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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_21NT01076_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
rapportant aux années 2015, 2016 et 2017, déduit les frais professionnels réels selon lui exposés, en particulier les frais de transport entre son domicile situé sur le territoire de la commune de Bréhal
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8566b
1 décembre 2000
1 décembre 2000
SOCIETE CROISSANTERIE NANTAISE 10 allée Brancas 44000 NANTES Représentées par la SCP CHATTELEYN et GEORGE, avoués, Assistées de Maître PETAT, avocat au barreau de PARIS, DEFENDERESSE AU RENVOI APRES CASSATION
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00034_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices, la société Pyragric Industrie, la société Ardi SA, la société Ukoba Industrie, la société Jacques Prévot Artifices et la société Brézac
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033a04bd84d5154dee84cd9
10 mai 2017
10 mai 2017
- signé par Madame Irène LUC, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecca
21 novembre 2011
21 novembre 2011
né le 27 Mai 1970 à BESANCON (25000) ... 69720 ST LAURENT DE MURE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Virginie LACOINTA BRENAC, avocat au barreau de LYON Date de
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c72a
9 septembre 2008
9 septembre 2008
URSSAFF DE L'ARIEGE Rue Victor Hugo BP 60 09008 FOIX CEDEX représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assistée de Me GOGUYER A..., avocat au barreau de FOIX Maître Jean Lucien BRENAC
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163f124fb73a9295bca64e3
14 janvier 2010
14 janvier 2010
Paris, de l'IEP Paris et enfin de l'ENA ; qu'il est devenu conseiller référendaire à la Cour des comptes en 1992 et qu'il a été mis en disponibilité jusqu'au 1er janvier 2003 pour diriger la société Branics
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603432bb557bfc24325eb4a1
25 janvier 2017
25 janvier 2017
- signé par Madame Irène LUC, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6033812edbef2c34dd1b8f0e
1 juin 2017
1 juin 2017
- signé parMadame Fabienne SCHALLER, Conseillère faisant fonction de Présidente, et par Monsieur Vincent BRÉANT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035ce36014e37354013affc
24 février 2016
24 février 2016
Vincent BRÉANT ARRÊT : - contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033ea5c619fed9b4b6ea466
8 mars 2017
8 mars 2017
- signé par Madame Irène LUC, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. FAITS ET PROCÉDURE Le 4 mai 1976, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035152a5524d041399750e2
22 juin 2016
22 juin 2016
Vincent BRÉANT ARRÊT : - contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035bb722e022f230179188f
9 mars 2016
9 mars 2016
Vincent BRÉANT ARRÊT : - contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86345
6 mai 2002
6 mai 2002
LA COUR FAITS ET PROCÉDURE Le 12 février 1993, Monsieur Jean-Claude A... a été condamné par la Cour d'assises de l'Ardèche du chef du crime de viols commis à Saint Elager Bressac entre décembre 1990
Source officielleTARIFICATION
6431061428558704f52e6863
7 avril 2023
7 avril 2023
Organisme [Adresse 7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et plaidant par Mme Suzie BRENA
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60338b08e7c07d3e23451f4d
24 mai 2017
24 mai 2017
- signé par Madame Irène LUC, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163f124fb73a9295bca64e4
14 janvier 2010
14 janvier 2010
de l'[8] [Localité 9] et enfin de l'[7] ; qu'il est devenu conseiller référendaire à la Cour des comptes en 1992 et qu'il a été mis en disponibilité jusqu'au 1er janvier 2003 pour diriger la société Branics
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
615e0e4ec25a97f0381f54ba
14 janvier 2014
14 janvier 2014
APPELANTES SA SLOTA [Adresse 3] [Localité 3] SARL TAXIS PARIS ILE DE FRANCE [Adresse 3] [Localité 3] SARL TAXIGAR [Adresse 3] [Localité 3] SARL DOMREMY TAXIS [Adresse 3] [Localité 3] SARL BREHAT
Source officielle2ème CH - Section 1
64364d6329c3df04f589a5c2
11 avril 2023
11 avril 2023
EGIDE mandataire judiciaire se substituant à la SELARL BRENAC ET ASSOCIES, agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan du TGI de PAU du 13.07.2015 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21594_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à Me Hélène Gascon et à Me Alix Brenac, liquidateurs judiciaires de la société par actions simplifiée François Fondeville, à Me Meneau et à la commune de Toulouse
Source officiellePage 4 sur 15
ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES
23/07/2026
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BRENAC TOURISME
16/07/2026
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SELARL DU DOCTEUR THIERRY BRENAC
03/07/2026
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COURCELLES, Karine, Brigitte, Aurélie, BRENAC
30/06/2026
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ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES
26/06/2026
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