président de chambre, - M. Dubois, premier conseiller, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour, le 13 décembre 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89403
28 septembre 2007
28 septembre 2007
part, que les clauses de rémunération portant sur les exploitations secondaires figurant dans les contrats relatifs à l'enregistrement de cinq oeuvres : " Le Lac des Cygnes " (version 1992), " La Bayadère
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02171_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Barthez, président de chambre, - M. Delage, président assesseur, - M. Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2024. Le rapporteur, J.
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d685
7 février 2011
7 février 2011
de l'instruction : 19 Novembre 2010 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 25 Novembre 2010 Date de mise à disposition : 07 Février 2011 Audience présidée par Colette CLEMENT-BARTHEZ
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA05089_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Barthez, - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA05876_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Barthez, - et les observations de Me Ferdi-Martin, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA05902_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Barthez, - et les observations de Me Sidi-Aïssa, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 4 sur 138