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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
643f88d0ad85da04f53a3bbb
17 avril 2023
17 avril 2023
VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86995
27 mai 2003
27 mai 2003
exerçant sous l'enseigne "GARAGE SAINT CHRISTOPHE" Appel d'un jugement rendu le 08 Juin 2000 par le Tribunal d'Instance SANNOIS Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP DELCAIRE BOITEAU
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87ccd
6 octobre 2005
6 octobre 2005
Thierry né le 29 Mars 1991 à NOUMEA (98800) demeurant ensemble172 rue des Tamanous, lotissement Galinié 98810 MONT DORE représentés par la SELARL BENECH-BOITEAU, avocats AUTRE INTERVENANTE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e11
23 novembre 2006
23 novembre 2006
la cour : Jugement rendu le 02 Mai 2001 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES No chambre : 01 No RG : 866/00 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP FIEVET-LAFON SCP BOITEAU-PEDROLETTI
Source officielle1ère ch. civile
68e7417cac880aa7ee21f1ac
8 octobre 2025
8 octobre 2025
, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me BODINEAU Madame [L] [Z] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU, avocat au barreau de Rouen plaidant
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03558_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
B a vendu une maison située sur le territoire de la commune de Saint-Jean-de-Boiseau, en réalisant une plus-value et a payé l'imposition de cette plus-value à hauteur de 32 260 euros.
Source officielleChambre Sociale
67f0ba49ea6533065f551dba
4 avril 2025
4 avril 2025
barreau de ROUEN substituée par Me Clémence MOREAU, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : Madame [H] [X] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163de19e9a173d6d859cbfa
19 mai 2010
19 mai 2010
BEGON-BONNEAU-HERBERT-BOUGEARD-BRULON notaires associes prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 8] représentés par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistés
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b08
5 novembre 2007
5 novembre 2007
RG 07 / 1315 JFG Monsieur X...est le co fondateur de la société PRADIX INDUSTRIES qui a été créée en vue de l'acquisition de la société BONNEAU.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91743
3 avril 2014
3 avril 2014
.-98800 NOUMEA Représenté par Me Virginie BOITEAU de la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE LA CAISSE D'ASSURANCE VIEILLESSE DES EXPERTS COMPTABLES ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES-CAVENC
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd10
9 août 2012
9 août 2012
.-98835 DUMBEA représenté par la SELARL BOITEAU COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Juillet 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE,
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f48
15 juillet 2021
15 juillet 2021
[U] [R] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Virginie BOITEAU de la SELARL VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Société JEAN LEFEBVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859c5
6 septembre 2001
6 septembre 2001
GAMBETTA SEERI ILE DE FRANCE aux dépens d'appel, à l'exclusion des frais exposés par la BANQUE NEUFLIZE SCHLUMBERGER MALLET DEMACHY qui resteront à la charge de celle-ci, et accorde à la SCP DELCAIRE-BOITEAU
Source officielle1ère chambre 1ère section
616343f488dc29ccde27f09a
19 mai 2011
19 mai 2011
de Grande Instance de PONTOISE N° chambre : 1 N° Section : Famille-Personne N° RG : 08/9045 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - MINISTERE PUBLIC - SCP BOITEAU
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163d87f99a586c22d6d44aa
1 avril 2010
1 avril 2010
rendu le 13 Octobre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° Section : N° RG : 06/4529 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - SCP BOITEAU
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f72
18 janvier 2007
18 janvier 2007
cour : jugement rendu le 22 mars 2001 par le tribunal de grande instance de PARIS No Chambre : 2 No Section : 2 No RG : 97/10723 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP BOITEAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a9
7 décembre 2007
7 décembre 2007
Décembre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : 6 No Section : No RG : 05/08646 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me RICARD SCP BOITEAU
Source officielleChambre Premier Président
6438f376a942a604f5e93940
12 avril 2023
12 avril 2023
[S] aux dépens dont distraction au profit de la Selarl Lepillier Boisseau. Par dernières conclusions notifiées le 21 mars 2023, M.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA03002_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
C, - les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique, - et les observations de Me Boisseau, substituant Me Obadia, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e chambre
64ba21f4354f98d9699d5025
20 juillet 2023
20 juillet 2023
DESISTEMENT N° RG 22/02945 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VOBY Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 6e chambre de la cour d'appel de Versailles du 20 Juillet 2023, Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE
Source officiellePage 4 sur 103