prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège est [Adresse 4] Représentée par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, Assistée de la SCP LABORDE Michel - FOSSAT Brigitte

Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Brigitte REGNAULT BOYAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : R197 INTIMÉ Monsieur Marc Z... né le [...] à TOULON (83000) demeurant [...]

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Décembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Brigitte

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Promu brigadier-chef le 1er juillet 2014, il a été affecté au sein d'une des brigades de nuit de la circonscription de sécurité publique (CSP) de Freyming-Merlebach du 1er mars 2017 au 31 août 2019,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Greffier, lors des débats : Mme Brigitte ROGER ARRÊT : - Contradictoire.

BEAUMONT (Me Brigitte BEAUMONT) (avocats au barreau de PARIS, toque : A0372) SAS TOKHEIM SERVICES FRANCE agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 48] [Localité 6] Rep : Me

naissance 2] 1936 à [Localité 2] (62127) Madame [U] [L] épouse [K] née le [Date naissance 3] 1938 à Bruay en Artois (62700) demeurant ensemble [Adresse 1] [Adresse 2] représentés et assistés de Me Brigitte

suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 13 Septembre 2000, devant Monsieur LEBREUIL, Président de Chambre, Messieurs Z... et COMBES, Conseillers, assistés de Brigitte

COMPARANT, concluant par Madame Brigitte MONTAMBAULT, substitut général INTIMEE : SA TONNA ELECTRONIQUE [...]

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne LEPRIEUR, conseiller

MAURO de la SELARL BRIGITTE MAURO - BÉATRICE FONTAINE, avocat au barreau de Saint-Pierre de la Réunion Clôture : 5 septembre 2022 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

LYON (toque 1141) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mai 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Mme Brigitte

Il peut arriver aussi qu'on fasse appel à une fille du "Sensso" si on n'est pas assez nombreuses en fonction des clients.