CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 03 JUILLET 2014 Numéro d'inscription au répertoire général : 13/08543 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Novembre 2012- Tribunal de Grande

Source officielle

Page 4 sur 258

← Précédent Suivant →

Cour d'Appel

S.A.R.L. LES REVERIES DU PROMENEUR SOLITAIREc/Monsieur Bruno X

6253ca40bd3db21cbdd8a752

Appel

25 mars 2008

LES REVERIES DU PROMENEUR SOLITAIRE c/ Monsieur Bruno X...

Source officielle

Chambre 1-4

69d8a452cdc6046d47bd5c5d

Appel

9 avril 2026

° RG 21/16699 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIORT [L] épouse [X] [Y] [B] [L] [P] [L] C/ Compagnie d'assurance AXA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Bruno

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f3c

Appel

23 février 2016

Bruno Charles X..., Mme Marie-Claude Y...veuve X...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c625

Appel

7 octobre 2008

Bruno Y... à payer à M. et Mme X... , la somme de 301. 701, 21 euros. CONDAMNER M. Bruno Y... à payer à M. et Mme X...

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9188e

Appel

26 juin 2014

(Gérant) INTIMÉS Monsieur Bruno Y... et Madame Nathalie Z... épouse Y... demeurant...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0f6

Appel

7 mars 2006

saut d'entraînement en parachute au-dessus de l'aérodrome d'AGEN, Bruno B... ayant, lors de l'atterrissage, percuté Laurent Y... à grande vitesse.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85ce8

Appel

14 janvier 2002

DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 14 JANVIER 2002 Appel d'une décision (N° R.G. 9604837 - 3ème Chambre) rendue par le Tribunal de Grande

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

5fde5430abd0423050332bae

Appel

26 juin 2018

qui en ont délibéré Greffier : Mme Marine BRUNIE, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90af1

Appel

2 octobre 2013

Condamne Maître Bruno Z... à payer aux consorts X... une indemnité de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cbfd

Appel

7 octobre 2008

Bruno Y... à payer à M. et Mme X..., la somme de 301. 701, 21 euros. CONDAMNER M.

Source officielle

Cour d'Appel

Tribunal de LIESTALc/Monsieur Bruno X

6253c905bd3db21cbdd87081

Appel

13 mai 2004

mai 2004 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 13 mai 2004 Décision déférée à la Cour : ordonnance d'exequatur du 28 mai 2003 du TRIBUNAL DE GRANDE

Source officielle

Cour d'Appel

Tribunal de LIESTALc/Monsieur Bruno X

6253c91cbd3db21cbdd87444

Appel

13 mai 2004

Source officielle

Cour d'Appel

6253c875bd3db21cbdd85571

Appel

13 novembre 2000

Bruno C/ Association CENTRE MARCELLE MENET Jugement du C.P.H. ANGERS du 08 Septembre 1999.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8dedc

Appel

19 mai 2011

Attendu que Monsieur Bruno X...a interjeté appel le 3 décembre 2010 d'une ordonnance de non conciliation rendue par le Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de DOUAI le 12 octobre

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93695

Appel

10 novembre 2016

instance de PARIS - RG no 13/3150 APPELANT Monsieur Bruno X... sous Curatelle renforcée de Mme Marie -Sabrina X... ès-qualité de curatrice-demeurant ... ...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7b8

Appel

21 février 2011

Bruno X...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd7c

Appel

4 mai 2011

G : 10/ 00100 C-MPA Décision déférée à la Cour : jugement du 14 janvier 2010 Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO R.