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1 756 résultats pour « Camelin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01241_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Les fins de non-recevoir opposées par la société Eoliennes du Camélia et le préfet de l'Indre dans les dossiers 21BX01241 et 22BX01127 doivent donc être écartées.

Source officielle

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Annonces BODACC384 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CAMELINA

SIREN 504856576Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CAMELINA

SIREN 504856576Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2026

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Dépôts des comptes

CAMELINAT 2023

SIREN 391934817Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

24/07/2026

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Dépôts des comptes

CAMELINA

SIREN 504856576Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CAMELINA

SIREN 504856576Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2026

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CA

Chambre 1-5

65a77c778121050008662b4b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

TREPIER VENTURINI IMMOBILIER Représentée et assistée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SDC DE L'IMMEUBLE CAMELIAS GARAGES Représenté

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e6902cdc6046d47cb1fda

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS DÉBATS : L'affaire est venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 26 mai 2026 devant Mme Caroline

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e6886cdc6046d47cb14bb

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS DÉBATS : L'affaire est venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 26 mai 2026 devant Mme Caroline

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e68accdc6046d47cb181a

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS DÉBATS : L'affaire est venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 26 mai 2026 devant Mme Caroline

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e68bfcdc6046d47cb19d2

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS DÉBATS : L'affaire est venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 26 mai 2026 devant Mme Caroline

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e68e5cdc6046d47cb1d1f

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS DÉBATS : L'affaire est venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 26 mai 2026 devant Mme Caroline

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e6938cdc6046d47cb24a1

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS DÉBATS : L'affaire est venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 26 mai 2026 devant Mme Caroline

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e694fcdc6046d47cb26b9

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS DÉBATS : L'affaire est venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 20 mai 2026 devant Mme Caroline

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01099_20220422

Admin. Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

complémentaire du préfet de l'Indre en date du 19 octobre 2021 adaptant les prescriptions de l'arrêté préfectoral du 5 décembre 2017 modifié, de la même autorité, autorisant la société éolienne du Camélia

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA02528_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

D C et Mme E, la société en nom collectif Le Camélia, la société à responsabilité limitée Le Saulnier, la société à responsabilité limitée Jardinerie du Quai, la société à responsabilité limitée Le Victoria

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01175_20250909

Admin. Appel

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Camenen, président, pour statuer par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcd8

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

Elle fait partie d'un groupe Acces commerce organisé autour de deux pôles : - une activité Cameleon assurant la vente de licences, de services et assurant la maintenance des produits de la gamme Cameleon

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a113556cdc6046d47a5feab

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

la protection de STE CLOTILDE / FRANCE, décision attaquée en date du 17 Novembre 2025, enregistrée sous le n° 25/00439 Madame [X] [C] [O] [Adresse 1] [Localité 2] / FRANCE Représentant : Me Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c5f2

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

* * * La société CAMELEON a pour activité la location de matériel d'éclairage de scène pour les entreprises de spectacle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99cbd3db21cbdd88c87

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

CAMÉLÉON TECHNOLOGIES anciennement dénommée BARRACUDA INDUSTRIES NOUVELLES (B.I.N.)...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b33

Appel

13 octobre 2014

13 octobre 2014

APPELANTE EURL PHARMACIE LES CAMELIAS chateau brun 97180 SAINTE ANNE Représentée par Maître Sarah CHARBIT-SEBAG, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Gary Z... ... 97139 LES ABYMES

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6719e51b5857dd64cbdaa730

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

25 Avril 2024 TJ de [Localité 4] 22/01480 [K] [Z] [V] épouse [G] [Y] [G] C/ [O] [X] CADUCITE DE L'APPEL copie certifiée conforme délivrée le 23-10-24 à Me Camélia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le procureur de la République, le 19 janvier 2007c/André X

6253cab3bd3db21cbdd8bcc8

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

L'enquête révèle qu'il s'agit d'une Peugeot 405, propriété de Camélia Z....

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA03437_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

est insuffisamment motivée ; - la procédure d'imposition est irrégulière dès lors que l'administration ne leur a pas communiqué, malgré leur demande, les statuts des sociétés civiles immobilières Camelia

Source officielle