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788 résultats pour « Boissieu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76ed0369362bfa17abc

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Durant cette période, il a occupé les postes suivants : ' du 13/01/1975 au 28/02/1975 : apprenti mineur, ' du 01/03/1975 au 31/12/1975 : apprenti boiseur chant abatt. front explo., ' du 01/01/1976

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-Section 3

69df24cecdc6046d474838ab

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

au 31/08/1982 : abatteur-boiseur ' boiseur de renforcement, du 01/11/1982 au 31/12/1986 : abatteur-boiseur, Unité d'exploitation [Localité 7] : du 01/01/1987 au 28/02/1987 : abatteur-boiseur, du 01

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65b0bc108d0ccf000877e585

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Il a occupé les postes suivants : Au fond: - Boiseur de renforcement du 24/03/1980 au 31/07/1981 - Transporteur et installateur taille du 01/08/1981 au 30/09/1981 - Boiseur foudroyeur du 01/10/1981

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65376102974d25831845515f

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

/1977 : man'uvre (fond) : du 01/12/1977 au 30/09/1981 : 2ème mineur galerie charbon (fond) ; du 01/10/1981 au 21/02/1982 : chef de poste creusement galerie (fond) ; du 22/02/1982 au 28/02/1982 : boiseur

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864bea6f8541312a816c4a0

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La réalisation des plans et le suivi du chantier ont été confiés à la SARL BOISROUX ARCHITECTES ASSOCIES, assurée auprès de la MAF.

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CA

Chambre de la Proximité

68e1fb77364b3ebed3bf0520

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, avocat au barreau du HAVRE assisté par Me Céline BOISSEAU, de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du HAVRE Monsieur [W] [R] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 8] (75) [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e31464cdc6046d47a7a505

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

EXPRO, JCP de MELUN - RG n° 21/05392 APPELANTS Monsieur [L] [X] [R] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Flavie MARIS-BONLIEU de la SCP BOUAZIZ SERRA AYALA BONLIEU HAYOUN, avocat

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CA

Référés Premier Président

6a0fe9f1cdc6046d4787facc

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ENTRE : Société OXAGRI [Adresse 1] [Adresse 1] ayant pour avocat Me Pierre BOISSEAU de la SCP ROUDET-BOISSEAU-LEROY-DEVAINE, avocat au barreau de DEUX-SEVRES DEMANDEUR en référé , D'UNE PART

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6867688edd25744ff781d455

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

multiples, Unité d'exploitation [Localité 29] : du 02/02/1977 au 31/05/1977 : boiseur de renforcement attaques multiples, du 01/06/1977 au 15/06/1977 : transporteur et aide-installateur taille ou

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CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c74

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

K0065 INTIMÉE SARL COBENKO prise en la personne de ses représentants légaux No Siret : 327 805 115 ayant son siège au 43 boulevard Sébastopol-75001 PARIS/ FRANCE Représentée par Me Marc BOISSEAU

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CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c25cdc6046d472dd83d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

- Piqueur Abatteur Boiseur du 01/05/1972 au 31/01/1978: En tant que: Piqueur: Ouvrier mineur abattant le charbon à l'aide d'outils pneumatiques.

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CA

Chambre Sociale-Section 3

67f8af3bb5ff6e72c96123ec

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

à différents postes au sein des puits Simon, Reumeaux et ensuite Merlebach  : -apprenti mineur du 1er février 1972 au 28 août 1972, -aide abatteur du 29 août 1972 au 22 décembre 1972, -abatteur boiseur

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Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8fa

Appel

13 février 2007

13 février 2007

AGRI- TEC SYSTEME ATS 14 rue de la Maladrerie 17100 SAINTES Représentée par Me BOISSEAU (avocat au barreau de SAINTES) Me Sylvie DEVOSBOT- Mandataire liquidateur de E. A. R. L.

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CA

Chambre 4-8b

661e14d30f653b0008df2a5f

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

, aide-boiseurs, décortiqueurs, ferrailleurs, soudeurs, menuisiers, centralistes et chauffeurs poids lourd, pour soutenir que la condition tenant à la contrainte imposée aux salariés de manger sur leur

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Chambre Sociale-Section 3

66a33c2f02a12a235bae6daa

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

à [Localité 6] du 1er juin 1976 au 3 juin 1977, -abatteur boiseur à [Localité 6] du 12 octobre 1977 au 7 septembre 1980, -ouvrier service de reclassement du 8 septembre 1980 au 31 décembre 1987.

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CA

Chambre Premier Président

64379e709477fe04f5cc6831

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

le tribunal de commerce du Havre en date du 14 octobre 2022 DEMANDERESSE : Sasu GENERAL DU BATIMENT [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU

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CAA

5ème chambre

DCA_22VE00979_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Son évaluation indique ainsi que Mme C, qui ne figure pas sur l'organigramme du centre Boisseau, ne peut être évaluée en l'absence de missions confiées.

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CA

Chambre Sociale-Section 3

696a38b3cdc6046d4785dc45

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

1976 : aide-abatteur ' abatteur-boiseur, du 22/11/1976 au 30/04/1978 : abatteur-boiseur, du 01/05/1978 au 30/06/1979 : piqueur de montage >50D, du 01/07/1979 au 30/09/1979 : piqueur de traçage, du

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CA

Chambre Sociale-Section 3

65376104974d258318455165

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

1975 : apprenti-mineur (fond) ; du 13/10/1975 au 31/01/1976 : piqueur montage (fond) ; du 01/02/1976 au 03/03/1977 : piqueur traçage charbon travaux (fond) ; du 02/08/1977 au 31/10/1977 : abatteur boiseur

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

651fa599c601f0831899185c

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

HOME AND CO PARTICIPATION immatriculée au RCS de Melun sous le numérto 531 939 643, représentée par Me Marc BOISSEAU de la SELEURL MARC BOISSEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : B1193 Intimés

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