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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
642fb54fcece1704f5747324
6 avril 2023
6 avril 2023
[P], l'assurance mutuelle des motards et la CPAM des Alpes Maritimes n'ont pas comparu.
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bdb0
10 juin 2008
10 juin 2008
l'audience publique des débats, tenue le 06 mai 2008 avec l'assistance de Madame DURAND, Greffier, et après rapport oral de l'affaire par son Président, Et lors du délibéré, par : - Madame Chantal MONARD
Source officielle3e chambre
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3 avril 2014
3 avril 2014
délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Annick DE MARTEL, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Lise BESSON
Source officielle10e Chambre
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13 septembre 2018
13 septembre 2018
E... confirme que le motard a percuté le côté gauche du véhicule venant en sens inverse et que le motard sortait de la courbe ; en revanche M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
627df9630d41e0057d43e72c
12 mai 2022
12 mai 2022
[M] [E] Copie exécutoire délivrée le :12/05/2022 à :Me DEMIDOFF Me MOLARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 12 MAI 2022
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faf3
17 septembre 2012
17 septembre 2012
le premier ayant été un SC 17, le second un SC 12, d'ou le terme 2e SC12 pour le détartrage ; que pour le patient Jeannette A... , il s'avère qu'il a effectué 4 SC9 (scellement des sillons) sur 4 molaires
Source officielleChambre sociale
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20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il s'agit des dossiers SCEV DU ROURE, [RJ] [V] [GU], [BP] [S], [D] [WE], EARL DES LABORIERS, GAEC BATIE, GAEC LA FERME DES TERRES, MOLARD Alain BA, [HP] [H].
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e87
13 janvier 2015
13 janvier 2015
né le 15 Février 1963 à DINAN (22100) ... 22100 ST CARNE Représenté par Me Marie-Laure DUCROZ-TAZE de l'Association DURAND MOLARD DUCROZ-TAZE, avocat au barreau de SAINT-MALO M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
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12 avril 2016
12 avril 2016
[K] [R] [Adresse 5] [Localité 5] Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Pierre CHIFFAUT MOLIARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
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21 juin 2018
21 juin 2018
Philippe MOLLARD, Président de chambre, Président, - M. Olivier DOUVRELEUR, Président de chambre - M.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
680b1a6a2364a383b77475d4
24 avril 2025
24 avril 2025
1998 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Marie-Hélène Mandon, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉES SAMCV Mutuelle des Motards
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162b24e4abc2618d50e04f1
17 octobre 2012
17 octobre 2012
de droits de reproduction à la société MAGNARD, aujourd'hui dénommée MAGNARD-VUIBERT, pour les ouvrages suivants : Le caméscope fantôme, Puzzles CE1, CE2, CM1, CM2, Grammaire et communication 5ème, Motard
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fd9788cd58e4e666a4b8d46
27 janvier 2020
27 janvier 2020
L'expert a retenu un besoin de tierce personne de 3 à 4 heures par jour pendant les seules périodes de déficit fonctionnel temporaire total.
Source officielle5ème Chambre
6710aa70be64d7e510245194
16 octobre 2024
16 octobre 2024
* frais d'intervention du SMUR : 51,76 euros, Dans tous les cas, - juger en équité n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile en lui décernant acte, en tant que de besoin
Source officielle1ère chambre
67f8aa993b6868ad1f983788
10 avril 2025
10 avril 2025
Il n'en ressort, contrairement à ce qu'affirme l'appelant, aucune autorisation pour les motards de remonter une file de voiture.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60361fe111fa688375873f44
15 décembre 2015
15 décembre 2015
SIRET : 325 163 566 Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034, avocat postulant, Ayant pour avocat plaidant Me Jean-pierre CHIFFAUT MOLIARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4d6
30 juin 2006
30 juin 2006
vu des éléments consignés dans le procès verbal de police, à savoir la déclaration du témoin DUBUC et la longueur des traces de freinage et de ripage (10 m 35) sur la chaussée, il est établi que le motard
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e4e
15 décembre 2017
15 décembre 2017
Représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assisté sur l'audience par Me Carole FROSTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P264 INTIMÉS Monsieur Mohand Tahar
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6336872f24cc0c3e2e3be886
19 mai 2022
19 mai 2022
[O] [J], était au sol sur la bande d'arrêt d'urgence adossée au muret en béton, toujours porteuse de son casque et entourée des services de secours et de tiers et que sa motocyclette était couchée sur
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9202f
17 février 2015
17 février 2015
Elle soutient qu'en tout état de cause, Mme X... n'avait pas besoin d'une formation complémentaire pour utiliser le logiciel modaris dont elle se servait lorsqu'elle était au service placement sérigraphie
Source officiellePage 4 sur 10