Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonfils, - et les observations de Me Boudjellal pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l'audience du 3 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Le Gars, présidente, Mme Pham, première conseillère, Mme Bonfils, première conseillère.

Le rapport de Mme Bonfils a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Bonfils a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Bonfils a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

L'OLIVIER 2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Noémie BONDIL Me Gaelle ROLLAND DE RENGERVÉ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité

des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 mai 2013 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe BOIFFIN

Châteauroux, d'une copie de la décision ayant ordonné que pour chaque déplacement en dehors de sa cellule, l'intéressé soit systématiquement menotté et escorté par trois surveillants casqués et équipés de boucliers

né le [Date naissance 9] 1988 à [Localité 14] (13) domicilié : [Adresse 13] [Adresse 13] [Localité 1] en qualité d'héritiers de Madame [T] [I] veuve [S] représentés par Me Jean-Christophe BONFILS

né le 18 juillet 1972 ... 79290 BOUILLE ST PAUL non comparant PARTIE JOINTE Ministère public, non représenté, ayant déposé des réquisitions écrites ; Par ordonnance du 26 mars 2015, le juge

COTY Prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Nicolas BOUFFIER de l'AARPI Cabinet RATIO LEGIS, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE

[K] [Y] né le 27 avril 1995 à [Localité 1], de nationalité congolaise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Sandra Bonfils Filaine, avocat de permanence au barreau de Paris

Mais, il est exact que le devis de la société Bonfils, dit de « reprise d'un chantier électrique » ne comporte pas de descriptif de travaux qui seraient en relation avec la reprise des non-conformités,

15 JANVIER 2026 N° 2026/22 Rôle N° RG 25/01525 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOK7B [H] [G] C/ [O] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BONFILS

Délibéré après l'audience du 3 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Le Gars, présidente, Mme Pham, première conseillère, Mme Bonfils, première conseillère.

Le rapport de Mme Bonfils a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme D...

Bordereau nä COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, Président : : Mademoiselle DELAFOLLIE, Monsieur BOIFFIN, conseiller, ce dernier appelé d'une autre chambre pour compléter la cour

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonfils, - et les conclusions de M. Huon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonfils, - les conclusions de Mme Viseur-Ferré, rapporteure publique, - et les observations de Me Bouboutou, pour la société

Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Bonfils, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023. La rapporteure, A.-C.