CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 803 résultats pour « Bourgey »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

60337a2d2cac452e3d400e59

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

La société CARROSSERIE INDUSTRIELLE JOSEPH BOURGEAT procède à la fourniture et au montage de la benne basculante.

Source officielle

Page 4 sur 141

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC698 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SCIERIE BOURGEY

SIREN 403857188Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOURGEY MONTREUIL EQUIPEMENT 2

SIREN 398047118Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

29/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOURGEY MONTREUIL EQUIPEMENT 3

SIREN 425117645Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

29/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOURGEY MONTREUIL EQUIPEMENT 1

SIREN 398046896Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

29/05/2026

Voir →

Modifications diverses

BOURGEY, SABINE PAULINE JANE

SIREN 391548666Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

21/05/2026

Voir →

CA

1ère ch. civile

69ddcb6acdc6046d472a34f5

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Havre en date du 23 mai 2024, enregistrée sous le n° 22/00904 SA MMA IARD Représentant : Me Claire VARGUES, avocat au barreau du HAVRE APPELANT Monsieur [W] [K] Représentant : Me Philippe BOURGET

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

661f660f2313f20008a527ab

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

du HAVRE, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentant : Me Victor AVERLANT de la SCP AVERLANT, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Monsieur [F] [C] Représentant : Me Philippe BOURGET

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6438f233a942a604f5e9338d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La société Bougrel Lecacheur a également fait assigner en intervention forcée la société John Deere, fabricant du tracteur en cause.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01124_20240614

Admin. Appel

14 juin 2024

14 juin 2024

Mme A, représentée par Me Bourgeois, était bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7bd

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

Sur l'action civile : a reçu la Société SCP CROZAT BARAULT MAIGROT, ès qualités de mandataire liquidateur de la SA BOURGEOIS, prise en la personne de son représentant légal, en sa constitution de partie

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_22LY02503_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Selon le rapport de présentation " La création de la zone Nd (d pour domaine), participe pleinement à la préservation du patrimoine bâti bourgeois et des parcs attenants, où la présence des parcs privés

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA01876_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Les sociétés Frère Bourgeois Holding et FG Bros, venant aux droits de la société Frère Bourgeois, relèvent appel du jugement en date du 10 janvier 2023 par lequel le tribunal administratif de Montreuil

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20VE00307_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

La SA Frères Bourgeois, à laquelle se substituent la SA Frères Bourgeois Holding et la SA FG Bros, relève appel du jugement du 3 décembre 2019 par lequel le tribunal administratif de Montreuil a rejeté

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6a1681e1cdc6046d4711628c

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Extrait des minutes du greffe de la COUR D'APPEL DE BOURGES COUR D'APPEL DE BOURGES PREMIÈRE PRÉSIDENCE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 26 MAI 2026

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fca918fe10b0d853de8f435

Appel

3 septembre 2020

3 septembre 2020

. **** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 13 juin 2019, la SARL Area Architecture a relevé appel d'un jugement rendu le 4 mai 2018 par le tribunal de commerce de Bourg en Bresse

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00320_20230929

Admin. Appel

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Me Bourgeois relève appel de l'article 3 du jugement du 5 décembre 2022 en tant que le tribunal administratif de Nantes n'a pas fait droit à sa demande tendant à ce que lui soit versée une somme sur le

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6348ff8c63d497adffda404b

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Suivant déclaration d'appel du 12 mai 2021, le Crédit Agricole a relevé appel de cette décision en intimant la société Les Bourgeons et son liquidateur judiciaire.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165240

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication de la liste des interventions effectuées depuis juillet 2007 par la gendarmerie dans son quartier « Le Petit Bourg

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA01200_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

La société par actions simplifiée (SAS) Matfer Bourgeat, société holding détenant des participations au sein du groupe Matfer Bourgeat, spécialisé dans les équipements pour cuisines et laboratoires professionnels

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA01874_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Les sociétés Frère Bourgeois Holding et FG Bros, venant aux droits de la société Frère Bourgeois, relèvent appel du jugement en date du 10 janvier 2023 par lequel le tribunal administratif de Montreuil

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA01875_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Les sociétés Frère Bourgeois Holding et FG Bros, venant aux droits de la société Frère Bourgeois, relèvent appel du jugement en date du 10 janvier 2023 par lequel le tribunal administratif de Montreuil

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT03222_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

C B, représenté par Me Bourgeois, était bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale. 4.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc1c

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

rapports, qu'elle exploite un aéronef fabriqué par la société américaine CESSNA, appareil dont la maintenance a été confiée à la société CESSNA CITATION EUROPEAN SERVICE CENTER dont le siège est au Bourget

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

6a1fbc8acdc6046d47e984fb

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Représentée par la société [2] Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas BOURGEY

Source officielle