Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd9329b
20 mai 2016
20 mai 2016
Représenté par Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 Assisté sur l'audience par Me Bruno TURBÉ, avocat au barreau de PARIS, toque : P0164 Madame Chela Y...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f258a942a604f5e93484
13 avril 2023
13 avril 2023
, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant, substitué à l'audience par Me Alexandre Steclebout, avocat au barreau de Lille COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c70
1 décembre 2005
1 décembre 2005
déférée la cour : Jugement rendu le 18 Février 2004 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES No chambre : 2No Section : No RG : 243F/03 Expéditions exécutoiresExpéditionsCopiesdélivrées le : à : SC LEFEVRE
Source officielleChambre 3-1
642fb590cece1704f57473d6
6 avril 2023
6 avril 2023
de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE S.A.S. 88 FSH PATRIMOINE, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son Président en exercice
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929d9
5 novembre 2015
5 novembre 2015
. - signé par Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président et par Madame Céline BRUN, Greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62624870b1a50c277d4c5c60
21 avril 2022
21 avril 2022
[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jérôme DANIEL, avocat au barreau de PARIS, toque : G0035 INTIMÉE Société PRELLE ET COMPAGNIE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f60
29 janvier 2015
29 janvier 2015
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Madame TEZE, Présidente de chambre, Présidente, Madame GUENIER-LEFEVRE, Conseiller, Assesseur Titulaire Madame LEBAS-LIABEUF, Conseiller, Assesseur
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6162da76dda066944ee0e8f4
28 juin 2012
28 juin 2012
du 19 Mai 2011 -Tribunal d'Instance de MELUN - RG n° 1110002606 APPELANT Monsieur [O] [W]-[I] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN en la personne de Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90995
6 septembre 2013
6 septembre 2013
parties en leurs conclusions et explications, puis ces magistrats en ont rendu compte à la cour dans son délibéré COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Lafay, présidente de chambre Madame Lefevre
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fd5
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Bruno X... C/ M. Hassen Y... ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63c1098cbf9fd47c90a13cb0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
déférée à la Cour : Jugement du 10 Janvier 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 17/07034 APPELANTE Madame [V] [R] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Bruno
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00230_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Vincent Jacques Leseigneur, Alain Baudez, Christophe Lejeune agissant en son nom propre et es qualité de gérant du GAEC de Manneville, Claude Debersac, Thierry Bigorgne Prignent, Michel Angoustures, Bruno
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162c1ce34defd4c4b3b4630
12 décembre 2012
12 décembre 2012
D] [Adresse 10] Madame [R] [D] épouse [V] [Adresse 3] Mademoiselle [A] [D] [Adresse 1] Monsieur [P] [D] [Adresse 6] Mademoiselle [T] [D] [Adresse 4] représentés et assistés de Me Bruno
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63bfb2fc5e2fbe7c90043764
11 janvier 2023
11 janvier 2023
LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Octobre 2022 Présidée par Anne BRUNNER, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b7c
6 avril 2017
6 avril 2017
ENTRE : Association MAISON DE RETRAITE SAINT DENIS -E.H.P.A.D. 18 Rue du 08 Mai 1945 85450 VOUILLE LES MARAIS Représentant : Me Elodie RAYNAUD de la SELARL LEFEVRE ET RAYNAUD, avocat au barreau
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6034cabc2f6fe0b55c5e14dc
20 septembre 2016
20 septembre 2016
Monsieur [B] [H] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [A] [L] née le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Bruno
Source officielle1ère chambre section inst
6268de12b6a90a057d2a5acd
26 avril 2022
26 avril 2022
[V] [L] - 11 rue Jean Jaurès 51530 MARDEUIL Représenté par Me Bruno CHOFFRUT de la SELARL LE CAB AVOCATS, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60371a148c6ea5b466d8a24b
9 juin 2015
9 juin 2015
déférée à la Cour : Jugement du 10 Juillet 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° APPELANTE SAS KERRY représentée par son président [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d4f
29 avril 2004
29 avril 2004
rendu le 09 Septembre 2002 par le Tribunal de Grande Instance PONTOISE Nä de chambre : 2ème chambre civile RG nä : 01/01208 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : représentée par la SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d64
29 avril 2004
29 avril 2004
rendu le 09 Septembre 2002 par le Tribunal de Grande Instance PONTOISE Nä de chambre : 2ème chambre civile RG nä : 01/01208 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : représentée par la SCP LEFEVRE
Source officiellePage 4 sur 12